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Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Saint-Loubouer.
Lien du pdf (Procès Verbal - 10+ +PV+séance+du+01+décembre+2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Commune de Saint-Loubouer
Procès-Verbal de la séance du
Jeudi 01 décembre 2022
L'an deux mille vingt-deux, le premier du mois de décembre à vingt heures trente, le Conseil
Municipal de la Commune de Saint-Loubouer, dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire, au foyer municipal de Saint-Loubouer sous la présidence de M. Jean-Jacques
DUFAU, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : le 24 novembre 2022.
Étaient présents : DUFAU Jean-Jacques, CAMPAGNE Jean-Luc, DUVACQUIER Samuel, LAFENÊTRE
Isabelle, SAINT-GENEZ Damien, SUJET Katy, LEFEBVRE Philippe, Mme CRABOS Geneviève
Excusés : Mesdames EBY Françoise et CAPDEGEL Sylvie et Monsieur PELLEVOISIN Walter
Secrétaire de séance : Monsieur LEFEBVRE Philippe
Monsieur le Maire propose comme secrétaire de séance Monsieur LEFEBVRE Philippe. Il est
accepté en tant que tel par l'ensemble du conseil municipal.
1. Compte rendu du dernier conseil Municipal
Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de lui faire part de
leurs observations concernant le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du
Jeudi 03 novembre 2022. Celui-ci ne faisant l'objet d'aucune remarque est adopté à
l'unanimité.
2. Prise d’une délibération relative à la prime de fin d'année
Monsieur le Maire demande l'avis du conseil municipal concernant la prime de fin
d'année versée annuellement aux agents communaux.
L'année dernière, une prime dite « de fin d'année » a été octroyée aux agents au
mois de novembre. Cette prime avait été calculée de manière individuelle, au
prorata du salaire de chacun, de la façon suivante : La subvention versée représentera 15% du montant du traitement de base de chaque
agent.
Le conseil a étudié cette proposition précédente et décide de maintenir le même
taux que l'année passée.
Le conseil décide donc d'attribuer à chaque employé les montants qui suivent :
- Mme TERNUS Véronique, adjointe technique : 88,66€
- M. DAUGA Laurent, adjoint technique : 257,54€
- Mme PINIER Jodie, adjointe administrative : 220,74€
Concernant Mme TERNUS, le conseil décide de verser Un supplément de 100€ en
complément de sa prime afin d'atteindre Un minimum plancher raisonnable.
Le conseil municipal accepte à l'unanimité d'allouer aux agents les subventions
mentionnées ci-dessus. Cette prime sera versée sur les salaires du mois de décembre.
3. Noël de la commune 2022 et vœux du Maire pour l’année 2023
Monsieur le Maire aborde avec les conseillers la planification du Noël des enfants de
la commune, qui se déroulera le dimanche 18 décembre à partir de 15h au foyer rural
de Saint-Loubouer.
Un goûter sera prévu à cet effet pour petits et grands. Mr et Mme FLEPP, de
l'association des Country Bears, se chargeront de mener une animation de danse
destinée aux enfants.
Des invitations seront envoyées dans les prochains jours afin de convier les enfants
jusqu'à 10 ans, à venir passer un bon moment avant les fêtes de fin d'année.
Concernant les Voeux du Maire pour l'année 2023, la cérémonie se déroulera dans le
courant du mois de janvier, la date sera fixée lors du prochain conseil communautaire
qui se tiendra la semaine prochaine.
Le conseil municipal a émis l'idée d'engager un traiteur pour élaborer les toasts
apéritifs qui seront servis lors de l'évènement.
4. Organisation du prochain conseil communautaire du 06 décembre
Monsieur le Maire consulte le conseil municipal dans le but de s'organiser, à
l'approche du prochain conseil communautaire.
Environ tous les deux mois a lieu le conseil communautaire. Ce conseil réuni les Maires
et les délégués communautaires de toutes les communes de la communauté de
commune correspondante. La commune accueillant cette assemblée alterne à
chaque séance. Pour le mois de décembre, le conseil communautaire aura lieu le mardi 06, à 20h30
au foyer municipal de Saint-Loubouer.
Monsieur le Maire a donc exposé à son conseil les informations utiles à l'organisation
de la salle, fournies par Madame BARADAT, Assistante de direction au sein de la
communauté de commune d'Aire-sur-l'Adour.
Le conseil s'est concerté dans le but de prévoir le nécessaire en boissons et nourriture
à offrir aux convives.
5. Rapport suite au rendez-vous avec le C.A.U.E (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de
l'Environnement
Dans un esprit d'anticipation concernant l'élaboration du budget investissement pour
l'année 2023, le Maire a décidé de faire intervenir le C.A.U.E. des Landes afin d'obtenir
des renseignements et Un aiguillage sur les éventuels travaux à effectuer dans la
commune.
Une personne responsable de ce service est intervenue le jeudi 24 novembre dans
l'intention de visiter les bâtiments que le conseil aimerait rénover dans le courant des
deux / trois prochaines années et prendre des notes afin de rédiger un rapport.
Parmi ces bâtiments se trouvent :
- La Mairie, dans le but de rénover intérieurement et extérieurement le bâtiment ;
- La Halte-Garderie, étude d'une possibilité de changement de destination en logement communaux ;
-__ Logement ancienne école, réhabilitation des lieux.
Actuellement, le compte-rendu de ce rendez-vous n'est pas encore revenu à la
commune.
Suite à la réception de ce rapport, le conseil avisera des procédures qui seront prises
dans le but d'obtenir des devis concrets.
Questions diverses :
Sujets abordés :
- Présentation d'une lettre de rupture de bail locatif provenant de
l'association Landes ressourceries - Une réponse sera donnée dans les plus
bref délais ;
- Présentation de l'achat de divers couverts et plats pour le foyer - Une partie
a été acquis cette année et un complément sera acheté courant d'année
prochaine afin de comprendre la somme déjà définie dans le BP2023 ;
- Point sur les états des lieux du foyer Observations et réclamations :
La séance est levée à 23h35
Ont signé au registre :
DUFAU Jean Jacques CAMPAGNE Jean Luc
SUJET Katy LEFEBVRE Philippe
LAFENETRE Isabelle CRABOS Geneviève
DUVACQUIER Samuel
SAINT-GENEZ Damien