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Document publié le Mercredi 24 avril 2024
Lien du pdf (PLU - Annexes - annexe 6)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Bois et produits du bois,
7
Ex L |
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES DEUX-SÈVRES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE
DES TERRITOIRES
Service Eau et Environnement
ARRÊTÉ MODIFIANT
l'arrêté préfectoral du 6 fevrier 2015
portant approbation du classement sonore des
infrastructures de transports terrestres en Deux-
Sèvres à l'exception de celles comprises sur les
territoires des communes de Bressuire, Melle,
Niort, Parthenay, Thouars
Le Préfet des Deux-Sèvres
Chevalier de la Légion d'Honneur
Chevalier de l’Ordre National du Mérite
Vu le code de l’environnement et notamment ses articles L 571-1, L 571-10 et R571-32 à R571-43 ;
Vu le code de la construction et de l’habitation et notamment ses articles R 111-4-1, R 111-23-1 à R111-23-3 ;
Vu le code de l’urbanisme et notamment ses articles R123-13 (13°), R123-14 (5°) et R123-22 ;
Vu l’arrêté interministériel du 23 juillet 2013 modifiant l'arrêté interministériel du 30 mai 1996 relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit ;
Vu l’arrêté interministériel du 3 septembre 2013 illustrant par des schémas et des exemples les articles 6 et 7 de l’arrêté du 30 mai 1996 modifié relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l’isolement acoustique des bâtiments d’habitation dans les secteurs affectés par le bruit ;
Vu l’arrêté interministériel du 25 avril 2003 relatif à la limitation du bruit dans les établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté interministériel du 25 avril 2003 relatif à la limitation du bruit dans les établissements de santé ;
Vu l’arrêté interministériel du 25 avril 2003 relatif à la limitation du bruit dans les hôtels ;
Vu l'arrêté préfectoral du 6 février 2015 portant approbation du classement à l’égard du bruit des infrastructures de transports terrestres en Deux-Sèvres à l’exception de celles comprises sur les territoires des communes de Bressuire, Melle, Niort, Parthenay et Thouars ;
Vu la délégation de signature au profit du directeur départemental des territoires signée le 14 avril 2015 par le Préfet des Deux-Sèvres et publiée au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture, ainsi que l’arrêté de subdélégation ;
39, avenue de Paris - BP 526 - 79022 NIORT Cedex - TÉLÉPHONE : 05.49.06.88.88 — TÉLÉCOPIE : 05.49.06.89.99 - COURRIEL : ddt@deux-sevres.gouv.fr
HORAIRES D'OUVERTURE : 09 h 00 — 12 h 15 / 13 h 45 —16 h 30 (15 h 30 le vendredi et veille de jour férié) Vu la consultation des communes et communautés de communes concernées par le classement de la ligne ferroviaire à grande vitesse Tours/Bordeaux du 22 juillet 2015 au 22 octobre 2015 et les avis favorables ;
Vu la consultation de LISEA, maître d’ouvrage de la voie ferroviaire, du 22 juillet 2015 au 22 octobre 2015 ;
Vu la consultation du public réalisée sur le site INTERNET des services de l’Etat dans le département des Deux-Sèvres du 22 juillet 2015 au 22 octobre 2015 ;
Considérant que la création de la Ligne ferroviaire à Grande Vitesse reliant Tours-Bordeaux nécessite de compléter le classement sonore du 6 février 2015 des infrastructures de transports terrestres des Deux-Sèvres sur les communes de Limalonges, Plibou, Rom, Sauzé-Vaussais et Vanzay ;
ARRETE
Article 1°: Actualisation du classement sonore des infrastructures de transports terrestres
L'article 2 de l’arrêté du 6 février 2015 est complété pour les communes de Limalonges, Plibou, Rom, Sauzé-Vaussais et Vanzay par le tableau ci-dessous.
Ce tableau et la cartographie annexée fixent, pour chaque infrastructure recensée sur ces communes et par tronçons homogènes :
- le classement sonore dans une des 5 catégories définies par l’arrêté interministériel du 30 mai 1996 modifié susvisé (la catégorie 1 correspondant à la voie la plus bruyante et la 5 à la voie la moins bruyante des voies classées),
- la largeur des secteurs affectés par le bruit,
- le type de tissu urbain. SE © 5
#5] ÊE Nôin de ès ® à Type de tissu N° du tronçon |. Début du tronçon Fin du tronçon £ È SE (rue en U l'infrastructure DE L À i LE ES ou tissu ouvert) OE & E
Ë| £Ë == s
Commune de Limalonges
Panneau fin 70 km/h £ 2
D948-25 D 948 150 m carrefour avant RD 113E | Entrée Est du bourg de Sauzé- | 100 m [Tissu ouvert ' Vaussais Limalonges
G Panneau fin 70 km/h
D948-26 D 948 Échanseur RN°10 150 m carrefour avant RD 113E 3 100m |Tissu ouvert Limalonges . Limalonges
Panneau 50 km/h
D948-27 D 948 Entrée les Maisons Blanches Fébangeur RN AY 4 30m |Tissu ouvert : Limalonges Limalonges
Limite avec la Vienne Fenneau. 0h D948-28 D 948 Limalonges Entrée les Maisons Blanches s 100m |Tissu ouvert
Limalonges
RN10-1 N10 Limite avec la Vienne Carrefour avec RD 948 2 250 m [Tissu ouvert Limalonges Limalonges
RN10-2 N10 Carrefour avec RD 948 Limite avec la Charente 2 250m [Tissu ouvert Limalonges Montalembert
jvais ferrée Voie ferrée St Benoit (86) Ruffec (16) 1 300m [Tissu ouvert Poitiers/Bordeaux
Projet me S es Voie ferrée Voie ferrée Linie ae Vienne AE mes crus 1 300m |Tissu ouvert Poitiers/Bordeaux 9 An
Commune de Plibou
Projet at pat : Voie ferrée Ve lèrrée Limite avec la Vienne Limite avec la Charente 1 ddôm Tissuicuvert
ma Rom Sauzé-Vaussais Poitiers/Bordeaux
Commune de Rom
Projet Li : . : Voie ferrée Voie ferrée Limite avec la Vienne Limite avec la Charente 1 äbom Tissuiouvert
me Rom Sauzé-Vaussais Poitiers/Bordeaux
Commune de Sauzé-Vaussais
PET OUR Entrée «les Brousses » D948-21 D 948 100 m avant carrefour avec D 15 ne : 3 100 m _ |Tissu ouvert : : Mairé l’Evescault Sauzé-Vaussais
Panneau 70 km/h
D948-22 D 948 100 m avant carrefour avec D 15 | Entrée bourg de Sauzé-Vaussais 3 100m |Tissu ouvert Sauzé-Vaussais
D948-23 D 948 eau Sortie bourg de Sauzé-Vaussais | 3 100m [Tissu ouvert Sauzé-Vaussais
D948-24 D 948 Entrée bourg de Sauzé-Vaussais Carrefour mis D 1 3 100m |Tissu ouvert Sauzé-Vaussais
Panneau fin 70 km/h ” .
D948-25 D 948 150 m carrefour avant D 113€ | Entrée Est du bourg de Sauzé- | 3 100 m [Tissu ouvert & Vaussais Limalonges
Projet mi a Vi ie Voië ferrée Voie ferrée Limite avec la Vienne Limite avec la Charente 1 300m [Tissu ouvert
si Rom Sauzé-Vaussais Poitiers/Bordeaux
Commune de Vanzay
Projet à Le : ï se : Voie ferré Voie ferrée Limite avec la Vienne Limite avec la Charente 1 300m [Tissu ouvert
Poitiers/Bordeaux Rom Sauzé-Vaussais (1) La largeur des secteurs affectés par le bruit correspond à la distance mentionnée dans le tableau ci-dessus est comptée de part et d’autre de l’infrastructure :
+ pour les infrastructures routières, à partir du bord extérieur de la chaussée le plus proche ;
+ pour les infrastructures ferroviaires, à partir du bord du rail extérieur de la voie la plus proche.
Article 2 : niveaux sonores de référence
Pour la construction des bâtiments inclus dans les secteurs affectés par le bruit définis à l’article 2 du présent arrêté, les niveaux sonores que les constructeurs sont tenus de prendre en compte sont ceux mentionnés à l’article 7 de l’arrêté interministériel du 30 mai 1996 modifié.
Article 3 : règles de construction
Les bâtiments d’habitation, d'enseignement, de santé et les hôtels à construire dans les secteurs
affectés par le bruit mentionnés à l’article 1 doivent présenter un isolement acoustique minimum contre les bruits extérieurs conformément à l’article R571-43 du code de l’environnement.
Pour les bâtiments d’habitation, l’isolement acoustique minimum est déterminé par l’arrêté interministériel du 30 mai 1996 modifié.
Pour les établissements d’enseignement, de santé et les hôtels, l’isolement acoustique minimum est déterminé par les arrêtés interministériels du 25 avril 2003.
Article 4 : mise à jour des documents d’urbanisme
Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres et le périmètre des secteurs affectés par le bruit doivent être reportés par les maires des communes dans les annexes du document d’urbanisme, à titre d’information, ainsi que la mention du présent arrêté et des lieux où il peut être consulté.
Article 5 : publication
Le présent arrêté modificatif fait l’objet d’une publication au recueil des actes administratifs de l'Etat dans le département des Deux-Sèvres et d’un affichage, durant un mois, à la mairie des
communes concernées.
