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09700 Saverduntél : 05 61 60 30 31 / courriel : villedesaverdun@gmail.comPièce n°4.BZonage#" UH : Zone urbaine historiqueNN UhHtc : Secteur urbain historique - linéaire commercial| | U1 : Secteur urbain résidentiel à densifierÆ Uia: Sous-secteur urbain résidentiel permettant le changement de destination! | U2 : Secteur urbain résidentielÆ UM : Zone urbaine mixteÆ UM] : Secteur urbain mixte - sous-secteur.. | UE : Zone urbaine - équipement. | UE1 : Secteur urbain - équipement site de "Périès"_. | UE2: Secteur urbain - équipement site "petit passage"_ UL: Zone urbaine - loisirs= UX : Zone urbaine - activité économique et commerciale— UX1 : Secteur urbain - activité économiqueÆ UX2: Secteur urbain - activité commerciale|__| AU: Zone à urbaniser - résidentiel:__| AUS : Zone à urbaniser fermée - résidentiel.__| AUE : Zone à urbaniser - équipementBI AUESs : Zone à urbaniser fermée- équipement.. | AUASs : Zone à urbaniser fermée - projet social| AUL : Zone à urbaniser - loisirs= | AUX1 : Secteur à urbaniser - activité économique.__| AUX1s : Secteur à urbaniser fermé - économique et commerciale| | AUX2s : Secteur à urbaniser fermé- activité commercialeÀ: Zone agricoleBEM Ac: Secteur de carrière|__| Atvb : Zone agricole protégée en raison des enjeux écologiques| | N:2Zone naturelle#7 Nenr : Secteur naturel - énergie renouvelableLU NL: STECAL - loisirs__| Ntvb : Zone naturelle protégée en raison des enjeux écologiques inf .e Localisation des constructions en attente d'une actualisation du service du cadastrem Eléments du patrimoine à préserver pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural au titre de l'article L151-19 du code de l'urbanisme e Bâtiment pouvant faire l'objet d'un changement de destination au titre de l'article L151-11 2° du code de l'urbanisme© Arbres à préserver pour des motifs d'ordre écologique au titre de l'article L151-23 al.1 du code l'urbanisme--- Sentier de randonnée à préserver ou à créer au titre de l'article L151-38 du codede l'urbanismeAlignement de platanes à préserver pour des motifs d'ordre paysager selon l'article L151-23 du code de l'urbanisme— Boisements linaires à préserver pour des motifs d'ordre écologique selon l'article L151-23 al.1 du code de l'urbanisme-__ Façade à préserver pour des motifs culturel, architectural, historique selon les dispositions de l'article L151-19 du code de l'urbanismeEmplacement réservéEléments du patrimoine paysager à préserver au titre de l'article L151-23 du code de l'urbanismeZone humide à préserver au titre de l'article L151-23 du code de l'urbanismeEléments de paysage correspondant à des espaces boisés,à préserver pour des motifs d'ordre écologique selonles dispostions de l'article L151-23 al.1 du code de l'urbanismeEspace soumis à une Orientation d'Aménagement et de ProgrammationSecteur avec interdiction de constructibilité pour des raisonsenvironnementales, de risques, d'intérêt général selonles dispositions de l'article R151-31 2° du code de l'urbanismeSecteur avec densité minimale de construction au titre de laréférence R151-39 2°al. du code de l'Urbanisme4 Les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone À et N selon les dispositionsde l'article L151-11 1 1°du code de l'urbanusmeäNNa Ù/L151-23 et L151-23 al.1 du code de l'urbanisme1 Zone de recherche et d'exploitation de carrièreElé ts d use clou777 Corridors des millieux boisés existants fonctionnelsRipisylves associées aux cours d'eau :—— |'Ariège—— Autres cours d'eau identifiésGIRBETAUS+ DEVANAFAURE‘420CAOUCOU106DEVANHRLENQUEL'AVOCAEUF31 u 1C7 LLRx NTYU,E4BROUCA 29 L27Cm“aCi‘2 CROZEFONT 178177 [176AUSLEC OULOUMIELESNAUZES _v° Po + + + se + + + ce + + + na nPIERROT605CROZEFONTROQUESROQUES1259BADARASCASTELLELABASTISSE998Département de l'AriègeCommune de SaverdunPennD . .REVISION DU POTEEPLAN LOCAL. 