Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATION+202539+ +SUBVENTION+EXCEPTIONNELLE+CO
Déliberation - DELIBERATION+202558+ +SUBVENTION+EXCEPTIONNELLE+HA
Déliberation - DELIBERATION+202536+ +SUBVENTION+EXCEPTIONNELLE+SE
Déliberation - DELIBERATION+202554+ +SUBVENTION+2026+AU+CLUB+FENA
Déliberation - DELIBERATION+202304+ +SUBVENTION+OMS
Déliberation - 202610+Subvention+exceptionnelle+au+Judo+Club+Horn
Déliberation - 202609+Subvention+exceptionnelle+à+l'association+h
Déliberation - 202608+Subvention+exceptionnelle+à+l'Union+Sportiv
Déliberation - DELIBERATION+202535+ +SUBVENTION+EXCEPTIONNELLE+AS
Déliberation - 202607+Subvention+exceptionnelle+à+la+Chorale+Muni
Déliberation - DELIBERATION+202306+ +SUBVENTION+COMITE+CITIOYEN+ET+D'ANIMATION+HORNAINGEOIS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hornaing.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION+202306+ +SUBVENTION+COMITE+CITIOYEN+ET+D'ANIMATION+HORNAINGEOIS)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Démocratie,
République Française
Département NORD
HORNAING
EXTRAIT D'UNE DELIBERATION DU CONSEIL MU
Nombre de membres
Afférents | P sents
27 23 27
Vote
A l'unanimité
Pour : 27
Contre : O
Abstention : 0
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Sous Pref
Le:
Et
Publication ou notification du :
Séance du 14/03/2023
L'an 2023, le 14 Mars à 18:15, le Conseil Municipal de la Commune de
HORNAING s'est réuni à la Salle de mariage, lieu ordinaire de ses séances, sous
la présidence de Monsieur DELANNOY Frédéric, Maire, en session ordinaire. Les
convocations individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse
ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 14/03/2023. La
convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le .
Présents : M. DELANNOY Frédéric, Maire, Mmes : CHATELIN Sandrine, DE
BOER Vanessa, DELBECQ Sylvie, DESMYTER Gaëlle, DUHEM Gwenaëlle, FIEVET Christelle, HOUZE Marie-Martine, DELCROIX Séverine, MOREAU Valérie, NOULETTE Jessica, RASSE Virginie, VANDEWALLE Stéphanie,
VILCOT Lise-Marie, MM : ANTOINE Jean-Luc, CLOCHARD Jean-François,
DESMOUCELLE Didier, JAMROZ Alain, MARTINACHE André, RATAJCZAK
Christophe, SAVARY Gabriel, SERRURIER Yvon, VELU Philippe
Excusé(s) ayant donné procuration : MM : ACCETTONE Grégory à M. VELU
Philippe, BRICE Emile à Mme DELCROIX Séverine, GAZET Christian à Mme
DESMYTER Gaëlle, HOCQ Daniel à M. DELANNOY Frédéric
A été nommé(e) secrétaire : Mme MOREAU Valérie
Dans le cadre de l’organisation d'ateliers à l’occasion des marchés nocturnes qui
auront lieu d’avril à septembre, il est proposé au Conseil Municipal d’allouer au Comité
Citoyen d'animation une subvention de 1800 € (mille huit cents euros).
Après délibération,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
DECIDE d’accorder une subvention de 1 800 € (mille huit cents euros) au COMITE
CITOYEN ET D'ANIMATION HORNAINGEOIS.
Cette dépense sera reprise à l’article 6574.025 du budget primitif 2023.
Fait et délibéré les joürs, mois et an susdits.
Au registre suivenf/{es signatures
Pour copie confgrme :
En mairie, le 21/03/2023
Le Maire
Frédéric DELAN