Une publicité est réalisée dans des journaux locaux (Nouvelle République et Courrier de l’Ouest).
Il sera également consultable sur le site INTERNET des services de l'État en Deux-Sèvres à l’adresse suivante : http://deux-sevres.gouv.fr Article 6 : recours
La présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Poitiers sis 15 rue de Blossac 86000 Poitiers dans le délai de deux mois à compter du jour de sa parution au recueil des actes administratifs.
Article 7 : exécution
Les maires des communes de Limalonges, Plibou, Rom, Sauzé-Vaussais et Vanzay, le secrétaire
général de la Préfecture des Deux-Sèvres et le directeur départemental des territoires des Deux- Sèvres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
NIORT, le 30 OCT. 2015
Pour le Préfet,
Le chef du service Eau Environnement 7
EE =
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES DEUX-SÈVRES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE
DES TERRITOIRES
Service Eau et Environnement
ARRÊTÉ
portant approbation du classement sonore des
infrastructures de transports terrestres en Deux-
Sèvres à l'exception de celles comprises sur les
territoires des communes de Bressuire, Melle,
Niort, Parthenay, Thouars
Le Préfet des Deux-Sèvres
Chevalier de la Légion d'Honneur
Chevalier de l’Ordre National du Mérite
Vu le code de l’environnement et notamment ses articles L 571-1, L571-10 et R571-32 à R571-43 ;
Vu le code de la construction et de l’habitation et notamment ses articles R 111-4-1, R 111-23-1 à
R111-23-3 ;
Vu le code de l’urbanisme et notamment ses articles R123-13 (13°), R123-14 (5°) et R123-22 ;
Vu l’arrêté interministériel du 23 juillet 2013 modifiant l'arrêté interministériel du 30 mai 1996 relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit ;
Vu l'arrêté interministériel du 3 septembre 2013 illustrant par des schémas et des exemples les articles 6 et 7 de l’arrêté du 30 mai 1996 modifié relatif aux modalités de classement des
infrastructures de transports terrestres et à l’isolement acoustique des bâtiments d’habitation dans
les secteurs affectés par le bruit ;
Vu arrêté interministériel du 25 avril 2003 relatif à la limitation du bruit dans les établissements d’enseignement ;
Vu arrêté interministériel du 25 avril 2003 relatif à la limitation du bruit dans les établissements de santé ;
Vu l’arrêté interministériel du 25 avril 2003 relatif à la limitation du bruit dans les hôtels ;
Vu l'arrêté préfectoral du 13 octobre 2003 modifié portant classement à l’égard du bruit des infrastructures de transports terrestres en Deux-Sèvres à l’exception de celles comprises sur les territoires des communes de Bressuire, Melle, Niort, Parthenay, Saint Maixent l’Ecole, Thouars ;
Vu la délégation de signature au profit du directeur départemental des territoires signée le 20 janvier 2015 par le Préfet des Deux-Sèvres et publiée au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture, ainsi que l’arrêté de subdélégation ;
Vu la consultation des communes du 1“ octobre 2014 au 31 décembre 2014 et les avis formulés 4
HORAIRES D'OUVERTURE :09 h 00 —12 h 15/13 h45—16 h 30 (15 h 30 le vendredi et veille de jour férié) Vu la consultation des communautés de communes concernées du 1% octobre 2014 au 31 décembre 2014 et les avis formulés ;
Vu la consultation du Conseil Général des Deux-Sèvres du 1% octobre 2014 au 31 décembre 2014 et son avis formulé ;
Vu la consultation du réseau Autoroutes du Sud de La France du 1° octobre 2014 au
31 décembre 2014 et son avis formulé ;
Vu la consultation de réseau ferré de France du 1° octobre 2014 au 31 décembre 2014 ;
Vu la consultation du public réalisée sur le site INTERNET des services de l’Etat dans le département des Deux-Sèvres du 1° octobre 2014 au 31 décembre 2014 ;
Considérant que le classement sonore de 2003 des infrastructures de transports terrestres des
Deux-Sèvres doit être réactualisé ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires des Deux-Sèvres ;
ARRETE
Article 1°": Abrogation des arrêtés précédents
Le présent arrêté abroge :
- l’arrêté du 13 octobre 2003 modifié portant classement à l’égard du bruit des infrastructures de transports terrestres en Deux-Sèvres à l’exception de celles comprises sur les territoires des communes de Bressuire, Melle, Niort, Parthenay, Saint Maixent l’Ecole, Thouars ;
- l’arrêté du 13 octobre 2003 modifié portant classement à l’égard du bruit des infrastructures de transports terrestres sur le territoire communal de Saint Maixent L'Ecole.
Article 2 : Infrastructures de transports terrestres classées
Le tableau suivant et la cartographie annexée fixent, pour chaque infrastructure recensée et par
tronçons homogènes :
- le classement sonore dans une des 5 catégories définies par l’arrêté interministériel du 30 mai 1996 modifié susvisé (la catégorie 1 correspondant à la voie la plus bruyante et la 5 à la voie la moins bruyante des voies classées),
- la largeur des secteurs affectés par le bruit,
- le type de tissu urbain. £ © o =
#8) Nüm dé 2 5 È e Type de tissu N° du tronçon |, Début du tronçon Fin du tronçon QE SE (rue en U l'infrastructure DE LÉ i = È Be ou tissu ouvert) 8 CE) ÊE
= € s
Commune de Adilly
PR 23 — environ 300 m après ve en
RN149-18 N 149 direction de la Couture Entrée bourg d’Amailloux 3 100 m [Tissu ouvert Viennay
Commune de Aiffres
D611-19 Den , [resp Fee deimoges Carrefour D 740 à 250m |Tissu ouvert
D611-20 Déli Carrefour D 740 Biratoire de lÉbaupin 2 | 250m [Tissu ouvert Bessines D740-4 D 740 Boulevard Pierre Mendès France Rue du petit fief 4 dm [Msuoivet Niort Aïffres
D740-5 D 740 Rue du petit fief Rue du moulin 4 30m [Tissu ouvert
D740-6 D 740 Rue du moulin Sortie bourg Aiffres 4 30m |Tissu ouvert
D740-7 D 740 Sortie bourg Aiffres Entrée bourg Prahecq 3 100m |Tissu ouvert
A10-4 A 10 Sortie 32 — Niort Est Sortie 33 — Niort Sud 1 00m Mésuouvat Vouillé Fors
Commune de Airvault
D938-17 D938 COPIES en Das 3 | 100m [Tissu ouvert St Varent Louin
Commune de Les Alleuds
Panneau 70 km/h Panneau fin 70 km/h
D948-16 D 948 Entrée Chaignepain Sortie Chaignepain 3 100m |Tissu ouvert Les Alleuds St Vincent La Châtre
Sortie « La Presle » Entrée Chaignepain : DIET Dos Clussais la Pommeraie Les Alleuds d LOU, ÉSEDAVEr
Commune de Amailloux
PR 23 — environ 300 m après ve en
RN149-18 N 149 direction de la Couture Entrée bourg Amailloux 3 100m |Tissu ouvert Viennay
RN149-19 N 149 Entrée bourg Amailloux Sortie bourg Amailloux 100m |Tissu ouvert
RN149-20 N 149 Sortie bourg Amailloux 230 m avant carrefour D143 100m |Tissu ouvert
RN149-21 N 149 230 m avant carrefour D143 290 m après carrefour D143 100m |Tissu ouvert
Commune de Amuré
Carrefour RD 611 et RN 248 Fin 2X2 voies
RFI Nu Frontenay Rohan Rohan Mauzé sur le Mignon : Re
Commune de Ardin
Village Guilbeau Carrefour avec RD 168 s D744-21 D 744 Ardin Champbertrand/Villiers 3 100m |Tissu ouvert
