Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - Zone de préemption dans un espace naturel et sensi
PLU - Annexes - liste sup3
Déliberation - DEC202210 Demande subvention OFB Mouillages ecolog
Déliberation - 2023 008 fixation des tarifs des mouillages tampon
Acte - Annexe7 Duree amortissement Mouillages
PLU - Annexes - info surf 21 Aleaargile
Déliberation - 2024 010 fixation des tarifs des mouillages tampon
PLU - Autres - Cromlech de Kergenan IWSHJ7 18621231
PLU - Annexes - info surf 21 Submersion marine3
PLU - Annexes - info surf 18 ZH1
PLU - Annexes - zone mouillage
Document publié le Mercredi 19 mars 2014 par la commune de Île-aux-Moines.
Lien du pdf (PLU - Annexes - zone mouillage)
Thèmes du document : Transports, Espaces terrestres et maritimes, Sécurité routière,
ministère de l'Equipement, des Transports
du Logement, du Tourisme et de la Mer
EX 5 Liberté .Égalité . Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
direction
départementale
de l'Equipement
direction départementale
de l'Équipement du Morbihan
service Maritime
subdivision
Vannes Maritimes
12, rue du commerce
BP 520 - 56019 VANNES cedex
référence:
D:\lle aux Moines\Plan
d'organisation des
mouillages.dwg
dressé le 22 novembre 2002,
- complété le 9 décembre 2002.
le 22 septembre 2003,
zones de Goret & Penhap modifiées
zones de Guip et Brouhel créées.
- le 20 octobre 2003,
Suite à réunion en Mairie du 22 septembre.
.le 15 janvier 2004,
Selon courrier de la mairie du 17 décembre
adressé par fax le 14 janvier.
- le 23 janvier 2004,
zone de baignade à Port-Miquel
copie de la demande de la mairie adressée à la DDAM.
- le 8 mars 2004,
suite à courrier de la Mairie daté du 25 Février.
. le er avril 2004,
suite à courrier de la Mairie daté du 24 Mars.
{zones du Dréhen, du Trec’h et du Goret)
le 7 mai 2004
recalcul des # d'évitage pour toutes les zones
rajout d'une zone d'échouage au Lériot.
- le 24 mai 2004
Secteur du Trec'h (+1 bateau)
secteur du Brouel (suppression de la zone sud)
le 30 juin 2004
zones portuaires exclues de la police des mouillages
-le 9 septembre 2004
mise à jour du cadastre conchylicole
modification ad hoc de la limite de police
le 28 octobre 2004
suite à CNL du 21 septembre et du 21 octobre
balisage du Dréhen conforme à plan de l'arrêté
es à risque d'échouage (> à -1,00m CM).
Secteur de ER BOGLIEUX
5 bateaux
Secteur du GREIGNON
23 bateaux
Secteur du DRÉHEN
Total: 38 bateaux
Secteur de PENHAP
Total: 35 bateaux
Zone d
h mouillage
9 mouille
s et
dont
EVANS
C7
COTE
=]
|
LA
—
Secteur du TREC'H
Total: 46 bateaux
dont 9 professionnels
LEGENDE
Zone portuaire
Zone de plates
Zone d'échouage
Zone de mouillages
Zone à risque d'échouage (cote marine > -1,00m)
Fond rocheux
Zone de baignade
Stationnement avec accès
Zone de dépôt d'annexes
Camping
Accès
Limite d'intervention pour la police des mouillages
Cadastre conchylicole
Digitalisation de la carte marine de 1999
Levé photogrammétrique effectué par l'IGN en 2002.
Photographies aériennes de 2000 à l'échelle du 1:25000.
Toute reproduction ou adaptation sous quelque
forme que ce soit, même partielle,interdite
pour tout pays. Droits réservés pour tout pays.
Ellipsoide de Clarke 1880
Projection Lambert Zone 2 étendu
Quadrillage semi-kilométrique
Altitudes Normales IGN 1969
bouée Pointe de Brouel
| (position relevée ke 02/03/2005 par PB)
Secteur du BROUEL
24 bateaux
QT me comm mm cb 0 comme putes se mm
LI
bouée Basse de Brouel
{position relevée le 02/03/2005 par P&B)
bouée Roche Colas
{position relevée le 02/03/2005 par P&B)
Li
Les limites topographiques ne sont pas
représentatives du parcellaire cadastral.
Document non complété sur le terrain.
© IGN PARIS 2002