Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
Document publié le Lundi 28 avril 2025 par la commune de Roches-de-Condrieu.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Emplacement réservé)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU
DÉPARTEMENT DE L’ISERE
PLAN LOCAL D’URBANISME
PIÈCE N°4D :
LISTE DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS
Modification simplifiée n°1
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Communautaire du 28 avril 2025, Madame la Présidente, Sylvie DEZARNAUD
–
MAIRIE DES ROCHES DE CONDRIEU
Place de la Mairie – BP 6
38 556 SAINT MAURICE L’EXIL CEDEX
Tel : 04 74 56 56 00
Fax : 04 74 56 56 05
Mail : mairie.rochesdecondrieu@wanadoo.fr INJERSTICE URBANISME // CONSEIL EN QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE
INTERSTICE SARL
Urbanisme et conseil en qualité environnementale
Valérie BERNARD • Urbaniste
61 rue Victor Hugo - 38 200 VIENNE
TEL : 04.74.29.95.60
contact@interstice-urba.com LISTE DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS DÉFINIS AU TITRE DE L’ARTICLE
L.151-41 DU CODE DE L’URBANISME
§ Emplacements réservés aux voies, ouvrages publics ou installations d’intérêt général
N° Nature de l’opération Localisation Bénéficiaire
1
Liaison douce entre le lotissement des
Meuilles et le lotissement de
l’Epaillette
Champagnole – Rue des
Meuilles / Rue de
l’Epaillette
Commune 2 Supprimé par la modification simplifiée n°1
3 Supprimé par la modification simplifiée n°1
4 Espace public de proximité et aires de stationnement Centre-village – route de Gerbey