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Déliberation - documents 20231221175048 1794 decision2021 16
Document publié le Jeudi 8 juillet 2021 par la commune de Beaumont-en-Cambrésis.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221175048 1794 decision2021 16)
Thèmes du document : Collectivités territoriales, Institutions publiques, Consommateurs,
Envoyé en préfecture le 08/07/2021
Reçu en préfecture le 08/07/2021
Affiché le se
ID : 059-200030633-20210702-DEC_2021_16-AU
Décision N°2021 /
emmener loterie
Caudrésis-Catésis
Objet : Portant modification de la convention de maîtrise d'œuvre VRD relative au lancement et à la gestion d’un accord-cadre à bons de commande sur quatre ans
concernant les petites fournitures d'éclairage public
Avesnes-Les-Aubert
Bazuel Décisions du Président de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis, Beaumont-en-Cis dans le cadre de ses délégations, conformément à la délibération n°2020/63 du 10 a juillet 2020, portant notamment sur la préparation, la passation, l'exécution et le aéihencour règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant Bévillers leurs avenants :
Boussières-en-Cis
Briastre Le titulaire du marché public mentionné ci-dessus a changé de coordonnées bancaires. Il au a donc été nécessaire de modifier l'acte d'engagement afférent. arnigres
Caïlon-sur-Sambre La présente modification n’a aucune incidence financière.
Cattenières
ue Compte tenu de l'envoi en Sous-Préfecture Beauvois-en-Cis, le 08 juillet 2021
Clary Le 08 juillet 2021 et de la publication le
Déhériss 08 juillet 2021
re Vu, Le Président, ‘ À
Maire du CATEAU-C RESIS
Conseiller Régional”
Fontaine-au-Pire
Haucourt-en-Cis
Honnechy
Inchy
La Groise 7 J
Le Cateau-Cambrésis
Le Pommereuil
Serge SIMEON Ligny-en-Cis
Malincourt
Maretz 4
Maurois
Mazinghien
Montay
Montigny-en-Cis
Neuvilly
Ors
Quiévy
Rejet-de-Beaulieu
Reumont
Saint-Aubert
Saint-Benin
Saint-Hilaire-Lez-Cambrai
Saint-Souplet-Escaufourt
Saint-Vaast-en-Cis
Troisvilles
Villers-Outréaux
Walincourt-Selvigny
Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis
Siège et bureaux : Rue Victor Watremez - RD643
ZA du bout des dix neuf - 59157 Beauvois-en-Cis
Téléphone : 03 27 75 84 79 - www.caudresis-catesis.fr