D744-22 D 744 Village Guilbeau 500 m au nord du village Guilbeau 3 ton Maconet Ardin Ardin
Carrefour voie communale « les
F , grues » 500 m au nord du village Guilbeau , D744-23 D 744 panneau 70 km/h A 3 100m |Tissu ouvert
Coulonges sur l’Autize 8©= © =
SE) ÿÉ £ à Type de tissu Nom de ju EE g—
N° du tronçon |, Début du tronçon Fin du tronçon 3 SE (rue en U l'infrastructure He Lie) e
LE 5 © ou tissu ouvert)
OE & 2 Es Ê 2
SÉ s
Commune de Argenton les vallées
giratoire avec D 759 au sud du
D748-1 D 748 rares ue DKSaunor bourg 4 30m |Tissu ouvert Le Breuil sous Argenton 2 Argenton les vallées
Commune de Azay le Brûlé
D611-10 Déll Carrefour RD 8 — Azay le Brûlé ee 3 100 m |Tissu ouvert St Maixent l'Ecole
D611-11 D6ll Céburrpe-amylenoe | re ZAdesMaentlEcol |: 100 m [Tissu ouvert Azay le Brûlé
D611-12 Déll Entrée ZA de StMaixent l'Ecole | pe Kadoré_AzayleBrûlé | 3 100m [Tissu ouvert Azay le Brûlé Entrée Kadoré Sortie Kadoré g D611-13 | Dé6ll Azay le Brûlé La CRShes 3 100 m |Tissu ouvert
Commune de Beauvoir sur Niort
D650-7 D 650 Sortie bourg de Granzay-gript Entrée bourg de Beauvoir sur Niort| 3 100 m |Tissu ouvert
120 m avant Impasse de la liberté —|
D650-8 D 650 Entrée bourg de Beauvoir sur Niort panneau 50 km/h 3 100m Tissu ouvert Beauvoir sur Niort
D650-9 D 650 Ronvantpas detente Carrefour avec D1 — route de Chizé| 4 30m |Tissu ouvert panneau 50 km/h
A10$ | A10 Sorte =. sus limite avec la Charente-Maritime | 1 300m [Tissu ouvert
Commune de Belleville
A10-5 A 10 Borde Ro su Limite Charente-Maritime 1 300 m |Tissu ouvert
Commune de Bessines T um ; n D611-20 Déii Carrefour avec la D 740 Gïiratoiredel Ebaupin 2 250 m Tissu ouvert Niort Bessines
D611-21 Déll Siratonede ÉEbaupin Déper220 votes 2 | 250m [Tissu ouvert Bessines Frontenay Rohan Rohan Carrefour avec D 611 Carrefour boulevard de D811-5 D8ll giratoire de l’Ebaupin l'Atlantique 3 100 m |Tissu ouvert
Bessines Niort
Commune de Brétignolles T an =: DRE RN249-1 RN 249 Carrefour D 33 lieudit « laBoulaie » - Déviation 2 250 m Tissu ouvert | Nueil les Aubiers Bressuire
Commune de Le Breuil sous Argenton
giratoire avec D 759 au sud du
D748-1 D 748 Sea SIDA RUnon bourg 4 | 30m [Tisuouvert Le Breuil sous Argenton & Argenton les vallées
Commune de Brion Près Thouet
Carrefour D 938 E Début 70 km/h L D938-28 D 938 Louzy Brion Près Thouet 3 100 m |Tissu ouvert
D938-29 D 938 D de ut | Entrée bourg de Brion Près Thouet| 3 100 m |Tissu ouvert Brion Près Thouet
D938-30 D 938 Entrée bourg de Brion Près Thouet | Sortie bourg de Brion Près Thouet 4 30m |Tissu ouvert | LS | o 5 2
185) $É Nom de | LS Se Type de tissu N° du tronçon |... Début du tronçon Fin du tronçon S È SE (rue en U l'infrastructure 2 a : LE se ou tissu ouvert)
JE £&$ = = £
Sé a
Commune de Brion Près Thouet
D938-31 D 938 Sortie bourg de Brion Près Thouet Limite Maine et Loire 3 100 m |Tissu ouvert
Le 120 m après carrefour avec la route contournement Projet pi u Carrefour avec D 938E g É x de Sanzay 3 100 m [Tissu ouvert Brion Près D 938 5 : 2 Ste Verge Entrée bourg de Brion Près Thouet Thouet
Commune de Celles sur Belle
: début 70 km/h |
D948-7 D 948 Carrefour Sr bourg de | 560 avant rond point RD 737 2 250m |Tissu ouvert 2e Saint Martin lès Melle
Commune de Cerizay
Carrefour avenue de la promenade 250 m avant D 938TER
D744-27 D 744 Giratoire à l’entrée du bourg de panneau fin 70 km/h 3 100m Tissu ouvert Cerizay La Forêt sur Sèvre
Panneau 70 km/h
D960BIS-10 D 960 PR 8+600 CARTE 4 30m [Tissu ouvert Ciriè Cerizay irières
D960BIS-11 D 960 Carrefour avec RD 744 Carrefour avec RD 33 4 30m |Tissu ouvert
Commune de Chail
Carrefour D 44 panneau 70 km/h
D948-11 D 948 sortie le Cerizat Entrée la Mardre 3 100m Tissu ouvert Chail St Léger de la Martinière
Garafoue D Entrée le Cerizat D948-12 D 948 sortie le Cerizat it 3 100m |Tissu ouvert < Chail Chail
D948-13 D 948 Sortie bourg Maisonnais Fobie P Ce | 3 100 m Tissu ouvert
Commune de Champdeniers St Denis
D6-1 | D6 Carrefour avec D 743 Entrée bourg Champdeniers 100 m |Tissu ouvert
D6-2 D6 Entrée bourg Champdeniers Carrefour avec D 748 30m Tissu ouvert
PR 17+121 ë
D743-11 D743 Carrefour chemin «le Pin» | PR 19+663 au niveau du LASAT | 3 | 69m [Tissu ouvert Maziè ne Champdeniers lazières en Gâtine
PR 19+663 — au niveau du LASAT Carrefour D 6 d D743-12 D 743 Champdeniers Champdeniers 3 100 m |Tissu ouvert
Carrefour D 122 Carrefour D 6 E D743-13 D 743 GérméddiRoune Champdeniers 2 250m |Tissu ouvert
Commune de Chanteloup
D38-9 D38 Sortie Terves PARA MEORE EE CR teEuE | 6 100 m _ |Tissu ouvert panneau 70 km/h 230 m avant bourg de Chanteloup 5 : D38-10 D38 panneau70 lem/h Entrée bourg de Chanteloup | 4 30m Tissu ouvert
k Carrefour D 149 Le D38-11 D 38 Entrée bourg de Chanteloup rs dé ls Vendée. 4 30m [Tissu ouvert
Commune de La Chapelle Bertrand
PR 13 — Carrefour avec VC en
RN149-7 N 149 direction de la Pillaudière Entrée ville de Parthenay 8, 100 m |Tissu ouvert La Chapelle Bertrand ES © 5
st) fi Nom de ès 2 © Type de tissu N° du tronçon |. Début du tronçon Fin du tronçon a È SE (rue en U l'infrastructure Hz de ; Ê£ E 5 ou tissu ouvert) JE) £$ = | 38
n£ a
Commune de La Chapelle Pouilloux
Sortie « la Brousse » Entrée « la Presle »
D948-19 D 948 Panneau fin 70 km/h panneau 70 km/h 3 100m |Tissu ouvert Mairé l’Evescault Clussais la Pommeraie
Commune de Châtillon sur Thouet
Carrefour RN 149 Carrefour D 743ter : D743-1 D 743 Châtillon sur Thouet Le Tallud 3 100m |Tissu ouvert
D938-5 D 938 Carrefour D 949 Carrefour RN 149 4 30m |Tissu ouvert
D938-6 D 938 Carrefour RN 149 Entrée village « la Boulaie » 3 100m Tissu ouvert
D938-7 D 938 Entrée village « la Boulaie » Sortie village « la Boulaie » 3 100m Tissu ouvert
D938-8 D 938 Sortie villagerla Bouton: | 209 mavantentrée boue Vienne | + 100 m [Tissu ouvert panneau 70 km/h
200 m avant entrée bourg Viennay
D938-9 D 938 Entrée bourg Viennay panneau 70 km/h 3 100m |Tissu ouvert Châtillon sur Thouet
Carrefour avec la rue Carrefour avec la
D949-3 D 949 du faubourg St Jacques Rue du moulin de la Maison Dieu à 250m V|RueenU Parthenay Châtillon
Carrefour avec la
D949-4 D 949 Rue du moulin de la Maison Dieu Gen RN 14 4 30m {Tissu ouvert A Châtillon Châtillon
Carrefour avec la rue Descartes Carrefour avec . Een ANS Parthenay la rue Cote du Rouget - Châtillon à 100 |TÉSU ONE Cris Giratoire avec avenue de Ste Anne,
RN149-12 RN 149 Ge bd du Parnasse 3 100 m |Tissu ouvert la rue Cote du Rouget - Châtillon de Châtillon
Giratoire avec avenue de Ste Anne, ME
RN149-13 RN 149 bd du Parnasse Giatore ne BRAS 3 100 m |Tissu ouvert ai: Châtillon Châtillon
Giratoire avec la RD 134 | Giratoire avec la RD 938 s RN149-14 RN 149 Châtillon | Châtillon 3 100 m Tissu ouvert
1 Î Re RN149-15 RN 149 Giratoire avec la RD 938 Giratoire avec la RD 743 3 100 Tissu euvet
Châtillon Châtillon
Sortie zone activité — 700 m après
