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Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Municipal du 20 decembre 2023
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Maisnil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Municipal du 20 decembre 2023)
Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Environnement,
Département du Nord
--------
Arrondissement de Lille
--------
Canton d’Annœullin
COMMUNE
DE
LE MAISNIL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2023
1 - DELIBERATION CONCERNANT LE MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 – N° 2023-12-20.01– Délibération approuvée
2 - DELIBERATION CONCERNANT L’UTILISATION ET LES TARIFS DE LOCATION DES CHAPITEAUX COMMUNAUX – N° 2023-12-20.02 – Délibération approuvée
3 - DELIBERATION FIXANT LA REVISION DES PRIX DES SARCOPHAGES, CONCESSIONS ET COLUMBARIUM DU CIMETIERE – N° 2023-12-20.03 – Délibération approuvée
4 - DELIBERATION CONCERNANT L’UTILISATION ET LES TARIFS DE LOCATION DE L’ESPACE BOULINGUEZ – N° 2023-12-20.04 – Délibération approuvée
5 - DELIBERATION CONCERNANT LA SIGNATURE D’UN PRET RELAIS – N° 2023-12-20.05 – Délibération approuvée
6 - DELIBERATION CONCERNANT LA CREATION D’UN POSTE D’AGENT RECENSEUR A L’OCCASION DU RECENSEMENT DE LA POPULATION DE LE MAISNIL – N° 2023-12-20.06 – Délibération approuvée
7 - DELIBERATION CONCERNANT L’ADHESION DE LA COMMUNE AU SYNDICAT MIXTE NORD-PAS-DE- CALAIS NUMERIQUE POUR L’ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL (ENT) – N° 2023-12-20.07 – Délibération approuvée
8 - DELIBERATION CONCERNANT LE RECRUTEMENT D’ENSEIGNANTS DANS LE CADRE D’UNE ACTIVITE ACCESSOIRE POUR REALISER DES TACHES D’ETUDES SURVEILLEES PENDANT LES PERIODES SCOLAIRES – N° 2023-12-20.08 – Délibération approuvée
9 - DELIBERATION CONCERNANT L’ORGANISATION D’UNE CONCERTATION PUBLIQUE RELATIVE A LA DEFINITION DE ZONES D’ACCELERATIONS A LA PRODUCTION D’ENERGIE RENOUVELABLE SUR LA COMMUNE – N° 2023-12-20.09 – Délibération approuvée
10 - DELIBERATION CONCERNANT LA SIGNATURE AVEC LA MEL ET LA FEAL D’UNE CONVENTION POUR L’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX RUE HAUTE LOGE– N° 2023-12-20.10 – Délibération approuvée