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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nogent-sur-Oise.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire,
NA Nogent sur Oise
MODIFICATION N°4 DU PLU
Municipal en date du 8/07/2024
6 - Annexes
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Jean-François DARDENNE Maire de Nogent-sur-Oise a VILLE DE
WW Nogent sur -0ise
6c.5. Règlement local de publicité
Révision du Plan Local d’Urbanisme de Nogent-sur-Oise
Sommaire
6 - Annexes
6a – Servitudes d’utilité publique (SUP)
6a - Liste des Servitudes d’utilité publique (SUP)
6a - Plan des Servitudes d’utilité publique (SUP)
6a - Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRi)
6b – Annexes sanitaires
6b – Notice des annexes sanitaires
6b - Plans du réseau d’assainissement
6b - Plans du réseau d’eau potable
6b – Défense incendie
6c – Annexes informatives
6c.1. Annexes informatives – Notice
1. Zone naturelle d’intérêt écologique, floristique et faunistique (ZNIEFF) 2. Espace Naturel Sensible (ENS)
3. Classement sonore des infrastructures de transport terrestres
4. Droit de préemption urbain (DPU)
5. Droit de préemption des fonds de commerce
6. Soumission des travaux de ravalement à déclaration préalable
7. Soumission des travaux de démolition à demande de permis
8. Soumission des travaux de clôture à déclaration
9. Secteurs d’information sur les Sols (SIS) dans l’Oise
10. Secteur de fouilles archéologiques
11. Servitude de passage le long de la Brèche
12. Permis de location et de division
6c.2. Plan du Classement sonore des infrastructures de transport terrestre
6c.3. Plan du Droit de Préemption Urbain (DPU)
6c.4. Cahier de recommandations architecturales et paysagères