Giratoire avec la RD 743 giratoire avec RD 743 . RN149-16 RN 149 Châtillon panneau fin 70 km/t 3 100 m |Tissu ouvert
Châtillon
Sortie Ze Ne JON 43 APS | PR 23 — environs 300 m après ve en
RN149-17 RN 149 8 direction de la Couture 3 100m |Tissu ouvert panneau fin 70 km/h Vi
Châtillon MT,
PR 23 - environ 300 m après ve en
RN149-18 N 149 direction de la Couture Entrée bourg Amailloux 3 100m |Tissu ouvert Viennay
Commune de Chauray
D125-4 D 125 La MS An TD, _ Hiece 3 100 m Tissu ouvert sortie bourg de Vouillé environ 65 m avant giratoire D125-5 D 125 … Entrée Chauray | Carrefour avec accès sortie 4 30m Tissu ouvert environ 65 m avant giratoire vers D611
D125-6 D 125 Crus St sortie Carrefour avec rue des noyers 4 30m |Tissu ouvert
D125-7 D 125 Carrefour avec rue des noyers Carrefour avec D 182 4 30m |Tissu ouvert
Carrefour avec D 611 A . DI82-1 D 182 Rond point de Chaban Giratoire de la MAAF 4 30m |Tissu ouvert
D182-2 D 182 Giratoire de la MAAF Sorde Chalet 4 | 30m |Tissuouvert giratoire avec rue Vincent Van Gogh! 8© e E
85) 2: Nom de ès # Type de tissu
N° du tronçon |, Début du tronçon Fin du tronçon S È SE (rue en U l'infrastructure A L € :
LÈË 5° ou tissu ouvert)
| JE| £&£ É| ÊE
= a
Commune de Chauray
D182-3 D 182 Sorbe Chiben Entrée bourg de Chauray 3 100 m |Tissu ouvert giratoire avec rue Vincent Van Gogh
D182-4 D 182 Entrée bourg de Chauray Carrefour avec rue du Sailier 4 30m (Tissu ouvert
D182-5 D 182 Carrefour avec rue du Sailier Carrefour avec rue du vieux four 4 30m |Tissu ouvert
D182-6 D 182 Carrefour avec rue du vieux four Giratoire avec D 107 4 30m [Tissu ouvert
Carrefour avec bretelle sortie vers a
D611-17 Déil boulevard Mendès France Se PERD EATRSS 2 | 250m [Tissu ouvert La Crèche Chauray
Giratoire Chaban Carrefour avec bretelle d’entrée
D611-18 D611 avenue de Paris avenue de Limoges 2 250m |Tissu ouvert Chauray Niort
Bretelle Ouest vers bd Mendès Carrefour avec rue Joules
D648-7 D 648 France début tranchée médiane (trémie) 2 250m |Tissu ouvert
Chauray Niort
à Bretelle Ouest vers bd Mendès
D648-8 D 648 BreellérEsversbd. Mendes Hrncr France 2 250m |Tissu ouvert Chauray Chauray
Sortie 10 — Niort Nord Sortie 11 — Niort Est 5 A83-2 A 83 Echiré La Crèche 2 250m |Tissu ouvert
Commune de Cherveux
Carrefour D 122 Carrefour D 6 : DFE Dre Germond Rouvre Giratoire Montplaisir È 250m |Tsuouver Carrefour avec rue du champ de tir
D743-14 D 743 CarefoutD/122 panneau 70 km/h 3 100 m |Tissu ouvert Germond Rouvre Niort
Sortie 10 — Niort Nord Sortie 11 — Niort Est ; A83-2 A 83 Echiré La Crèche 2 250m [Tissu ouvert
Commune de Chiché
| 290 m après carrefour D 143 250 m après carrefour D 27 ÿ RN149-22 | N 149 panneau fin 70 km/h Chiché 3 100m |Tissu ouvert
à Entrée les loges
RN149-23 N 149 250 mEprS tareour D27 panneau 70 km/h 3 100 m [Tissu ouvert Chiché UE Chiché
Entrée les loges
RN149-24 N 149 panneau 70 km/h ROMAN ENERurD 177 3 100 m [Tissu ouvert ae panneau 50 km/h Chiché
180 m avant carrefour D 177 : _. : RN149-25 N 149 panneau: 50 km/t Sortie bourg de Chiché 5 100 m |Tissu ouvert
: TH Entrée bourg de RN149-26 N 149 Sortie bourg de Chiché St Sauveur de Givre en Mai 3 100m |Tissu ouvert
Commune de Cirières
500 m après rue de la Chaussée
D960bis-6 D 960bis Breuil-Chaussée Entrée bourg de Cirières 3 100m |Tissu ouvert Bressuire
. : : “ Sortie bourg Cirières , D960bis-7 D 960bis EE bourg de GES 1e panneau 70 km/t 4 30m |Tissu ouvert
Sortie bourg Cirières Penn AN AU RUE" FRE D960bis-8 D 960bis sortie « le chatelier » 4 30m |Tissu ouvert panneau 70 km/h Cirières p =
52 o E
#È| $: Nom de ès 2 © Type de tissu
N° du tronçon |,,. Début du tronçon Fin du tronçon S = SE (rue en U l'infrastructure ue LL és . SE 5 ou tissu ouvert)
DE) &$ É| ÊE
LE
Commune de Cirières
Panneau fin 70 km/h — PR 8 Panneau 70 km/h
D960bis-9 D 960bis sortie « le chatelier » PR 8+600 3 100m |Tissu ouvert Cirières Cirières
Panneau 70 km/h
D960bis-10 | D 960bis PR 8+600 FAR PuT ES RDT 4 | 30m |Tissuouvert Ciriè Cerizay irières
Commune de Clussais la Pommeraie T
Sortie « La Presle » Entrée Chaignepain . DA DES Clussais la Pommeraie Les Alleuds 3 Nm |Mssueuyert Entrée « la Presle » Sortie « La Presle »
D948-18 D 948 panneau 70 km/h panneau fin 70 km/h 3 100m |Tissu ouvert Clussais la Pommeraie Clussais la Pommeraie
Sortie «les Brousses » Entrée « la Presle »
D948-19 D 948 Panneau fin 70 km/h panneau 70 km/h 3 100m |Tissu ouvert Mairé l’Evescault Clussais la Pommeraie
Commune de Coulon
Giratoire de Buffevent
D648-1 D 648 Carrefour avec boulevard Willy Brandt} Limite Vendée 3 100m |Tissu ouvert Niort
Commune de Coulonges sur l’Autize
Carrefour voie communale « les
. =. grues » G D744-29 D 744 Sortie bourg de Coulonges panneau fin 70 km/h 4 30m |Tissu ouvert
Coulonges sur l’Autize
Carrefour voie communale « les
' grues » 500 m au nord du village Guilbeau! =: D744-23 D 744 panneau:70 km/h Ardin 3 100m Tissu ouvert
Coulonges sur l’Autize
D744-24 D 744 Crnanrss Éepoiade 4 30m Tissu ouvert Coulonges sur l’Autize Coulonges sur l’Autize
D744-25 D 744 Carrefour route de St Maixent de Carrefour avec RD 745 4 Süm Tissuouvet Beugné Coulonges sur l’Autize
Commune de La Crèche
Entrée Kadoré Sortie Kadoré ; D611-13 D611 Azay le Brüûlé La Crèche 3 100m |Tissu ouvert
Sortie Kadoré Giratoire entrée bourg de : D611-14 Déll La GrÈRe La Crèche 3 100m |Tissu ouvert
Giratoire entrée bourg de Giratoire sortie bourg de $ D611-15 D611 La Crèche La Crèche 3 100m Tissu ouvert
Giratoire sortie bourg de Giratoire D 647/A83 . D611-16 D6ll La Cièche Ti Crèche 2 250m |Tissu ouvert
Carrefour avec bretelle sortie vers son
D611-17 Déll boulevard Mendès France GRR DENTS 2 | 250m |Tissuouvert La Crèche Chauray
Carrefour D 7 Giratoire avec D 611/A83 : D647-1 D 647 La Crèche La Crèche 3 100m |Tissu ouvert
AIO — Bretelles Bifurcation A 10 / A 83 Bifurcation A 10 / A 83 3 100m [ris vert A83 Bretelles 1] A10/A83 La Crèche La Crèche un A10— Bretelles | Bifurcation A 10 / A 83 Bifurcation A 10 / A 83 3 100m Tissu ouvert A83 Bretelles 2] A10/A83 | La Crèche La Crèche £T
22 25 | tpedeti Nom de Ê£S & ype de tissu N° du tronçon |, Début du tronçon Fin du tronçon S SE (rue en U l'infrastructure us 5 2 N LE 5° ou tissu ouvert)
© E & E
= | Ê =2E | #
Commune de La Crèche
AI0-— Bretelles Bifurcation A 10 / A 83 Bifurcation A 10 / A 83 3 100 Tisgu ouvert A83 Bretelles 3 AI0/A83 La Crèche La Crèche 1
Sortie 31 — St Maixent Bifurcation A 10 / A 83 ï A10-2 A10 Soudan La Crèche l 300m [Tissu ouvert
Bifurcation À 10 / A 83 Sortie 32 — Niort Est $ A10-3 A10 La Crèche Vouillé 1 300 m {Tissu ouvert
Sortie 10 — Niort Nord Sortie 11 — Niort Est ; A83-2 A 83 Echiré La Crèche 2 250m |Tissu ouvert
Sortie 11 — Niort Est Bifurcation A 10 / A 83 : A83-3 A 83 La Crète La Crèche 2 250m |Tissu ouvert
Commune de Echiré
Carrefour avec rue du champ de
Carrefour D 122 tir ; D743-14 D 743 Catioid Rouge panneau 70 km/h 3 100m Tissu ouvert