7 © .D'URBANISMERèglement graphique 3PLANCHE 5 NeLe re | 4www.toponymy.fr MS Us | s’7 NN | CNLÉ Je [ Û ns L'expression des territoires ®TL LLZI«Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés © 2023»Date : Phase : Echelle : Pièce n°18/12/2023 Approbation 1/5000Mairie de Saverdun , Place du souvenir Français - 09700 Saverdun tél : 05 61 60 30 31 / courriel : villedesaverdun@gmail.com_ ( — UH: Zone urbaine historique NN UHtc : Secteur urbain historique - linéaire commercial U1 : Secteur urbain résidentiel à densifier “— Uia: Sous-secteur urbain résidentiel permettant le changement de destinationU2 : Secteur urbain résidentielUM : Zone urbaine mixte: UMA : Secteur urbain mixte - sous-secteurUE : Zone urbaine - équipementUE1 : Secteur urbain - équipement site de "Périès"UE2 : Secteur urbain - équipement site "petit passage"UL : Zone urbaine - loisirs— UX : Zone urbaine - activité économique et commerciale— UX1 : Secteur urbain - activité économique— UX2 : Secteur urbain - activité commercialeAU : Zone à urbaniser - résidentielAUS : Zone à urbaniser fermée - résidentielAUE : Zone à urbaniser - équipementBI AUESs : Zone à urbaniser fermée- équipementAUASs : Zone à urbaniser fermée - projet social| AUL : Zone à urbaniser - loisirs_ | AUX1 : Secteur à urbaniser - activité économiqueAUXT1s : Secteur à urbaniser fermé - économique et commercialeAUX2s : Secteur à urbaniser fermé- activité commercialeÀ: Zone agricoleAc : Secteur de carrièreAtvb : Zone agricole protégée en raison des enjeux écologiquesN : Zone naturelle— Nenr : Secteur naturel - énergie renouvelableNL : STECAL - loisirsNtvb : Zone naturelle protégée en raison des enjeux écologiquesAutres informationse Localisation des constructions en attente d'une actualisation du service du cadastrem Eléments du patrimoine à préserver pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural au titre de l'article L151-19 du code de l'urbanisme e Bâtiment pouvant faire l'objet d'un changement de destination au titre de l'article L151-11 2° du code de l'urbanisme© Arbres à préserver pour des motifs d'ordre écologique au titre de l'article L151-23 al.1 du code l'urbanisme-- Sentier de randonnée à préserver ou à créer au titre de l'article L151-38 du codede l'urbanisme= Alignement de platanes à préserver pour des motifs d'ordre paysager selon l'article L151-23 du code de l'urbanisme— Boisements linaires à préserver pour des motifs d'ordre écologique selon l'article L151-23 al.1 du code de l'urbanisme-__ Façade à préserver pour des motifs culturel, architectural, historique selon les dispositions de l'article L151-19 du code de l'urbanismeEléments du patrimoine paysager à préserver au titre de l'article L151-23 du code de l'urbanismeZone humide à préserver au titre de l'article L151-23 du code del'urbanismeEléments de paysage correspondant à des espaces boisés,à préserver pour des motifs d'ordre écologique selonles dispostions de l'article L151-23 al.1 du code de l'urbanismeC1 Espace soumis à une Orientation d'Aménagement et de ProgrammationSecteur avec interdiction de constructibilité pour des raisonsenvironnementales, de risques, d'intérêt général selonles dispositions de l'article R151-31 2° du code de l'urbanismeSecteur avec densité minimale de construction au titre de laréférence R151-39 2°al. du code de l'Urbanisme4 Les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone À et N selon les dispositionsde l'article L151-11 1 1°du code de l'urbanusmeL151-23 et L151-23 al.1 du code de l'urbanisme1 Zone de recherche et d'exploitation de carrièreEl ts d use clou777 Corridors des millieux boisés existants fonctionnelsRipisylves associées aux cours d'eau :—— |'Ariège—— Autres cours d'eau identifiésCASTELLEDépartement de l'AriègeCommune de SaverdunLABASTISSEàà .REVISION DUPLAN LOCAL :D'URBANISMERèglement graphiquePLANCHE 6www.toponymy.fr*pe1973 ‘ne nnnnn ess! e .