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Déliberation - Deliberations 2
Déliberation - Liste des deliberations 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Carentan les Marais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Jeunesse,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2023
DCM2023-065 : Election d’un Maire délégué pour la commune déléguée de Saint-Côme-du-Mont / Élu
à la majorité.
DCM2023-066 : Cession d’un immeuble situé 2 Place de la République sur la commune déléguée de
Carentan / Approuvée à l’unanimité.
DCM2023-067 : Schéma directeur vélo / Approuvée à l’unanimité.
DCM2023-068 : Création de deux emplois d’agents recenseurs pour le recensement 2024 / Approuvée
à l’unanimité.
DCM2023-069 : Renouvellement pour une durée de trois ans du poste d’assistant d’enseignement
artistique pour mener une opération / Approuvée à l’unanimité.
DCM2023-070 : Mise à jour du tableau des emplois : Créations et suppressions d’emplois / Approuvée
à l’unanimité.
DCM2023-071 : Tarifs communaux pour l’année 2024 et ajout d’un tarif 2023 / Approuvée à l’unanimité.
DCM2023-072 : Ouverture le dimanche des magasins de détail non alimentaire / Approuvée à
l’unanimité.
DCM2023-073 : Suite de la procédure de consultation des opérateurs pour la vente des ilots du site
Gloria / Approuvée à l’unanimité.
DCM2023-074 : Mise en vente des ilots à bâtir du site Gloria / Approuvée à l’unanimité.
DCM2023-075 : Contrat de pole de services 2023-2028 avec le Département / Approuvée à l’unanimité.
DCM2023-076 : Cession de la parcelle 099-AK-224 située zone de Blactot sur la commune déléguée de
Carentan / Approuvée à l’unanimité.
DCM2023-077 : Cession d’un logement communal situé 4 village l’Épine sur la commune déléguée de
Houesville / Approuvée à l’unanimité.
DCM2023-078 : Achat des terrains situés sur la commune déléguée de Saint-Hilaire-Petitville /
Approuvée à la majorité (2 Abstentions / 1 Contre).
DCM2023-079 : Rapport de la concession de service public du cinéma le Cotentin / Le Conseil Municipal
prend acte.
Liste publiée le 29 novembre 2023.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Jean-Pierre LHONNEUR Xavier GRAWITZ