Niort
A83-1 A83 Limite Vendée Marne 2 | 250m |Tissuouvert Sortie 10 — Niort Nord Sortie 11 — Niort Est ÿ A83-2 A 83 Echiré La Crèthe 2 250m |Tissu ouvert
Commune de Epannes
Carrefour D 611 et N 248 Fin 2X2 voies c RN1I-1 Nil Frontenay Rohan Rohan Mauzé sur le Mignon 2 250 m [Tissu ouvert
Commune de Exireuil
Carrefour D 24 Carrefour D 737 : D611-9 RD611 St Maixent l'Ecole Nanteuil 3 100 m |Tissu ouvert
Commune de Faye sur Ardin
A83-1 A 83 Limite Vendée Sortie Dane Non 2 250m |Tissu ouvert
Commune de La Ferrière en Parthenay
Limite avec la Vienne Entrée bourg de la Ferrière en ; RN149-1 N 149 La Ferrière en Parthenay Parthenay 3 100 m |Tissu ouvert
Entrée bourg de la Ferrière en 300 m avant la sortie du bourg de : RN149-2 N 149 Parthenay la Ferrière en Parthenay 3 100m |Tissu ouvert
300 m avant la sortie du bourg de la Sortie bourg de la Ferrière en . RN149-3 N 149 Ferrière en Parthenay Parthenay 3 100m |Tissu ouvert
RN149-4 N 149 Sortie bourg de la Ferrière en Début 2X2 voies 3 100 [Tissuouveit
Parthenay la Ferrière en Parthenay
Début 2X2 voies Fin 2X2 voies s a NI la Ferrière en Parthenay la Peyratte À 10m FSsouVerr
Commune de La Forêt sur Sèvre
250 m avant D 938TER
D744-26 D 744 panneau fin 70 km/h antirD osier 3 100 m |Tissu ouvert 2. à La Forêt sur Sèvre La Forêt sur Sèvre
Carrefour avenue de la promenade 250 m avant D 938TER
D744-27 D 744 Giratoire à l'entrée du bourg de panneau fin 70 km/h 3 100 m |Tissu ouvert Cerizay La Forêt sur Sèvre 10
£© o È
s8| 5 Nom de ÈS 2e Type de tissu N° du tronçon |. Début du tronçon Fin du tronçon S È SE (rue en U l'infrastructure & £ LS : SE 5° ou tissu ouvert) O0 £ & ©
T # £
L
Commune de Fors
Sortie 32 — Niort Est Sortie 33 — Niort Sud , A10-4 A 10 Vouillé Eos 1 300m |Tissu ouvert
A10-5 A10 Sortie 33 — Niort Sud - FORS Limite Charente-Maritime | 1 300m |Tissu ouvert
Commune de La Foye Monjault
AI0-5 A 10 _- UE si limite Charente-Maritime 1 300 m |Tissu ouvert
Commune de François
Sortie 10 — Niort Nord Sortie 11 — Niort Est , A83-2 A 83 Echiré Ta Grèce 2 250m |Tissu ouvert
Sortie 11 — Niort Est Bifurcation A10 A83 . A83-3 A 83 La Crète Ta Crèche 2 250m |Tissu ouvert
Commune de Fressines
| Bifurcation A10 A83 Sortie 32 — Niort Est ; A 10-3 | A10 | la Citche Vouillé | L 300 m |Tissu ouvert
Commune de Frontenay Rohan Rohan
Giratoire de l’Ebaupin Départ 2X2 voies ; D611-21 D611 Bessines Frontenay Rohan Rohan 2 250m |Tissu ouvert
Départ 2X2 voies Carrefour RN 248 L DS11:22 Det Frontenay Rohan Rohan Frontenay Rohan Rohan 2 2SQ rs TRE DAV Carrefour RD 611 et RN 248 Fin 2X2 voies à RNT1 NAIL Frontenay Rohan Rohan Mauzé sur le Mignon > 250 |Tissunuvert RN248- N 248 Carrefour RD 650 / sortie péage A10 Carrefour RD 611 et RN 11 3 100 m [Tissu ouvert Granzay-gript Frontenay Rohan Rohan
Commune de Geay
D938ter-16 D 938 Sortie bourg de Geay Entre ous dore 3 100 m _|Tissu ouvert ressuire
D938ter-17 D 938 Entrée bourg de Geay Sortie bourg de Geay 4 30m |Tissu ouvert
D938ter-18 D938 | Sortie bourg de Ste Gemme Entrée bourg de Geay 3 100 m |Tissu ouvert
Commune de Germond Rouvre
Carrefour D 122 Carrefour D 6 . Dar De Germond Rouvre Giratoire Montplaisir 2 2300 TEE Ge Carrefour D 122 Carrefour avec rue du champ de tir
D743-14 D 743 panneau 70 km/h 3 100 m |Tissu ouvert Germond Rouvre | Ni iort
Commune de Glénay
D938-17 D 938 Carrefour avec D 28 Carrefour avec D 46 | 3 1oD'n miss éives St Varent Louin
Commune de Gourgé
Ï : Début 3 voies e D938-14 D 938 Sortie bourg de Lageon Gourgé 3 100m |Tissu ouvert
D938-15 D 938 DéNÉrsE FR 6RRADU ENS voies 3 | 100m [Tissu ouvert Gourgé Louin
D938-16 D 938 FR 661200 * fin3 voies CÉSNCD48 3 | 100m [Tissu ouvert Louin Louin 11
25) $s i Nom de É » 2 © Type de tissu N° du tronçon |, Début du tronçon Fin du tronçon SE S 5: (rue en U l'infrastructure CE . ; LE 5 © ou tissu ouvert) ÔŸ £ © &
E) hi LE
Commune de Gournay Loizé
Panneau fin 70 km/h
D948-15 D 948 Sortie Chaignepain Entrée bourg de Maisonnais 3 100 m |Tissu ouvert St Vincent la Châtre
Commune de Granzay Gript
Sortie Cherves Carrefour N 248 / A 10 - D650-4 D 650 St Symphorien Granzay-Gript 3 100 m |Tissu ouvert
D650-5 D 650 mn . F 10 Entrée bourg de Granzay-Gript 3 100 m Tissu ouvert
D650-6 D 650 Entrée bourg de Granzay-Gript Sortie bourg de Granzay-Gript 4 30m |Tissu ouvert
D650-7 D 650 Sortie bourg de Granzay-Gript | Entrée bourg de Beauvoir sur Niort! 3 100 m |Tissu ouvert
Carrefour RD 650 / sortie péage A10 Carrefour RD 611 et RN 11 : RN248-1 N 248 Granzay-Grint Frontenaÿ Rohan Rohan 3 100m [Tissu ouvert
A10-5 AI10 son ps sua limite Charente-Maritime 1 300m |Tissu ouvert
Commune de Lageon
. . Panneau 70 km/h : D938-11 D 938 Sortie bourg de Viennay 150 m avant bourg de Lageon 3 100m |Tissu ouvert
Panneau 70 km/h e s D938-12 D 938 180 avant bourg de Lagéon Entrée bourg de Lageon 3 100 m |Tissu ouvert
D938-13 D 938 Entrée bourg de Lageon Sortie bourg de Lageon 4 30m Tissu ouvert
D938-14 D 938 Sortie bourg de Lageon pet _. 3 100m [Tissu ouvert
Commune de Limalonges
Panneau fin 70 km/h : 2
D948-25 D 948 150 m carrefour avant RD 113E HARÇo rs en deSae 8 100 m |Tissu ouvert Limalonges
Échangeur RN 10 Panneau fin 70 km/h
D948-26 D 948 ne es 150 m carrefour avant RD 113E 5 100 m |Tissu ouvert
Es Limalonges
Panneau 50 km/h
D948-27 D 948 Entrée les Maisons Blanches FRE (i 4 30m [Tissu ouvert Limalonges gs
Limite avec la Vienne Panneau 50) D948-28 D 948 Limalonges Entrée les Maisons Blanches 3 100 m |Tissu ouvert
Limalonges
RN10-1 N10 Limite avec la Vienne Carrefour avec RD 948 2 Sébin MTisronveit
Limalonges Limalonges
Carrefour avec RD 948 Limite avec la Charente : RNI10-2 N10 Timalonges Montalembet 2 250m |Tissu ouvert
Voie ferrée ï ÿ ; : Pois Boeue Voie ferrée St Benoit (86) Ruffec (16) I 300 m |Tissu ouvert
Commune de Louin
D938-15 D938 ee Mon 3 | 100m [Tissu ouvert
D938-16 D 938 ER BREME Hn shraies CES 3 | 100m [Tissu ouvert D938-17 D 938 Carrefour avec D 28 Carrefour avec D 46 3 100 [Tisuouvet St Varent Louin 12
gT= © =
#2) ÿ: Nord . ès mA à Type de tissu
N° du tronçon ri Ne Début du tronçon Fin du tronçon S È SE (rue en U infrastructure XL D ;
LE 5 ou tissu ouvert)
SE | &$ 2) ÊE
=E a
Commune de Louzy
D338 Carrefour avec D 63E 8 D938-26 boulevard | Carrefour avec rue Waldeck Rousseau L5 3 100m Tissu ouvert
Uzy Hellensburgh
D938-27 D 938 Carrefour avec D 938E Carrefour avec D 63E 3 idüin lissouvert Louzy Louzy
D938-28 D 938 ÉRRRPSRSE DE 3 | 100m [Tissu ouvert Louzy Brion Près Thouet D938E-1 D938E Carrefour D 938 Carrefour avec rue de Villeneuve 3 100ïn ITéérouve Louzy Louzy
D938E-2 D 938E Carrefour avec rue de Villeneuve | Carrefour rue Pasteur — Ste Verge 3 jodsm: |issuouvert Louzy entrée Thouars
D938-
contournement Projet 120 aprèstcarefounaver leronterde Carrefour avec RD 938E s ; " Sanzay 3 100 m |Tissu ouvert Brion Près D 938 È : a Ste Verge Entrée bourg de Brion Près Thouet Thouet
