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Ordre du Jour - Ordre du jour
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Jeunesse,
ORDRE
DU
JOUR
- 26/06/2025
Rapporteur
Approbation
du
procès-verbal
du
22/05/2025
Daniel
CHAUFTON
Nomination
d'un
secrétaire
de
séance
Daniel
CHAUFTON
AFFAIRES
GENERALES
&
RESSOURCES
HUMAINES
Numéro |
Rapporteur
Composition
du
conseil
communautaire
au prochain
renouvellement
2025.045 | Daniel
CHAUFTON
Motion
contre
la création
d’un
établissement
public
foncier
d'Etat
2025.046 | Daniel
CHAUFTON
Revalorisation
du
CIA
2025.047 | Daniel
CHAUFTON
FINANCES
Numéro | Rapporteur
Tarifs
communaux
2025.048 | Dominique
DUSAUTOIS
Tarification
des
activités
périscolaires
et extrascolaires
2025.049 } Dominique
DUSAUTOIS
Tarification
des
services
de restauration
scolaire
et de
portage
des
repas
2025.050 | Dominique
DUSAUTOIS
Tarification
du
service
de
l’étude
surveillée
2025.051
| Dominique
DUSAUTOIS
URBANISME
Numéro
| Rapporteur
Acquisition
de
parcelles
2025.052 | Dominique
QUETARD
TRAVAUX
Numéro | Rapporteur
Modification
du
montant
du
LOT2
des
travaux
de
l’école
2025.053 | Jean-Michel
LECOINTE
Rapporteur
Communication
des
décisions
du
maire
Daniel
CHAUFTON
Informations
diverses
Daniel
CHAUFTON