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Arrêté - 2025291 fete des marins 07 09.06.2025
Document publié le Lundi 9 juin 2025 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2025291 fete des marins 07 09.06.2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
MAIRIE
DE
HONFLEUR ARRETE N° 2025 - 291 SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
164ème FETE des MARINS
Charrière de Grâce
Samedi 7, Dimanche 8
et Lundi 9 Juin 2025
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-5, L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L 411-1,
VU l'arrêté municipal en date du 23/01/2024 portant délégation de fonctions et de signatures attribué à Monsieur Félipé ALVAREZ,
VU l'avis de Monsieur le Commandant de Police,
CONSIDERANT qu’en raison de l’importance des manifestations organisées par la Société des Marins et la Ville de Honfleur, les Samedi 7, Dimanche 8 et Lundi 9 Juin 2025, à
l’occasion de la 164ème Fête des Marins, il importe de prendre des dispositions particulières,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : La circulation dans les deux sens et le stationnement seront interdits aux
véhicules de toute nature CHARRIERE DE GRACE de 09h00 à 23h30, le SAMEDI 7 et le
DIMANCHE 8 JUIN 2025, et de 06h00 à 18h30, le LUNDI 9 JUIN 2025.
La déviation pourra se faire par la rue Bucaille et la rue Charrière du Puits, sauf pendant le
passage du défilé du lundi (aller et retour).
ARTICLE 2 : En application des dispositions qui précèdent, des panneaux et barrières réglementaires avec affichage du présent Arrêté seront disposés par les Services Techniques
Municipaux, partout où ils seront nécessaires.
ARTICLE 3 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables des Services Techniques Municipaux et du Centre de Secours, à la Police Municipale et Monsieur le Responsable de l’Agence Routière Départementale, chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 6 Mai 2025,
Pour le Maire et par délégation, Le Maire d'Equemauville
L’Adjoint au Maire : Félipé ALVAREZ Michel BAILLEUL
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
S 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.ir Ref.
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524
Berger-Levrault
(1309)
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
COMMUNE D’ÉQUEMAUVILLE
ARRÊTÉ MUNICIPAL 2025/N°16
ARRETE DU MAIRE
NOUS, Maire de la Commune d'ÉQUEMAUVILLE (Calvados)
VU le code des collectivités territoriales,
CONSIDERANT qu'il est dans les usages de la commune de voir se tenir une fête foraine dite "de la Pentecôte" durant le week-end de la Pentecôte, chaque année ;
ARRETONS
ARTICLE 1 -
La fête foraine de la Pentecôte aura lieu les dimanche 8 et lundi 9 juin 2025.
ARTICLE 2 -
Cette fête est située sur un site classé, il en résulte que la durée du stationnement sur le plateau sera limitée du MERCREDI 4 juin (arrivée) au MARDI 10 juin 2025 au soir (départ).
ARTICLE 3
Il ne sera autorisé, en plus, avec chaque métier que le stationnement d'une caravane, d’une voiture et du camion transportant le métier.
Procès-verbal sera dressé en cas de non-respect. Les participants à la fête foraine devront obligatoirement monter leur métier au plus tard pour le vendredi soir avant la fête. Aucune dérogation ne sera admise sans autorisation particulière du Maire.
ARTICLE 4
Si le marchand forain n'est pas arrivé le jeudi soir précédant l'ouverture, le service des régies se réserve le droit de louer cet emplacement sans aucune indemnité pour le titulaire. Il sera considéré comme démissionnaire.
ARTICLE 5
Les demandes de place devront être formulées à la mairie d'Equemauville 14600 - au moins deux mois avant l'ouverture de la foire. ARTICLE 6
Les industriels forains ayant un motif valable pourront être absents une année. L'emplacement leur sera réservé l'année suivante.
ARTICLE 7
Les droits de place -surface occupée- véhicules - seront acquittés dès l'installation du métier et suivant délibération en vigueur.
ARTICLE 8
Il est formellement demandé l'absence totale de musique sur le plateau pendant le déroulement des cérémonies religieuses,
En cas de non-respect de ces mesures, Nous, Maire d'Equemauville, serons dans l'obligation d'interdire tout accès et implantation sur le plateau de la Côte de Grâce, l'année suivante.
ARTICLE 9
Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Sous-Préfet, à Monsieur le Commissaire de Police.
L'affichage sera effectué aux lieux habituels.
Fait à Equemauville,
Le 07 avril 2025
Le Maire,
Michel BAILLEUL Ref.