Commune de Luzay
Carrefour avec RD 28 Fin 3 voies $ D938-18 D 938 St Varent Lay à 100m |Tissu ouvert
Fin 3 voies Carrefour « les Gardes »
D938-19 D 938 PR 85+034 3 100 m |Tissu ouvert Luzay T4
uzay
Carrefour « les Gardes »
D938-20 D938 PR 85+034 CAreRuE AE DASSTER 3 | 100m [Tissu ouvert St Jean de Thouars / Missé Luzay
Commune de Magné
D9-3 D9 Entrée de Sevreau Carrefour avec ruedu four banal 4 sv ITisuouvet Niort Magné
D9-4 D9 CARE er DURE Sortie du bourg de Magné 4 30m Tissu ouvert
D9-5 D9 Sortie du bourg de Magné sa et RD 3 100m |Tissu ouvert agné
Commune de Mairé l’Evescault
Sortie «les Brousses » Entrée « la Presle »
D948-19 D 948 Panneau fin 70 km/h panneau 70 km/h 3 100 m |Tissu ouvert Mairé l'Evescault Clussais la Pommeraie
Entrée «les Brousses » Sortie «les Brousses » : __ _—_— Mairé l’Evescault Mairé l’Evescault 3 1OQEIN | Mssuren
PAR en 0 RU Entrée «les Brousses » D948-21 D 948 100 m avant carrefour avec D 15 à 3 100 m |Tissu ouvert 4 : Mairé l'Evescault Sauzé-Vaussais
Commune de Maisonnais
D948-13 D 948 Sortie bourg Maisonnais ae tenant 3 100m |Tissu ouvert
D948-14 D 948 Entrée bourg de Maisonnais Sortie bourg de Maisonnais 3 100m |Tissu ouvert
Panneau fin 70 km/h
D948-15 D 948 Sortie Chaignepain Entrée bourg de Maisonnais 3 100m |Tissu ouvert St Vincent la Châtre 13
LT o Æ
Sa) $È Nôm dé | ÈS 2e Type de tissu N° du tronçon |,.. Début du tronçon Fin du tronçon S È cr (rue en U l'infrastructure Ds TE ë LE EE ou tissu ouvert) ÜÆ 5 € = ÊË 3È
s
Commune de Marigny
D650-7 D 650 Sortie bourg de Granzay-gript Entrée RRRean Su | 3 | 00m [Tisuouvert
AI0-5 A10 sorte FRS sud limite avec la Charente-Maritime 1 300m |Tissu ouvert
Commune de Mauléon
D149BIS-1 D 149BIS Carrefour avec D 41 Giratoire — sortie bourg de 4 Um [Misiouvet
Mauléon Mauléon
k Carrefour voie communale « la
D759-11 D 759 Carrefour échangeur RN 249 Gaignonnière » 3 100 m [Tissu ouvert Mauléon à Mauléon
Carrefour voie communale « la 1
D759-12 D 759 Gaignonnière » Fsonead 70 à 4 30m |Tissu ouvert Matlé Entrée bourg de Mauléon auléon
D759-13 D 759 Fbeuti nn Ferriourayes D A9BI 4 30m [Tissu ouvert Entrée bourg de Mauléon Mauléon
RN249-2 N 249 CRETE DES rép D 2 | 250m [Tissu ouvert Mauléon Nueil les Aubiers RN249-3 N 249 Carrefour avec D41 Carrefour avec D 759 2 5m. Mfbsionvert Mauléon Mauléon
RN249-4 N 249 Limite avec le Maine et Loire Carefurees D] 2 | 250m [Tissu ouvert Mauléon
Commune de Mauzé sur le Mignon
D911-1 Doi A Limite avec la Charente-Maritime| 3 | 100m |Tissu ouvert Mauzé sur le Mignon Carrefour avec RD 611 et RN 248 Fin 2X2 voies D Ni Frontenay Rohan Rohan Mauzé sur le Mignon 2 50m |Mssurouvere
RNI1-3 Nil MS dos Carefourav RD 911 2 | 250m [Tissu ouvert Mauzé sur le Mignon Mauzé sur le Mignon RNII-4 Nil Carrefour avec RD 911 Début 2X2 voies — PR 65+470 2 250 Tissu ouvert Mauzé sur le Mignon Mauzé sur le Mignon
RNI1-5 Nil Début De VISE ER ue Limite avec la Charente-Maritime| 2 250m |Tissu ouvert Mauzé sur le Mignon |
Commune de Mazières en Gâtine
Panneau4n 70 Euh Bretelle nord — contournement D743-6 D 743 sortie « la croix des Vignes » + Maziè je 8 100m |Tissu ouvert lazières en Gâtine St Pardoux
Bretelle sud — contournement Bretelle nord — contournement g Di D Mazières en Gâtine Mazières en Gâtine À 100 Fu ouvert
Bretelle sud — contournement PR 14+554 — la Fertière : Dies Dr Mazières en Gâtine Mazières en Gâtine 10 MA ONE
PR 14+554 — la Fertière PR 15+204 — le petit Chêne : Dee DRE Mazières en Gâtine Mazières en Gâtine dl 100 (Hésuronter
PR 15+204 - le petit Chêne PR 17+121 — le Pin $ DH51Q DS Mazières en Gâtine Mazières en Gâtine J 1Odim |Hiéuautert
| PR17+121 PR 19+663 — au niveau du
D743-11 D 743 Carrefour chemin « le Pin » Mazières LASAT 3 100 m |Tissu ouvert en Gâtine Champdeniers 14
£© © =
83) ÿS Nonrde . È 5 ? © Type de tissu
N° du tronçon |, Début du tronçon Fin du tronçon S 5 = (rue en U l'infrastructure De a .
LE 5 © | outissu ouvert)
OE| #$ | É
2E s
Commune de Missé
Carrefour « les Gardes » Carrefour avec D 938TER ; D938-20 D 938 PR 85+034 St Jean de Thouars / Missé 100m |Tissu ouvert Luzay
. Carrefour avec D 938TER + D938-21 D 938 sortie bourg de St Jean de Thouars St Jean de Thouars / Missé 250m |Tissu ouvert
Commune de Montalembert
RN10-2 N10 Carrefour avec RD 948 Limite avec la Charente 2 250m [Tissu ouvert Limalonges Montalembert
Commune de Mougon
D948-6 D 948 Carrefour D 174 - échangeur bourg de| Carrefour C 9 — échangeur bourg 250m [Tissu ouveit Vouillé de Mougon
£ début 70 km/h
D948-7 D 948 ULOE M échangeur bourg de 560m avant rond point D 737 250m |Tissu ouvert Er Saint Martin lès Melle
Commune de Nanteuil
Panneau fin 70 km/h 330 m avant rue du four à chaux Le DU Dé 400 m après sortie Soudan | Nanteuil 10m |Fkeuiouvert D611-7 Déil 330 m avant rue du four à chaux 330 m après rue du four à chaux 100 m Tissu ouvert Nanteuil Nanteuil
D611-8 Déll Carrefour avec D 737 330 m avant rue du four à chaux 100 m [Tissu ouvert Nanteuil Nanteuil
Carrefour avec D 24 Carrefour avec D 737 à D611-9 Déll St Maixent l'Ecole Nenteuil 100 m |Tissu ouvert
D737-1 D 737 Carrefour avec D611 Carrefour ruede la mairie 30m [Tissu ouvert Nanteuil Nanteuil
Sortie 31 — St Maixent Bifurcation A 10 / A 83 3 A10-2 A 10 Sontdan La Griohe 300m {Tissu ouvert
Commune de Nueil les Aubiers
Carrefour rue du souvenir français Carrefour avec D 759 ï
Miss DA Nueil les Aubiers Nueil les Aubiers *Oani |Héeuionvert Carrefour avec allée de Caphar Carrefour rue du souvenir français s Ds D33 Nueil les Aubiers Nueil les Aubiers 20m | Msn ouvert Place des justices Carrefour avec allée de Caphar E Ds Dé Nucil les Aubiers Nueil les Aubiers ES ee Rue de l’Atlantique Place des justices
D ss Nueil les Aubiers Nueil les Aubiers S0imrT |Hssuisngert N° 81 avenue St Hubert Rue de l’Atlantique é Dis pb Nueil les Aubiers Nueil les Aubiers 20m | Hs ouvert Carrefour avec rue des platanes N° 81 avenue St Hubert « DS DÉS Nueil les Aubiers Nueil les Aubiers sou RSeNtere Carrefour avec rue des Gennetries | Carrefour avec rue des platanes : — DES Nucil les Aubiers Nucil les Aubiers PUR | Résunrt Carrefour avec impasse du parc | Carrefour avec rue des Gennetries s De D53 Nueil les Aubiers Nueil les Aubiers nm |Hssuouxert Entrée bourg de Carrefour avec impasse du parc : DU 23 Nueil les Aubiers Nueil les Aubiers 20m SUN Carrefour avec D 35 Entrée bourg de ; D5s°10 pss Nueil les Aubiers Nueil les Aubiers LOU, TS Gent RN249-1 N 249 Carrefour RD 33 lieudit « la Boulaie »- Déviation 250 m [Tissu ouvert Nueil les Aubiers Bressuire
RN249-2 N 249 Carrefour avec RD 759 Carrefour avec RD 33 250m ITiouvet Mauléon Nueil les Aubiers 15
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#5) 5 Nomde £ 5 E & Type de tissu N° du tronçon |. Début du tronçon Fin du tronçon + SE (rue en U l'infrastructure Ê£ LÀ j LÉ 5 © ou tissu ouvert) OS & 2
| ÉÉ 25 =
