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unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 54 Annexe 2 Itxassou PLU E zonage ensemble approbation
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 54 Annexe 2 Itxassou PLU E zonage ensemble approbation)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Banque,
PRESCRIPTIONS REGLEMENTAIRES :
OC Espaces Boisés Classés délimités au titre de l'article L.113-1 du code de l'urbanisme
FF emplacements réservés inscrits au titre de l'article L.151-41 du code de l'urbanisme (cf liste) ITXASSOU
a EN
LOCAL D'URBANISME
Révision du PLU
E - ZONAGE
eee ELéments de paysage naturel identifiés au titre de l'article L.151-23 du code de l'urbanisme
@ee Linéaire de diversité commerciale délimité au titre de l'article L.151-16 du code de l'urbanisme
k Bâtiments susceptibles de changer de destination, délimités au titre de l'article L.151-11-2° du code de l'urbanisme
zonage :
De LA
Du UE vu pour être annexé à la délibération du Conseil Communautaire en date du 13 mai 2023 approuvant la révision du PLU Du UBa 3 : ET ESCTITEEE TAEEETS Du UC Sewvice Intercommunal Territoires et Urbanisme PRET D CT TT CLICS | | UCa CORNE Tél 05.59.90.18.28 - Télécopie 05.59.84.59.47 Du UE CARTE TL RS
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77 zones inondables idenfiées par le PPRI en vigueur (approuvé le 1er avril 2022)
périmètres de protection du captage d'eau potable :
EM périmètre de protection immédiat
[T1 périmètre de protection rapproché
C1 périmètre de protection éloigné
Autres éléments donnés à titre informatif (indications données à la date de l'élaboration de ce document, suscpetibles d'évoluer) :
[1 périmètre de réciprocité liés aux bâtiments d'élevage (règlementation ICPE)
C2] périmètre de réciprocité liés aux bâtiments d'élevage soumis au RSD
bâti (matrice cadastrale 2021)
EM bâti dur
D bâti léger
[| parcelle (matrice cadastrale 2021)
547
Liste des emplacements réservés inscrits au titre de l'article L.141-41 du code de l'urbanisme :
Libellé Numéro | Bénéficiaire
Création voirie accès parking commune d'Itxassou
Création équipement public commune d'Itxassou
Création d'une voirie commune d'Itxassou
commune d'Itxassou Création d'une voirie
Création d'une voirie commune d'Itxassou
Création d'une voirie commune d'Itxassou
commune d'Itxassou Création d'un cheminement piéton
commune d'Itxassou Création d'un cheminement piéton
wfæolsfolulsfwlnlr commune d'Itxassou Elargissement voirie
Elargissement voirie
aménagement parking
commune d'Itxassou
ne ne commune d'Itxassou
er D Elargissement aménagement trottoirs commune d'Itxassou
er & Création d'une voirie commune d'Itxassou
= 5 commune d'Itxassou Aménagement d'une aire de co-voiturage
en ui création d'un rond-point département des Pyrénées-Atlantiques
04
831 jl 825 }327,
326
503 L72
Sources : Origine DGFiP Gâdastre © Droits de l'Etat réservés ® 01012015 - BD ORTHOR® ©IGN 2 Convention N°0737/GIP ATGeRl) - Données APGL| Réalisation : A TU