Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 11 23 sign
Déliberation - Liste des deliberations 01.02.2024
Déliberation - Liste des deliberations du 09 octobre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 12 septembre 2023
Déliberation - 1704187611 Liste des deliberation du 29 novembre 2
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 13.11.2025
Déliberation - Liste des deliberations 25.02.2025
Déliberation - Liste des deliberations 04.04.2024
Déliberation - Liste des deliberations 09.12.2024
Déliberation - Liste des deliberations du 23 novembre 2023
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Lafeuillade-en-Vézie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 23 novembre 2023)
Thèmes du document : Ruralité, Sécurité routière, Transports,
afeuillade
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
23
novembre
2023
DELIBERATIONS
N°
Objet
2023-056
|Tarifs
municipaux
2024
2023-057
|Achat
d'eau
à la commune
de
Lacapelle-del-Fraisse
2023-058
Travaux
de
voirie
: aménagement
du
parking
du
cabinet
médical
et
création
d'un
passage
piéton
- Demande
de
subvention
DETR
2024
2023-0590
Classement
de
parcelles
du
domaine
privé
communal
dans
le domaine
public
routier
2023-060
|Mise
à jour
du
tableau
de
classement
de
la voirie
communale
2023-061
Désaffectation
et
lancement
de
la procédure
d'aliénation
du
chemin
rural
de
Puech
Redon
2023-062
|Demande
de
labellisation
au
programme
"Villages
d'avenir”
2023-063
Mise
en
conformité
des
bâtiments
communaux
- Demande
de
subvention
DETR
2024
2023-064
|Approbation
de
la réunion
du
23
novembre
2023
Le
secrétaire
de
séance:
|,
Le
Maire :
"Lt
dia
xl
-Louis
FRESQUET