—PEDESCAUT«Origine DGFIP Cadastre © Droits de l'Etat réservés © 2023»Pièce n°4.BDate : Phase : Echelle :18/12/2023 Approbation 1/5000Mairie de Saverdun , Place du souvenir Français - 09700 Saverduntél : 05 61 60 30 31 / courriel : villedesaverdun@gmail.comZonage= UH Zone urbaine historiqueNN UHtc : Secteur urbain historique - linéaire commercial| U1 : Secteur urbain résidentiel à densifier“— Ua: Sous-secteur urbain résidentiel permettant le changement de destination._ | U2 : Secteur urbain résidentiel— UM : Zone urbaine mixte— UM] : Secteur urbain mixte - sous-secteur_ | UE: Zone urbaine - équipement_ | UE1 : Secteur urbain - équipement site de "Périès"__ | UE2: Secteur urbain - équipement site "petit passage"UL : Zone urbaine - loisirs— UX : Zone urbaine - activité économique et commerciale— UX1 : Secteur urbain - activité économique— UX2 : Secteur urbain - activité commerciale:__ | AU: Zone à urbaniser - résidentiel| AUS : Zone à urbaniser fermée - résidentiel|| AUE : Zone à urbaniser - équipementBI AUESs : Zone à urbaniser fermée- équipement| AUAs : Zone à urbaniser fermée - projet social| AUL : Zone à urbaniser - loisirs_ | AUX1 : Secteur à urbaniser - activité économique|. | AUX1s : Secteur à urbaniser fermé - économique et commerciale| AUX2s : Secteur à urbaniser fermé- activité commercialeÀ: Zone agricoleEM Ac : Secteur de carrière.__| Atvb : Zone agricole protégée en raison des enjeux écologiques| N:Zone naturelle“— Nenr : Secteur naturel - énergie renouvelable| NL: STECAL- loisirs| Ntvb : Zone naturelle protégée en raison des enjeux écologiquesAutres informationse Localisation des constructions en attente d'une actualisation du service du cadastrem Eléments du patrimoine à préserver pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural au titre de l'article L151-19 du code de l'urbanisme e Bâtiment pouvant faire l'objet d'un changement de destination au titre de l'article L151-11 2° du code de l'urbanisme© Arbres à préserver pour des motifs d'ordre écologique au titre de l'article L151-23 al.1 du code l'urbanisme--- Sentier de randonnée à préserver ou à créer au titre de l'article L151-38 du codede l'urbanismeAlignement de platanes à préserver pour des motifs d'ordre paysager selon l'article L151-23 du code de l'urbanisme— Boisements linaires à préserver pour des motifs d'ordre écologique selon l'article L151-23 al.1 du code de l'urbanisme-__ Façade à préserver pour des motifs culturel, architectural, historique selon les dispositions de l'article L151-19 du code de l'urbanismeEmplacement réservé7/7) Eléments du patrimoine paysager à préserver au titre de l'article L151-23 du code de l'urbanismeZone humide à préserver au titre de l'article L151-23 du code de l'urbanismeEléments de paysage correspondant à des espaces boisés,à préserver pour des motifs d'ordre écologique selonles dispostions de l'article L151-23 al.1 du code de l'urbanismeEspace soumis à une Orientation d'Aménagement et de ProgrammationSecteur avec interdiction de constructibilité pour des raisonsenvironnementales, de risques, d'intérêt général selonles dispositions de l'article R151-31 2° du code de l'urbanismeSecteur avec densité minimale de construction au titre de laréférence R151-39 2°al. du code de l'Urbanisme4 Les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone À et N selon les dispositionsde l'article L151-11 1 1°du code de l'urbanusme(27RU/L151-23 et L151-23 al.1 du code de l'urbanisme1 Zone de recherche et d'exploitation de carrièreElé ts d use clou777 Corridors des millieux boisés existants fonctionnelsRipisylves associées aux cours d'eau :—— |'Ariège—— Autres cours d'eau identifiés