Commune de Pamproux
AÏO-I A 10 Limite avec la Vienne | Sortie 31 — St Maixent 1 S00m ITissuouvert Pamproux | Soudan
: Re Embranchement A10 « les
D611-23 Déll Sortie den Milletieudu Reron Epinettes » 3 100 m [Tissu ouvert Pamproux Soudan
D611-24 Déll Limite avec la Vienne ne — DE 30m [Tissu ouvert 'amproux
Commune de La Peyratte
Début 2X2 voies Fin 2X2 voies : RN149-5 | N 149 la Ferière’en Parthenay TPevritte 3 100m |Tissu ouvert
Fin 2X2 voies PR 13 — Carrefour avec VC en
RN149-6 D 149 direction de la Pillaudière 3 100 m |Tissu ouvert la Peyratte La Peyratte |
PR 13 — Carrefour avec VC en |
RN149-7 N 149 direction de la Pillaudière Entrée ville de Parthenay | 3 100m |Tissu ouvert La Peyratte |
Commune de Le Pin
RN249-2 N 249 oser ae Dis SEA DE 2 | 250m |Tisuouvert Mauléon Nueil les Aubiers
Commune de Pompaire
Carrefour avec D 142 Carrefour avec RN 149 ; D743BIS-1 D 743 Parthenay / Pompaire Parthenay 3 100 m |Tissu ouvert
D743BIS-2 D 743 Carrefour avec D 743TER Carrefour avec D 142 À din. [Tisanouvert Parthenay Parthenay / Pompaire
Commune de Pouffonds
Carrefour D 44 | panneau 70 km/h
D948-11 D 948 sortie le Cerizat Entrée la Mardre 3 100 m |Tissu ouvert Chail St Léger de la Martinière
Commune de Prahecq
D740-7 D 740 Sortie bourg Aiffres Entrée bourg Prahecq 3 100 m |Tissu ouvert
140 m avant carrefour rue de la
D740-8 D 740 Entrée bourg Prahecq paix 3 100 m Tissu ouvert Prahecq
D740-9 D 740 140 m avant carrefour rue de la paix Place de l'Eglise 4 30m [Tissu ouvert Prahecq Prahecq
D740-10 D 740 Place de l'Eglise Carrefour avec D 124 4 %0im Tissu ouvert Prahecq Prahecq
D740-11 D 740 Carrefour avec D 124 Carrefour avec D 108 4 30m [Tisuouver Prahecq Prahecq
A10-4 A 10 Sortie 32 — Niort Est Sortie 33 — Niort Sud 1 300 m [Tissu ouvert Vouillé Fors
Commune de Prin Deyrançon
Era _— Carrefour RD61letRN248 | Fin 2X2 voies : 50h “vénen Frontenay Rohan Rohan | Mauzé sur le Mignon 16
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s$| 5 Nom de . È 5 % © Type de tissu N° du tronçon |,,. Début du tronçon Fin du tronçon QE SE (rue en U l'infrastructure Da L : CE. Es © ou tissu ouvert) VE HE = | $E
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Commune de Prissé la Charrière
A10-5 A 10 DE En ne limite avec la Charente-Maritime 1 300m |Tissu ouvert
Commune de Romans f : : F Sortie 31 — St Maixent Bifurcation A 10 / A 83 ë | A10-2 A 10 Coudar Tache 1 300m |Tissu ouvert
Commune de St Christophe sur Roc
PR 19+663 — au niveau du LASAT Carrefour D 6 ù D743-12 D 743 Champdeniers Chatipdéniers 3 100m |Tissu ouvert
Carrefour D 122 Carrefour D 6 : D743-13 D 743 Géroil Rouiré Chamipdeniers 2 250m |Tissu ouvert
Commune de St Gelais
Sortie 10 — Niort Nord Sortie 11 — Niort Est A83-2 A 83 Echiré La Crèche 2 250m |Tissu ouvert
Commune de St Germier
Limite avec la Vienne Sortie 31 — St Maixent e A1O-1 AI0 Pamproux Séüdih 1 300 m |Tissu ouvert
Commune de St Jean de Thouars
Carrefour « les Gardes »
D938-20 D938 PR 85+034 CESR ave DASCTER 3 | 100m Tissuouvert St Jean de Thouars/ Missé Luzay
: Carrefour avec D 938TER ï D938-21 D 938 sortie bourg de St Jean de Thouars St Jean de Thouars / Missé 2 250m |Tissu ouvert
D938-22 D 938 Entrée bourg de St Jean de Thouars Csrefouravec D 39 2 250m |Tissu ouvert St Jean de Thouars
D938-23 D 938 Carrefour avec D 39 Carrefour avec Bd Alfred de Vigny 2 80m [MTsionét St Jean de Thouars Thouars
Commune de St Léger de la Martinière
Panneau 70 km/h Carrefour avec D 950
D948-10 D 948 Entrée « la Mardre » rond point de la colonne 3 100m |Tissu ouvert St Léger de la Martinière St Léger de la Martinière
Carrefour D 44 panneau 70 km/h
D948-11 D 948 sortie le Cerizat Entrée la Mardre 3 100m |Tissu ouvert Chail St Léger de la Martinière
Carrefour avec D 948 Carrefour avec D 948
D950-1 D 950 contournement Melle rond point de la colonne 3 100m |Tissu ouvert _ Melle St Léger de la Martinière .
— Carrefour avec D 948
D950-2 D 950 Entrée ville de Melle PR21-360 rond point de la colonne 4 30m |Tissu ouvert Melle / St Léger de la Martinière 2 RE St Léger de la Martinière
D950-3 D 950 Fans Ron SI ERer des Entrée ville de Melle 4 | 30m [Tissu ouvert artinière Sortie bourg de St Léger de la Carrefour avec D 14 é Ds | Ds Martinière St Léger de la Martinière a [EVER TS 17
sË| £5 e £ 2 % Type de tissu
Nom de : EP a L N° du tronçon |, Début du tronçon Fin du tronçon SS SE (rue en U l'infrastructure 4e A : LE Ë ou tissu ouvert)
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Commune de St Maixent L'Ecole
Carrefour avec D 24 Carrefour avec D 737 . D611-9 D611 St Maixent l'Ecole Nanteuil 4 100m |Tissu ouvert
Carrefour avec D 8 Carrefour avec D 24 - D611-10 D6ll Azay le Brûlé St Maixent l'Ecole 3 100 m |Tissu ouvert
Carrefour avec D 938 Carrefour avec D 611 é Dr D St Maixent l'Ecole St Maixent l'Ecole # 20e p)|TSsreuvE
Carrefour avec D 611 Carrefour avec D 10 . De D St Maixent l'Ecole St Maixent l'Ecole + Fm |Tissuiouvert
Commune de St Martin de St Maixent
A10-2 A 10 Sortie 31 — St Maixent Bifurcation À 10/A 83 1 300 ITssi over Soudan La Crèche
Commune de St Martin de Sanzay
Û D938-31 D 938 Sortie bourg de Brion Près Thouet | Limite Maine et Loire | 3 100m |Tissu ouvert
Commune de St Martin lès Melle
Avenue Roger
MELLE-AV qe Carrefour avec D 948 et RD 737 Place René Groussard 4 som [Thbrudivet ROGER AUBIN St Martin lès Melle Melle pride Commandant
Bernier
k début 70 km/h
D948-7 D 948 CrRuEC ie Rene bourg de | 569 m avant rond point D 737 2 250m |Tissu ouvert Sue Saint Martin lès Melle
début 70m it Giratoire avec D 737 D948-8 D 948 560 m avant rond point D 737 Fe 3 100m |Tissu ouvert : Fa St Martin lès Melle Saint Martin lès Melle
Giratoire avec D 737 Carrefour avec D 950 s D948-9 D 948 St Martin lès Melle Melle 3 100m |Tissu ouvert
Commune de St Maxire
; se à Panneau 70 km/h ‘ D744-11 D 744 Sortie bourg de Villiers en Plaine 300 m avant entrée ville de Niort 3 100 m |Tissu ouvert
Commune de St Pardoux
: . PR 5+851 (au niveau carrefour la
D743-3 D 743 ER 54251 Cu niveau défi petite Faye) Bezochère) 3 100m |Tissu ouvert Le Tallud
St Pardoux
PR 5+851 (au niveau carrefour la an Dee des
D743-4 D 743 Bezochère) =: 3 100m |Tissu ouvert
St Pardoux NÉS St Pardoux
Panneau 70 km/h s a e Rp d
D743-5 D 743 Entrée lieudit « la croix des Vignes » mine D ne 3 100m |Tissu ouvert St Pardoux Ines St Pardoux
Pannéau-fin70t Bretelle nord — cont ent D743-6 D 743 sortie « la croix des Vignes » Se AOC CODOUTHENL 3 100m [Tissu ouvert Mazières en Gâtine St Pardoux 18
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85) ÿ£ Nom de £ 5 > Type de tissu
N° du tronçon |,,. Début du tronçon Fin du tronçon SE SE (rue en U l'infrastructure Da Lie ë
LE 5 ou tissu ouvert)
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£| ÊE =E s
Commune de St Pierre des Echaubrognes
RN249-4 N 249 Limite avec le Maine et Loire Are o Dé 2 250m |Tissu ouvert Mauléon
