Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 14 Musee Galle Juillet Nuit des musees 2014 organi
Déliberation - 028 Nuit des Musees jeu concours
Déliberation - 010 Musee Galle Juillet Nuit des Musees 2018
Déliberation - 11 Musee Galle Juillet NDM 2016 reglement jeu conc
Déliberation - 020 Nuits des musees 2021 jeu concours
Déliberation - 15 Musee Galle Juillet Nuit des Musees demande de
Déliberation - 16 Musee Galle juillet Nuit des musees 2012 demand
Déliberation - 020 Musee Galle Juillet vente jeu 7 familles
Déliberation - 20 Musee Galle Juillet vente nouveaux produits
Déliberation - 28 DEL Jeu concours Nuit europeenne des musees du
Déliberation - 20 Musee Galle Juillet nuit des musees organisation d un jeu concours
Document publié le Lundi 25 mars 2013 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 20 Musee Galle Juillet nuit des musees organisation d un jeu concours)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Conseil
municipal
du
25
mars
2013
æ
Extrait
du
registre
des
délibérations
Conseil
municipal
du
25
mars
2013
Commission
«
Epanouissement
du
citoyen
et
jeunesse
»
Séance
du
5
mars
2013
20
Musée
Gallé-Juillet
-
Nuit
des
musées
-
organisation
d’un
jeu-concaE
Etaient
présents
les
membres
inscrits
au
tableau
:
#
Le
Maire
:
-2
W
Monsieur
Jean-Claude
VILLEMAIN
=
EE
AIR.
208
|
&
Maires-adjointes
&
Maires-adjoints
:
60300
SENTE
—
Mmes
CAPON,
CARLIER
MM.
MONTES,
LEGRAND,
BOUADDI,
Mme
JAJAN,
M.
KCHOK,
MERE
M.
ABBA-SIDICK.
M
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
MM.
BERNARD-LUNEAU,
SZPIRKO,
Mmes
PORAS,
M.
ASSAMTI,
Mmes
DINGIVAL,
BOUKHELIF,
OYONO),
MM.
BEAUBRUN,
LEMAIRE,
BOULHAMANE,
RIFI
SAIDI,
Mmes
PAMART,
M'BAYE-DIAO,
BARBETTE,
LEFEVRE,
FÉVRIER,
MAUPIN,
SOKOLONSKI,
MM.
TAHI,
BELMHAND,
NACHITE.
Etaient
absents
excusés
et représentés
les
membres
inscrits
au
tableau
m
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
Mme
BASMAISON
Pouvoir
à
:
M.
VILLEMAIN
M.
CABARET
Pouvoir
à
:
Mme
CAPON
M
GRIMBERT
Pouvoir
à :
M.
BERNARD-LUNEAU
M.
MACHU
Pouvoir
à :
Mme
FÉVRIER
M.
CHEURFA
Pouvoir
à
:
M.
NACHITE
Etaient
absents
:
M
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
Mme
KOUACHI-MAHSAS,
Mme
RIFFAULT
M.
VARLET - _
Nombre
de
conseillers
devant
composer
le
conseil
municipal
39
-
Nombre
de
conseillers
en
exercice
39
-
Nombre
de
conseillers
présents
et
de
conseillers
représentés
36
#
Rapport
de
présentation :
Monsieur
Jean-Claude
VILLEMAIN,
maire,
expose
:
A
loccasion
de
la
9°
édition
de
la
Nuit
des
musées
le
18
mai
2013,
le
Musée
Gallé-Juillet
organise
un
jeu-
concours
gratuit,
en
lien
avec
le
spectacle
«
la
maison
ensorcelée
» qui
aura
lieu
ce
soir-là.
Les
bulletins
de
participation
seront
distribués
le
samedi
18
mai
de
20h30
à
23h00.
lis
seront
à
déposer
dans
lurne
située
dans
l’enceinte
du
musée
Gallé-Juillet.
Un
tirage
au
sort
désignera,
parmi
les
bonnes
réponses,
les
gagnants
des
lots
à
caractère
littéraire
et
culturel.
L'ensemble
de
ces
lots
représente
une
valeur
globale
de
155
euros. Dans
le
cadre
de
ce
projet,
il
vous
est
proposé
de
valider
l'organisation
du
jeu-concours
pour
la
Nuit
des
musées. Vous
êtes
appelés
à
voter.
1/2
CR/ PICARDIEConseil
municipal
du
25
mars
2013
maintenant
!
%
Le
conseil
municipal
:
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L2121-29,
Vu
les
crédits
inscrits
au
budget
de
la
Ville,
Vu
l'avis
de
la commission
«
Epanouissement
du
citoyen
et jeunesse
» en
date
du
5 mars
2013,
Vu
le
règlement
du
concours
ci-annexé,
|
Considérant
la
participation
de
la Ville,
à
la 97%
édition
de
la
Nuit
Européenne
des
musées,
Entendu
le
rapport
de
présentation,
—
:
&
Vote
ordinaire
:
Votants
: 36
Pour:
36
Contre
: 0
Abstention
: O
#
Décide
à
l'unanimité
:
Article
1°
: d'autoriser
monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
effectuer
l'ensemble
des
démarches
nécessaires
à
l'organisation
du
jeu-concours
gratuit
lors
de
la
Nuit
des
musées.
Article
2
: d'adopter
le
règlement
du
jeu
concours
ci-annexé,
Article
2
: d'imputer
les
dépenses,
sur
les
crédits
ouverts
à cet
effet,
au
budget
de
la Ville,
compte
322/6714/CC.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
d'Amiens
sis
14
rue
Lemerchier
à
Amiens
(80000)
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
la
date
à
laquelle
elle
est
devenue
exécutoire. Date
d'affichage
:
Accusé
réception
de
la
Sous
Préfecture
de
Senlis
:
f
Ë
2
2 8 MARS
2013
0 2
AUR. 2013
Jean-Claude
VILLEMAIN
DOCUMENT CERTIFIÉ EXÉCUTOIRE après dépôt
en Sous-Préfecturele.… ne
Jeu
À 2,
atpublatinounatetionte…
2. 4/259)/ À 3
Maire [de
CRE
erreur
AH
lee
Conseïté[
géféral
de l'Oise
LE
MAIRE
2/2
PICARDIE