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Document publié le Lundi 21 mars 2022 par la commune d'Albi.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 081 218100048 20220321 22 025 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Handicap et inclusivité,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21 MARS 2022
SOLIDARITÉS, PETITE ENFANCE ET FAMILLE
25 / 22_025 - ASSOCIATION SOS BÉBÉS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DE L'ANNÉE 2022
L'an deux mille vingt deux, le vingt et un mars
Le conseil municipal s'est réuni, en séance publique, dans le lieu habituel de ses séances, sur convocation de Madame le Maire en date du 15 mars 2022.
Président : Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL Secrétaire : Marie-Pierre BOUCABEILLE
Membres présents:
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Michel FRANQUES, Marie-Pierre BOUCABEILLE, Roland GILLES, Laurence PUJOL, Jean-Michel BOUAT, Marie-Corinne FORTIN, Odile LACAZE, Bruno LAILHEUGUE, Nathalie BORGHESE, Gilbert HANGARD, Fabienne MENARD, Enrico SPATARO, Anne GILLET VIES, Achille TARRICONE, Patrick BLAY, Stephen JACKSON, Geneviève MARTY, Marie-Louise AT, Jean-Michel QUINTIN, Laurence PLAS, Martine KOSINSKI-GONELLA, Alain REY, Florence FABRE, Daniel GAUDEFROY, Betty HECKER, Maeva VASSET, Nathalie FERRAND- LEFRANC, Pascal PRAGNERE, Danielle PATUREY, Jean-Laurent TONICELLO, Nicole HIBERT, Boris DUPONCHEL, Sandrine SOLIMAN, André BOUDES
Membres excusés :
Mathieu VIDAL donne pouvoir à Marie-Pierre BOUCABEILLE
Naïma MARENGO donne pouvoir à Michel FRANQUES
Zohra BENTAIBA donne pouvoir à Marie-Corinne FORTIN
Jean-Christophe DELAUNAY donne pouvoir à Laurence PUJOL
Jean-Luc DARGEIN-VIDAL donne pouvoir à Gilbert HANGARD
Jean ESQUERRE donne pouvoir à Bruno LAILHEUGUE
Membre(s) absent(s) :
Frédéric CABROLIER, Esméralda LAPEYRE
DEPARTEMENT DU TARN
ARRONDISSEMENT D'ALBI
COMMUNE D'ALBI SOLIDARITÉS, PETITE ENFANCE ET FAMILLE
25 / 22_025 - ASSOCIATION SOS BÉBÉS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DE L'ANNÉE 2022
référence(s) :
Commission proximité - vie sociale du 9 mars 2022
Service pilote : Direction Petite enfance - Scolaire - Périscolaire
Autres services concernés :
Direction des affaires financières
Elu(s) référent(s) : Odile Lacaze
Odile LACAZE, rapporteur,
L’association SOS bébés est basée sur le quartier de Cantepau dans des locaux municipaux situés au 38 bis square Bonaparte. Elle a pour objet de fournir des produits de première nécessité aux familles pour leurs enfants de 0 à 3 ans.
Outre la mise à disposition de locaux à titre gracieux, l’association bénéficie d’une subvention de fonctionnement de la ville d’Albi depuis sa création en 1995.
Au vu du dossier de demande de subvention de fonctionnement, il est proposé de maintenir pour l’année 2022 le montant de la subvention accordée les années précédentes, soit 350 euros.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la demande de subvention de l’association SOS bébés pour l’année 2022,
ENTENDU le présent exposé,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,
APPROUVE
l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 350 euros à l’association SOS bébés au titre de l’année 2022.
DIT QUE
les crédits correspondants sont inscrits sur l'exercice budgétaire en cours au chapitre 65 – fonction 60 - nature 6574 .
Nombre de votants : 41
Unanimité
Pour extrait conforme
Pour le Maire,
Olivier LEVREY Directeur général mutualisé
Ville d'Albi et Communauté d'agglomération de l'Albigeois
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Cette saisine pourra se faire, pour les particuliers et les personnes morales de droit privé non chargés de la gestion d’un service public, par la voie habituelle du courrier ou via l’application informatique Télérecours, accessible par le lien : http://www.telerecours.fr.