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PLU - Annexes - Zonage du PPRn
PLU - Annexes - Sup PM1 zonage reglementaire
Document publié le Lundi 5 janvier 2026 par la commune de Saint-Michel-l'Observatoire.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Sup PM1 zonage reglementaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Système de retraite, Vieillesse,
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES
NATURELS PREVISIBLES
Commune de Saint-Michel-l'Observatoire
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES
NATURELS PREVISIBLES
Commune de Saint-Michel-l'Observatoire
Préfecture des
Alpes de Haute Provence
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES
NATURELS PREVISIBLES
Commune de Saint-Michel-l'Observatoire
Légende :
Zone B1 - Constructible sous conditions
ZONAGE REGLEMENTAIRE
(retrait gonflement des argiles)
NATURELS PREVISIBLES
Niveau de contraintes
Approuvé par arrêté préfectoral n° 2016-326-003 du 21 novembre 2016
Zone B1 - Constructible sous conditions
ZONAGE REGLEMENTAIRE
(retrait gonflement des argiles)
NATURELS PREVISIBLES
Niveau de contraintes Nature du risque
: retrait-gonflement des argiles
Approuvé par arrêté préfectoral n° 2016-326-003 du 21 novembre 2016
ZONAGE REGLEMENTAIRE
(retrait gonflement des argiles)
NATURELS PREVISIBLES
Nature du risque
: retrait-gonflement des argiles
Approuvé par arrêté préfectoral n° 2016-326-003 du 21 novembre 2016
Limite communale
Zone B2 - Constructible sous conditions
Limite communale
Zone B2 - Constructible sous conditions
Echelle : 1/10 000
Réalisation : Sol Concept
Edition : Sol Concept
Réalisation : Sol Concept
Modifiée le :
Etablie le : Avril 2015
Version