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Compte-Rendu - compte rendu cm 13022025
Document publié le Vendredi 7 février 2025 par la commune de Dammarie-les-Lys.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 13022025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Famille,
\ R Pen —
DAMMARIE LES LYS
Date de convocation
Le 7 février 2025
COMMUNE de DAMMARIE-LES-LYS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 février 2025
COMPTE-RENDU
L'an deux mille vingt-cinq, le 13 février, le Conseil Municipal de
la commune de Dammarie-lès-Lys, étant assemblé en session
Ordinaire, s'est réuni, Salle du conseil, après convocation légale,
sous la présidence de Monsieur Gilles BATTAIL, Maire.
La séance est ouverte à 19h05.
A l'ouverture de la séance étaient :
Présents:
Rodolphe CERCEAU, Vincent BENOIST, Khaled LAOUITI.
José CARVALHO, Soraya DENNI, Dominique MARC. Sébastien
MASSON, Annie NIVERT, Paulo PAIXAO, Sylvie
SINIVASSIN. Dominique THERAULAZ, Raphaël SEGERER.
Patricia CHARRETIER. Catherine DOMENECH, Hicham
AICHI Françoise FOUQUET, Sylvain JONNET, Ali
KAMECHE, Nadine LANGLOIS, Jeanina LE PAPE, Sarah
MACHROUH, Dina MARTINS, Alain MIRZA. Victor
GUERARD, Gilles BATTAIL, Ismaël ROY.
Absent excusés avec pouvoir :
Samia GOLANO ayant donné pouvoir à Dominique
THERAULAZ, Sosthène PALA MAWA ayant donné pouvoir à
Sylvain JONNET, Jérémy POUTEAU ayant donné pouvoir à
Paulo PAIXAO, Natacha BOUVILLE ayant donné pouvoir à
Nadine LANGLOIS, Audrey STEMPELL ayant donné pouvoir à
Patricia CHARRETIER, Alain SAUSSAC ayant donné pouvoir à
Gilles BATTAIL, Sylvie PAGES ayant donné pouvoir à Françoise
FOUQUET.
Absents excusés sans pouvoir :
Laurence DELAPORTAS. Christelle RIBOUILLARD.
Observations de séance :
Madame Laurence DELAPORTAS entre en séance à 19h10.
Il a été procédé, conformément au Code Général des Collectivités Territoiriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil, Monsieur Victor GUERARD ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qui ont été acceptées.
G. BATTAIL
2025-001 - Désignation du secrétaire de séance pour le conseil
municipal du 13 février 2025
Adopté à l'unanimité
Conformement à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités lerritoirales, le compte rendu du Conseil Municipal est affiché en mairie sur les panneaux officiels prévus à cet effet dans la huttaine. G. BATTAIL
G. BATTAIL
G BATTAIL
G. BATTAIL
G. BATTAIL
P. PAIXAO
P. CHARRETIER
R. CERCEAU
2025-002 - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal
Prend acte
2025-003 - Adoption du procès-verbal de la séance du 12
décembre 2024
Adopté à l'unanimité
2025-004 - Information du conseil municipal des décisions prises
par le Maire dans le cadre de l'article L2122-22 du CGCT
Prend acte
Commentaires :
Madame Laurence DELAPORTAS entre en séance à 19h10.
2025-005 - Remplacement d'un membre de la Commission
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Adopté à l'unanimité
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Prend acte
2025-010 - Approbation du contrat de Projet Partenarial
G. BATTAIL d'Aménagement (PPA) relatif au Quartier Saint-Louis
Adopté à l'unanimité
La séance est levée à 21h20. Fait à Dammarie-lès-Lys, le 14/02/2025
Conformement à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités lèrritoirales. le compte rendu du Conseil Municipal est affiché en
Le Maire Conseiller Régional
mairie sur les panneaux officiels prévus à cet effet dans la huitaine