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Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion de Conseil Municipal du 24 FEVRIER 2025
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Lantic.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion de Conseil Municipal du 24 FEVRIER 2025)
Thèmes du document : Union Européenne, Humanitaire, Institutions publiques,
NEIC BRETAGNE
f’”
RÉUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
24
FEVRIER
2025
Date
de
convocation
19
Février
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
24
février
à
19h,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
LE
MAITRE,
Maire. ÉTAIENT
PRÉSENTS:
M.
Nicolas
HEURTEL,
Mme
Simone
CHARPENTIER,
Mme
Karine
LE
VAILLANT,
M.
Pascal
GOHARD,
M.
Thierry
MICHOUX,
Mme
Arlette
COLOMB,
Mme
Sandrine
OLLIVIER,
M.
Daniel
BURLOT,
Mme
Céline
LE
DORE,
Mme
Léone
LE
PROVOST,
Mathieu
SAINT-CAST,
M.
Hugues
LESAGE,
Mme
Jeannine
NARDUZZI,
M.
Daniel
SANTIER
(arrivée
19h25),
Mme
CHNOUKI
Catherine
ABSENTS
EXCUSÉS
:
ABSENTS
NON
EXCUSÉS
:
Mme
Anne
LE
PROVOST-DESCHODT,
M.
Vincent
RAOUL
Madame
Jeannine
NARDUZZI
a été
nommée
secrétaire
de
séance PANNEAU
DÉCORATIF
ROND
POINT
Les
travaux
d'aménagements
paysagé
sont
en
cours
sur
le rond-point
Notre
Dame
et
afin
de
marquer
l’entrée
dans
la
commune,
trois
entreprises
ont
été
sollicitées
pour
réaliser
un
panneau
en
corten
agrémenté
du
logo
de
la commune.
IJA
Ferronnerie
pour
un
montant
de
2 995.30
€ TTC
Ferronnerie
Serge
Lopin
pour
un
montant
de
1 804.50
€ TTC
L'entreprise
JEZEQUEL
Publicité
pour
un
montant
de
2
587.20
€ TTC
APRÈS
avoir
échangé,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
DÉCIDE
le report
du
vote
à la prochaine
réunion
de
Conseil
Municipal.
CONVENTION
FGDON
2025.
Dans
le
cadre
de
la
prévention
contre
les
dégâts
occasionnés
par
les
rongeurs
aquatiques
(classés
organismes
envahissants),
des
actions
de
régulation
et de
lutte
sont
obligatoires.
Le
Maire
donne
lecture
d’un
courrier
de
la FGDON
(Fédération
des
Groupements
de
Défense
contre
les
Organismes
Nuisibles,
anciennement
FECODEC)
concernant
la
lutte
contre
les
populations
de
rongeurs
aquatiques.
Le
directeur
propose
la reconduction
du programme
de
régulation
de
ces
populations
par piégeage.
Le
coût
à la charge
de
la commune
serait
de
168.56
€ T.T.C.
par
an.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
2
>
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
de
la Fédération
des
Groupements
de
Défense
contre
les Organismes
Nuisibles
concernant
la lutte
contre
les populations
de
rongeurs
aquatiques
d’un
montant
de
168.56
€ T.T.C.
pour
2025.
AMÉNAGEMENT
DES
TROTTOIRS
EN
SORTIE
DU
GIRATOIRE
RD4
Monsieur
le Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
comme
convenu
lors
de
la signature
de
marché
avec
le Département
pour
le projet
du
rond-point,
l’aménagement
des
trottoirs
en
sortie
du
giratoire
en
direction
de
la RDA
était programmé.
L'entreprise
EUROVIA
titulaire
du
marché
présente
un
devis
d’un
montant
de
17
212.80
€TTC
APRÈS
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
(arrivé
Daniel
Santier),
VALIDE
le devis
de
l’entreprise
EUROVIA
pour
un
montant
de
17
212.80
ETTC
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le devis
correspondant.
INSTALLATION
FIBRE
CLUB
HOUSE
Un
devis
pour
l’installation
de
la fibre
dans
le bâtiment
du
Club
House
a été
demandé
à Orange.
Celui-ci
s’élève
à 1 558,80
€TTC.
APRÈS
avoir
échangé,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
VALIDE
le devis
de
l’entreprise
Orange
pour
un
montant
de
1 558.80
€TTC, AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le devis
correspondant.
DÉBITUMISATION
DE
LA
COUR
D'ÉCOLE
Madame
Karine
LE
VAILLANT
informe
le
Conseil
Municipal
que
deux
entreprises
ont
été
sollicitées
afin
de
faire
un
devis
pour
débitumer
une
partie
de
la
cour
d’école
pour
le
projet
des
élèves
de
CE1/CE2. L’entreprise
ETA
Le
Saulnier
pour
un
montant
de
3
348.00
€TTC
L'entreprise COLLIN
TP
pour
un
montant
de
3
186.00
€TTC
APRÈS
avoir
échangé,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
VALIDE
le devis
de
l’entreprise
COLLIN
TP
pour
un
montant
de
3
186.00
€TTC
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le devis
correspondant.
