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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montclar-sur-Gervanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - suze cm 20260718 liste dcm)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Éducation,
MAIRIE DE SUZE
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations :
SÉANCE DU SAMEDI 18 JUILLET 2026 À 09:00 EN MAIRE
Ordre Titre N° interne de l’acte
Décision
4 Installation de ventilateurs de
plafond à l'école : étude des devis
DCM20260718-01 Adopté à
l'unanimité
5 Installation de ventilateurs de
plafond à l'école : demande de
subvention auprès du SDED
DCM20260718-02 Adopté à
l'unanimité
6 Installation de ventilateurs de
plafonds à l'école : demande de
subvention auprès de la CCVD
DCM20260718-03 Adopté à
l'unanimité
7 Subvention exceptionnelle pour le
fonds « solidarité collectivités
incendie diois » de l’AMF 26
DCM20260718-04 Adopté à
l'unanimité
8 Honoraires pour l'étude
préliminaire rénovation de la cour
de l'école et de la place de la
mairie
DCM20260718-05 Adopté à
l'unanimité