Arrêté - 1128 arrete n 119 2024 1

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Arrêté - 1128 arrete n 119 2024 1 Document publié le Lundi 11 novembre 2024 par la commune d'Ampuis. Lien du pdf (Arrêté - 1128 arrete n 119 2024 1)Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Histoire et mémoire, Département

RHÔNE

Commune

AMPUIS

ARRÊTE n°119-2024

Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et ses articles L 2212-1 et suivants,

Vu Particle R.610-5 du code pénal relatif à la violation des interdictions ou le manquement

aux obligations édictées par les décrets et arrêtés de police ;

Considérant que la cérémonie de Commémoration du 11 Novembre fera l'objet d'un défilé et

d'une cérémonie sur la Place des Anciens Combattants à Ampuis, le lundi 11 novembre 2024 ;

Considérant la nécessité d'éditer une réglementation particulière et provisoire du

stationnement afin de permettre le bon déroulement de cet événement.

ARRÊTÉ

Article 1

Le défilé de la Cérémonie de Commémoration du 11 Novembre, organisé par la Commune d'Ampuis, aura lieu le lundi 11 novembre 2024 à 11h30.

Article 2

Pour permettre le bon déroulement de la manifestation, le stationnement sera interdit le lundi

11 Novembre 2024 à partir de 8h00 jusqu'à midi, fin de la cérémonie.

Article 3

Les services techniques de la Commune auront en charge la mise en place des barrières et la signalisation relative à l'interdiction de stationner.

Article 4

La brigade de gendarmerie d'Ampuis, la police municipale d’Ampuis sont chargées, chacune en ce qui la concerne, du contrôle et de l'exécution du présent arrêté.

Fat à Ampuis, le 6 mai 2024