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Déliberation - liste des deliberations du conseil communautaire du 16 novembre 2023
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Fossat.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil communautaire du 16 novembre 2023)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 16 novembre 2023
Liste des délibérations
Délibération annulée n°2023-94 – Demande de renouvellement du classement de l’Office de Tourisme
des Vallées de l’Arize et de la Lèze
Approuvé
Délibération n°2023-94-1 – Demande de renouvellement du classement de l’Office de Tourisme des
Vallées de l’Arize et de la Lèze
Approuvé
Délibération n°2023-95 – Ouvertures de crédits section de fonctionnement Budget Annexe CEL Arize
Lèze 2023 DM 1
Approuvé
Délibération n°2023-96 – Ouvertures de crédits section de fonctionnement Budget Annexe ZA de
Peyjouan 2023 DM 1
Approuvé
Délibération n°2023-97 – Ouvertures de crédits section de fonctionnement Budget Principal 2023
DM 2
Approuvé
Délibération n°2023-98 – Ouvertures de crédits section d’investissement Budget Annexe TAD 2023
DM 1
Approuvé
Délibération n°2023-99 – Ouvertures de crédits section d’investissement Budget Principal 2023 DM 3
Approuvé
Délibération n°2023-100 – Réalisation d’une étude de discontinuité dans le cadre de l’élaboration du
PLUi intercommunal
Approuvé
Délibération n°2023-101 – Signature avenant 4 au marché « Désignation d’un Bureau d’Étude pour la
révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal pour une extension sur les 27 communes des vallées
de l’Arize Lèze »
Approuvé
Délibération n°2023-102 – Signature de la convention cadre 2023-2025 avec le Conseil Départemental
de l’Ariège relative à l’entretien des itinéraires inscrits au PDIPR de l’Ariège
Approuvé COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Délibération n°2023-103 – Expérimentation du Compte Financier Unique
Approuvé
Délibération n°2023-104 – Election des délégués à l’Office de Tourisme Intercommunal des vallées de
l’Arize et de la Lèze (OTI)
Approuvé
Délibération n°2023-105 – Signature de l’avenant 6 à la convention de délégation de service public
avec la Fédération Léo Lagrange Sud-Ouest
Approuvé
Délibération n°2023-106 – Signature de la convention pour la gratuité des transports départementaux
entre le Conseil Départemental et les autorités organisatrices de transport
Approuvé
Délibération n°2023-107 – Demande de financement de l’étude d’évaluation des dispositifs PIG et
OPAH-RU
Approuvé
Délibération n°2023-108 – Actualisation du plan de financement du pôle petite enfance de Lézat sur
Lèze
Approuvé
Délibération n°2023-109 – Signature de convention de prestation de services entre la Communauté de
Communes Arize Lèze et une commune
Approuvé
Délibération n°2023-123 – Signature de la convention 2024-2026 entre le Département de l’Ariège, la
Communauté de Communes Arize Lèze, la Fédération Leo Lagrange Sud-Ouest et l’EPLE André Saint-
Paul pour la fourniture de repas par l’EPLE à la crèche
Approuvé
Délibération n°2023-132 – Signature de la convention 2024 avec l’association d’insertion ISCRA
Approuvé