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Document publié le Mercredi 19 août 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20200819 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ex PREFET
DE L'OISE
Liberté
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro Spécial du 19 août 2020 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 19 Août 2020
SOMMAIRE
PREFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PREFET
DIRECTION DES SECURITES
BUREAU DE LA SECURITE CIVILE ET DE LA GESTION DE CRISE
ARRETE DU 18 AOÛT 2020 PORTANT OBLIGATION DE PORT DU MASQUE DANS LA COMMUNE DE
THOUROTTE
ARRETE DU 17 AOÛT 2020 PORTANT OBLIGATION DE PORT DU MASQUE DANS LA COMMUNE DE
BEAUVAIS
LISTE DES CANDIDATS RECUS OU RECYCLES A L'EXAMEN DU BREVET NATIONAL DE SECURITE ET DE
SAUVETAGE AQUATIQUE (BNSSA) ORGANISE PAR LA CROIX BLANCHE
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
AUTORISATION DE PENETRATION EN PROPRIETES PRIVEES BARREAU D137D-D86 SUR LE TERRITOIRE
DE LA COMMUNE DE MOUY SIGNEE LE 11 AOÛT 2020
AUTORISATION DE PENETRATION EN PROPRIETES PRIVEES SIGNEE LE 11 AOÛT - LIAISON D12-
D137 PAR LE HAMEAU DE COINCOURT A MOUY SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE MOUY ET
HONDAINVILLE
ARRETE DE CESSIBILITE DU 19 AOÛT 2020 - PROJET DE DEVIATION DE NOYON PAR UN
CONTOURNEMENT OUEST COMMUNES DE BEAURAINS-LES-NOYON, LARBROYE, NOYON, PASSEL,
PORQUERICOURT ET VAUCHELLES
N° de
10
14