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Déliberation - 7.+17+Juillet+2014?t=1739869200
unknown - 7.+06.12.23?t=1713276494
Procès Verbal - CRS+10.09.15?t=1739869200
Déliberation - 3.+09.03.23?t=1739869200
Procès Verbal - 04+Mars+2015?t=1739869200
Déliberation - Séance+du+22+Novembre+2022?t=1739869200
Procès Verbal - 7.+06.12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbier.
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Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
SORBIER
1.
La
Grande
Rue
03220
SORBIER
Tél
: 04.70.34.79.46
Mail
: mairie.sorbier@orange.fr
Site
: www.mairie-sorbier.fr
Délibération
n°
44
Délibération
n°
45
Délibération
n°
46
Délibération
n°
47
Délibération
n°
48
Délibération
n°
49
Affiché
le
12/12/2023
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
06
Décembre
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
28
septembre
2023
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
Finances Attribution
d'une
subvention
Travaux
de
rénovation
énergétique
des
logements
communaux
—
CEE
avec
La
Poste
Business
Décision
modificative
Intercommunalité Fonds
national
de
péréquation
des
ressources
Interco.
et
communales
— inscription
budgétaire
Communication
du
rapport
d'activités
2022
Travaux Programmation
des
réunions
de
commissions
Classement
de
la
voirie
communale
—
mise
à jour
Personnel
communal
Création
et
suppressions
d'emplois
permanents
Modification
du
tableau
des
effectifs
RIFSEEP
—
actualisation
Affaires
générales
Communication
des
rapports
d'activité
eau
potable
et
assainissement
non
collectif
du
SIVOM
DE
LA
Vallée
de
la
Besbre
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
la
majorité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité
approuvée
à
l'unanimité