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Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune d'Erckartswiller.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL02 122020 Tableau des effectifs)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Investissement et développement économique,
Département du Bas-Rhin
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE HANAU-LA PETITE PIERRE
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 17 décembre 2020
Nombre de conseillers : 60 Conseillers présents : titulaires : 51 + 6 Pouvoirs suppléants : 2
Secrétaire de séance : Mme A. CHABERT
Sous la présidence de : M. P. MICHEL
PRESENTS : M. T. SPACH, Mme L. JOST-LIENHARD, MM. P. MICHEL, S. FATH, Mme A. CHABERT, M. F. STAATH, Mme L. MEHL, MM. B. SCHAFF, G. BERBACH - Suppléant -, F. ENSMINGER, Mme C. KISTER, MM. M. GANGLOFF, E. WAGNER, D. FOLLENIUS, R. MULLER - Suppléant -, H. DOEPPEN, Mmes E. BECK, C. MUNSCH, M. F. SCHEYDER, Mme S. FISCHBACH, M. J.-M. KRENER, Mme E. SCHLEWITZ, MM. S. FERTIG, G. HALTER, C. WINDSTEIN, Y. KLEIN, F. GERBER, A. DANNER, R. SCHMITT, D. BURRUS, Mme A. LEIPP, MM. J.M. HOERTH, H. STEGNER, Mme C. DURRMEYER-ROESS, MM. T. SCHINI, R. MULLER, C. FAUTH, F. DE FIGUEIREDO, S. LEICHTWEIS, P. HERRMANN, J.L. RINIE, B. KRIEGER, M. KRAPFENBAUER, A. SPAEDIG, Mme F. BOURJAT, MM. J.C. BERRON, R. KOENIG, Y. RUDIO, C. EICHWALD, G. SAND, Mme V. RUCH, MM. C. DORSCHNER, J.M. REICHHART.
EXCUSES : Mme D. HAMM - Pouvoir à Mme L. MEHL -, MM. M. MEYER - Pouvoir à M. S. FATH -, D. ETTER, G. REUTENAUER, J.-M. FISCHBACH - Pouvoir à M. J.-M. KRENER -, D. HOLZSCHERER - Pouvoir à M. J.C. BERRON-, Mmes C. DOERFLINGER - Pouvoir à M. C. DORSCHNER -, D. SCHMITT-MERX - Pouvoir à M. C. DORSCHNER.
Délibération n°2 : Tableau des effectifs au 1er janvier 2021
Rapporteur M. P. MICHEL
Vu l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée,
Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’ADOPTER le tableau des effectifs au 1er janvier 2021 figurant en annexe de la présente délibération.
Certifié exécutoire
Pour extrait conforme,
Le Président
Accusé de réception en préfecture
067-200067783-20201217-201217D02-DE
Date de télétransmission : 22/12/2020
Date de réception préfecture : 22/12/2020