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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Convocation - cm 2025 12 17 convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Santé,
MAIRIE
Le 12 décembre 2025
PLAISANCE
Madame le Maire de PLAISANCE
à
Messieurs les Adjoints
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
CONVOCATION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mercredi 17 décembre 2025 à 18 heures
à la salle des fêtes
Ordre du Jour :
Approbation du PV précédent
Délibérations
*__ Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de Gestion de la Dordogne avec la
MNT (risque santé) au 1° janvier 2026 et fixation de la participation communale après avis du
Comité Social Territorial du Centre de Gestion 24,
Assurance statutaire du Personnel : contrat CNP année 2026,
Présentation Rapport relatif au Prix et à la Qualité du Service du SPANC année 2024,
Abrogation de l’ancien Régime Indemnitaire et instauration Régime Indemnitaire tenant compte des
Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) avant avis du Comité Social Territorial du Centre de Gestion 24.
KA
Questions diverses
Le Marre,
CHAPOTARD Christine.