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Berger-Levrault
(1309)
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
ARRÊTÉ MUNICIPAL 2025/N°17
Objet : ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION DE
STATIONNEMENT DE VÉHICULES
NOUS, MAIRE DE LA COMMUNE D'ÉQUEMAUVILLE Calvados,
VU les articles L2212-1, L2212-2, du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU Particle L610-5 du Code Pénal,
VU les pouvoirs de police qui nous sont conférés,
CONSIDÉRANT qu'en raison des manifestations prévues à l’occasion de la Fête des Marins sur le Plateau de la Côte de Grâce le 9 juin 2025, il convient de prendre les dispositions
suivantes pour assurer la sécurité des handicapés :
ARRÉTONS
ARTICLE 1 : Le parking de la Renaissance sera réservé aux handicapés exclusivement le lundi 9 juin 2025 de 9 heures à 12 heures.
ARTICLE 2 : une signalisation appropriée sera installée.
ARTICLE 3 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Messieurs les Responsables du Centre Technique Municipal et au Demandeur, chargés
chacun en ce qui le concerne de son exécution.
À Equemauville, le 07 avril 2025.
Le Maire.
HAE
Michel BAILLEUL. Ref.
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Berger-Levrault
(1309)
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
ARRÊTÉ MUNICIPAL 2025/N°18
Objet : ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION DE CIRCULATION
NOUS, MAIRE DE LA COMMUNE D'ÉQUEMAUVILLE Calvados,
VU les articles L2212-1, L2212-2, du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU Particle L610-5 du Code Pénal,
VU les pouvoirs de police qui nous sont conférés,
CONSIDÉRANT qu'il convient de réglementer la circulation à l’occasion de la Fête des Marins,
ARRÉTONS
ARTICLE 1 : La circulation des véhicules sera interdite, dans les deux sens, sur la voie
communale n°2- portion comprise entre le RD 62 et la propriété BIGOT- DIEHL (section AC n°139)- sauf véhicules de secours et forces de l’ordre le 08 juin 2025 de 9 heures à 23 heures et le 09 juin 2025 de 6 heures à 18 heures 30.
ARTICLE 2 : des panneaux indiquant cette interdiction seront installés.
ARTICLE 3 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Messieurs les Responsables du Centre Technique Municipal et au Demandeur, chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
À Equemauville, le 07 avril 2025.
Le Maire.
Michel BAILLEUL. Ref.
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Berger-Levrault
(1309)
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
ARRÊTÉ MUNICIPAL 2025/N°19
Objet : ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION DE CIRCULATION
NOUS, MAIRE DE LA COMMUNE D’ÉQUEMAUVILLE Calvados,
VU les articles L2212-1, L2212-2, du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l’article L610-5 du Code Pénal,
VU les pouvoirs de police qui nous sont conférés,
CONSIDÉRANT qu’il convient de réglementer la circulation à l’occasion de la Fête des Marins sur le Plateau de la Côte de Grâce le 9 juin 2025,
ARRÊÉTONS
ARTICLE 1 : La circulation et le stationnement des véhicules seront interdits sur le RD 62 au niveau de l’entrée du stade du Mont Joli jusqu’à l’entrée de la Grande Cour le 09 juin 2025 de 09 heures à 12 heures (sauf véhicules de services et d’urgences).
ARTICLE 2 : les déviations seront mises en place et une signalisation appropriée sera installée.
ARTICLE 3 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Messieurs les Responsables du Centre Technique Municipal et au Demandeur, chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
À Equemauville, le 07 avril 2025.
Le Maire.
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Michel BAILLEUL. Ref.
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Berger-Levrault
(1309)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
ARRÊTÉ MUNICIPAL 2025/N°27
Objet : ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION DE CIRCULATION
NOUS, MAIRE DE LA COMMUNE D'ÉQUEMAUVILLE Calvados,
VU les articles L2212-1, L2212-2, du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l’article L610-5 du Code Pénal,
VU les pouvoirs de police qui nous sont conférés,
CONSIDÉRANT qu’il convient de réglementer la circulation à l’occasion de la Fête des Marins,
ARRÊTONS
ARTICLE 1 : La circulation des véhicules sera interdite, dans le sens EQUEMAUVILLE vers HONFLEUR, Côte de la Croix Rouge- sauf véhicules de secours et forces de l’ordre le 09
juin 2025 de 9 heures à 12 heures.
ARTICLE 2 : des panneaux indiquant cette interdiction seront installés.
ARTICLE 3 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Messieurs les Responsables du Centre Technique Municipal et au Demandeur, chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
A Equemauville, le 19 mai 2025.