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Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Créon.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 23 fevrier 2023)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques,
CE CONVOCATION REON & ie rites D
SR REAT Us Conseil Municipal UT
Le Conseil Municipal se réunira dans la salle citoyenne à la mairie de Créon, Le jeudi 23 février 2023 à 20h15
La séance du conseil municipal sera retransmise en direct sur le site www.telecanalcreon.fr
Ordre du jour
*__ Lecture et approbation du procès-verbal de la séance précédente
Ÿ”_ Désignation du secrétaire de séance
Y”_ Compte-rendu décisions de M. le Maire en vertu de l'Art L2122-22
MANCES
Vote du compte de gestion 2022 (Stéphane SANCHIS)
Vote du compte administratif 2022 (Stéphane SANCHIS)
Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des
dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits
ouverts au budget de l'exercice précédent) (Stéphane SANCHIS)
Décisions Fixation du montant des dépenses effectuées par enfant scolarisé
en établissement maternel et élémentaire (Pierre GACHET)
Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour des actions en
faveur de la réduction de la vitesse et de la sécurisation des modes
actifs au titre de la DSIL 2023 (Dotation de soutien à
l'investissement local) (Stéphane SANCHIS)
Procuration
nee eee ee eee eee nee DES Ge ons au comessront sens … empêché(e) d'assister
éunion du Conseil municipal qui se tiendra à La salle du Conseil de la Mairie de Créon, le
. donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tous documents à à M