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Déliberation - Subventions aux associations
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Subventions aux associations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
24-05-09 Finances – Subventions
Subventions aux associations – Année 2024
Monsieur le Maire expose :
Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver le tableau ci-annexé relatif au versement des subventions aux associations pour l’année 2024.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, (le vote s'effectue par association, les élus exerçant une fonction au sein d'une association ne prennent pas part au vote) :
o approuve le versement des subventions aux associations pour l’année 2024,
o dit que la dépense sera prélevée au budget.
Copie conforme
A Saint-Priest en Jarez,
Le 14 mai 2024
Le Maire, La Secrétaire de séance Christian SERVANT Mireille PAPIN, 3e Adjointe République Française - Département de la Loire
Délibération
du Conseil Municipal
de Saint-Priest en Jarez
Séance du 13 mai 2024
24-05-09 Finances – Subventions
Subventions aux associations – Année 2024
Le Maire certifie :
1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par extrait à la porte de la Mairie le lendemain ;
2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 29 sur lesquels il y avait 18 membres présents, à savoir :
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - PELLEGRIN Jacques - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - ZAVROSA Gilbert - JOTHIE Marc - DI PAOLO Antonio - BLANCHARD Hubert - BAUDRY Michèle - ADAM Fabrice - SCHERRER Marie-Jeanne - TALIA Christophe - GARBAY Isabelle - BARBE Sylvie - RODRIGUES SOUSA Hugo - MOURGUES Corinne
Etaient absents et excusés :
MM. BISACCIA Michèle - REPELLINI Raymonde - WOLFF Paule - SAHUC Jean- François - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - CONVERT Pascale - ACHARD Pierre - JOLY Florence - LAFON Lise - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
Mme BISACCIA à M. SERVANT
Mme REPELLINI à Mme GEUSENS
Mme WOLFF à M. JOTHIE
M. SAHUC à M. ZAVROSA
M. BOUGAULT à M. BRUNEAU
M. COSSEY à M. PELLEGRIN
M. ACHARD à M. DI PAOLO
Etait secrétaire de séance :
Mme PAPIN
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