DÉPENSES
EQUIMEMENT
RASED
La
commune
de
Lantic
a été
sollicité
par
la
commune
de
Plérin
suite
à la
prise
de
fonction
de
Mme
LE
FLOHIC,
psychologue
scolaire
qui
intervient
sur
notre
territoire
afin
de
l’équiper
en
matériels
numérique
et
pédagogique.
Une
proposition
de
convention
visant
à
répartir
les
charges
liées
à
ces
dépenses
d’investissement
pour
le
RASED
est
proposée,
au
prorata
du
nombre
d’élèves
de
chaque
commune
concernée.
-
Les.besoins
sont
les
suivants :
Désignation
Montant
TTC
Ordinateur
portable
16”
(avec
sacoche
et souris)
650.00
€
Imprimante
laser
individuelle
multifonction
120.00
€
Smartphone
(avec
protection)
220.00
€
Mallette
de tests
WPPSI-IV
2
100.00
€
Total
3 090.00
€
Le
Conseil
Municipal
s’interroge
sur
cette
demande,
Mme
LE
FLOHIC
ayant
un
employeur,
en
l’occurrence
l’Education
Nationale
qui
devrait
être
en
mesure
de
lui
fournir
le
matériel
nécessaire
à
ses
interventions
dans
les
écoles.
Une
nouvelle
fois
les
collectivités
locales
sont
sollicités
pour
palier
au
manquement
de
l’état.
APRÈS
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
avec
5
voix
contre
(Mme
NARDUZZI,
Mme
LE
DORÉ,
Mme
OLLIVIER,
Mme
LE
PROVOST,
Mme
LE
VAILLANT)
2
abstentions
(M.
MICHOUX,
Mme
CHARPENTIER)
et 9 voix
pour,
DÉCIDE
de
participer
à l’acquisition
du
matériel
de
Mme
LE
FLOHIC,
psychologue
scolaire.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
avec
les
communes
concernées.
INSTALLATION
CLASSÉE
POUR
LA
PROTECTION
DE
L'ENVIRONNEMENT
SCEA
DU
PARC
FLEUR
A
LANNEBERT
Après
avoir
entendu
l’exposé
du
Maire
présentant
la demande
de
SCEA
du
Parc
Fleur
de
Lannebert
lieu-dit
«
1 Kergaff
» d’un
élevage
porcin
de
1245
animaux
équivalents,
du
5 janvier
1999
au
nom
de Monsieur
Hervé
HELLO,
modifié
le 9 juillet 2010
au nom
de Monsieur
Aurélien
HELLO
devenu
Parc
Fleur
en
vue
de :
e
La déconstruction
de trois bâtiments,
suivie
de
la reconstruction
d’un
seul
bâti et l’extension
d’un
bâtiment
existant ;
e
L'augmentation
des
effectifs
de
l’élevage
porcin
à
1980
animaux
équivalents
;
e
La
mise
à jour
du
plan
de
gestion
des
effluents
;
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
Émet
un
avis
favorable
à
cette
demande
de
régularisation
avec
15
voix
pour
et
une
abstention
(M.
Hugues
LESAGE).
CRÉATION
STRUCTURE
OSIER
VIVANT
- CARINE
LOSAY
« FIL
DE
BOIS
»
De
nombreux
travaux
d'aménagements
paysagé
sont
en cours
sur la commune
et afin d’agrémenter
les
nouveaux
massifs,
il a été
demandé
à Mme
Carine
LOSAY
d'intervenir
avec
les
services
techniques
pour
la création
de différentes
structures
en osier vivant.
e
Deux
haies
en
osier
vivant
de
7m
de
long
350
euros
Bottes
d’osier
vifs
(brins
de
2.50m
et plus)
e
Trois
structures
végétalisées
sur
rond-point
St Michel
350
euros
Bottes
d’osier
vif (brins
de
1.80m/2m)
e
Création
et période
de
formation
avec
les
agents
des
Services
techniques
3 jours
à 450
euros/jour
soit
1 350
euros
TOTAL
(franc
de
TVA)
2 050
euros
APRÈS
avoir
échangé,
le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
VALIDE
le devis
de
Carine
LOSAY
« Fil
de
bois
» pour
un
montant
de
2
050
euros,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le devis
correspondant.
AFFAIRES
DIVERSES
Déclarations
d’Intention
d’Aliéner
e
Propriété
de
Madame
Marie-Volande
TANGU/Y,
allée
des
Belles
Vues,
parcelle
D
2743
e
Propriété
de
Madame
Emmanuelle
PAUMIER,
19
rue
du
Bosq,
parcelles
D
1163
et D
2350
e
Propriété
de AMROUCHE/LE
CAM,
impasse
du
Grand
Clos
Houard,
parcelles
C1284
et 1286,
D2409
et 2436
Fin
de
séance
20h30
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
La
secrétaire,
Christian
LE
MAITRE
Jeannine
NARDUZZI
ml
K / ul
UD
°
JAVA
AT
IT