Commune de St Pompain
Village Guilbeau Carrefour avec D 168 ; D744-21 D 744 Adi Champbertrand/Villiers 3 100m |Tissu ouvert
A83-1 A 83 Limite Vendée Sorte:1ge BURré Nord 2 250m |Tissu ouvert Echiré
Commune de St Rémy
D648-1 D 648 SRI SERRE Limite Vendée 3 | 100m |Tissu ouvert Giratoire de Buffevent
D648-2 D 648 Sortie ville de Niort SÉRQur AE VAE | à 100 m [Tissu ouvert Niort
y ie F5 Panneau 70 km/h : D744-11 D 744 Sortie bourg de Villiers en Plaine 300 mn avañtentrée ville de Nioït 3 100m |Tissu ouvert
Commune de St Symphorien
D611-20 D6éll Carrefour avec la RD 740 Giratoire del Ebaupin 2 250m [Tissu ouvert Niort Bessines
D611-21 D6il Giratoire del Ebaupin Départ 2X2 voies 2 ds [Tisirouvet Bessines Frontenay Rohan Rohan
Bretelle sud D 611
D650-2 D 650 Carrefour avec rue du fief filadeau Entrée bourg de Cherves 3 100m |Tissu ouvert Niort
D650-3 D 650 Entrée bourg de Cherves Sortie bourg de Cherves 3 100m [Tissu ouvert
D650-4 D 650 Sortie bourg de Cherves Carrefour avec RN 238 8 100m |Tissu ouvert Granzay Gript
RN248-1 N 248 Carrefour RD 650 / sortie péage A10 Carrefour RD 611 et RN 11 3 100 m Tissu ouvert Granzay-gript Frontenay Rohan Rohan
Commune de St Varent
D938-17 D 938 Carrefour avec D 28 Carrefour avec D 46 3 001 Move St Varent Louin
D938-18 D 938 CRU De His vas 3 | 100m [Tissu ouvert St Varent Luzay
Commune de St Vincent la Châtre
Panneau fin 70 km/h
D948-15 D 948 Sortie Chaignepain Entrée bourg de Maisonnais 3 100m |Tissu ouvert St Vincent la Châtre
Panneau 70 km/h Panneau fin 70 km/h
D948-16 D 948 Entrée Chaigriepain Sortie Chaignepain à 100m Tissu ouvert Les Alleuds St Vincent La Châtre
Commune de Ste Eanne
A10-2 A 10 Sortie 31 — St Maixent Bifurcation A 10 / A 83 1 300 MTisiu ouvert Soudan La Crèche 19
E sË| 2%
25 ce Type de tissu é Nom de G & ÊËÉ g< N° du tronçon |,,. Début du tronçon Fin du tronçon SÈ SE (rue en U l'infrastructure ua LUS a ET Che ou tissu ouvert)
ÔŸ £ D É = | ÊS
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Commune de Ste Gemme
D938ter-18 D 938 Sortie bourg de Ste Gemme Entrée bourg de Geay 100m |Tissu ouvert
D938ter-19 D 938 Entrée bourg de Ste Gemme Sortie bourg de Ste Gemme 30m |Tissu ouvert
D938ter-20 D 938 sors Éd » Entrée bourg de Ste Gemme 3 100 m [Tissu ouvert
D938ter-21 D 938 Carrefour avec RD 28 Sortie lieudit « la Butte » ji 30m [Tisuwouvert Ste Gemme Ste Gemme
Commune de Ste Néomaye
Sortie 31 — St Maixent Bifurcation A 10 / A 83 & A10-2 A10 Soudan La Crèche 1 300m |Tissu ouvert
Commune de Ste Ouenne
A83-1 A83 Limite Vendée Sortie 107 Miort.Nprd 2 250 m |Tissu ouvert Echiré
Commune de Ste Radégonde des Pommiers
Carrefour boulevard du général
D759-10 D 759 Garrcfouaves:D 61 De Gaulle - D 938E 3 100 m |Tissu ouvert Ste Radégonde Thouars
Commune de Ste Verge
D938E-2 DORE Carrefour avec rue de Villeneuve | Carrefour rue Pasteur — Ste Verge 3 100 m [Tissu ouvert Louzy entrée Thouars
D938E-3 D93$E Carrefour rue Pasteur — Ste Verge Boulevard du 8 mai 3 100 m Tissu ouvert entrée Thouars Thouars
D938-28 D938 SRSOIRDRE Dent TOR 3 | 100m [Tissu ouvert Louzy Brion Près Thouet
258: 120 m après carrefour avec la route de contournement Projet Carrefour avec RD 938E ë È à Sanzay 3 100m Tissu ouvert Brion Près D 938 z : ÿ Ste Verge Entrée bourg de Brion Près Thouet Thouet |
Commune de Sauzé-Vaussais
Fine Entrée «les Brousses » D948-21 D 948 100 m avant carrefour avec D 15 RSS 3 100m Tissu ouvert : Mairé l’Evescault Sauzé-Vaussais
Panneau 70 km/h
D948-22 D 948 100 m avant carrefour avec D 15 Entrée bourg de Sauzé-Vaussais 3 100m |Tissu ouvert Sauzé-Vaussais
D948-23 D 948 CR Aves DA Sortie bourg de Sauzé-Vaussais | 3 100 m [Tissu ouvert auzé-Vaussais
D948-24 D 948 Entrée bourg de Sauzé-Vaussais Sr ne D 1 3 100m |Tissu ouvert auzé-Vaussais
Panneau fin 70 km/h - À
D948-25 D 948 150 m carrefour avant D 113E Éutiée Est o pois Asa 3 100m Tissu ouvert ï aussais Limalonges
Commune de Sciecq
|
D744-11 | D74 Sortie bourg de Villiers en Plaine Panneau un 3 100 m |Tissu ouvert 300 m avant entrée ville de Niort 20
£© | o =
|SÈ| $É Nom de È£s LE Type de tissu N° du tronçon |, Début du tronçon Fin du tronçon S È SE (rue en U l'infrastructure CE re a LE Se ou tissu ouvert)
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Commune de Soudan
à Début 3 voies « les champs
Déll-1 DEN SRE SEE EURE carrés » 3 | 100m [Tissu ouvert Soudan Soudan
Début 3 voies « les champs carrés » Panneau "70 D611-2 D6lil 300 m avant entrée bourg de 3 100m |Tissu ouvert Soudan Soudan
Panneau 70 km/h à és D611-3 Délil 300 m avant entrée bourg de Soudan Entrée bourg de Soudan 3 100m |Tissu ouvert
D611-4 Délil Entrée bourg de Soudan Feu com 4 30m |Tissu ouvert sortie bourg de Soudan
Panneau 70 km/h Panneau fin 70 km/h “ BOIS Dei sortie bourg de Soudan 400 m après sortie Soudan ; 100. |FSSMouver Panneau fin 70 km/h 330 m avant rue du four à chaux é D&HLé Déni 400 m après sortie Soudan Nanteuil 3 100m [Tissu ouvert 5 TS Embranchement A10 « les
D611-23 Déli Sortiede HAE th Beron Epinettes » 3 100m |Tissiouvért 'amproux S oudan
A10-1 A 10 Limite avec la Vienne Sortie 31 — St Maixent 1 300 m |Tissu ouvert Pamproux Soudan
Sortie 31 — St Maixent Bifurcation À 10 / A 83 : A10-2 A10 Soudan La Crèche 1 300m |Tissu ouvert
Commune de Souvigné
Sortie 31 — St Maixent Bifurcation A 10 / A 83 ÿ A10-2 A 10 Soudan Ta Gèche 1 300m |Tissu ouvert
Commune de Surin
A83-1 A83 Limite Vendée SArse ONE 2 250m [Tissu ouvert Echiré
Commune de Le Tallud
Carrefour avec N 149 Carrefour D 743ter $ DA pes Châtillon sur Thouet Le Tallud . 1000, issuquien PR 5+251 (au niveau de la petite
D743-2 D 743 Carrefour RD 743tee Foye) 3 100 m [Tissu ouvert Le Tallud Le Tallud
. à PR 5+851 (au niveau carrefour la
D743-3 pis [ARS] arpivene paie Foye) Bezochère) 3 | 100m [Tissu ouvert Le Tallud | St Pardoux |
Panneau 50 km/h Carrefour avec D 949BIS ; D743-terl D 743TER RAF VIE dE PAniensS PAHHEY 4 30m Tissu ouvert
Panneau 50 km/h Carrefour avec rue des peupliers = D743-ter2 D 743TER Fnirée:ville-de Parthenay Le Tallud 4 30m |Tissu ouvert
Carrefour avec rue des peupliers Giratoire avec D 743 : D743-ter3 D 743TER Le Tallud Le Tallud 3 100m Tissu ouvert
; Giratoire avec D 743TER Sortie quartier Bois vert é D949Bis-5 D 949BIS Parthenay Le Tallud 4 30m [Tissu ouvert
D949Bis-6 D 949BIS Sortie ques Boisvert Entrée bourg Le Tallud 3 100m |Tissu ouvert Le Tallud
D949Bis-7 D 949BIS Entrée bourg Le Tallud ne 4 30m Tissu ouvert
Commune de Tessonnière
D938-17 D938 Carrefour avec D 28 Carrefour avec D 46 3 100 m Tissu ouvert St Varent Louin 21
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#2! $: Nôrn:dë ÈS Re Type de tissu
N° du tronçon |, Début du tronçon Fin du tronçon SE SE (rue en U l'infrastructure He Da î LE 5 © ou tissu ouvert)
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2 | ÊË nE a
Commune de Thorigné
à début 70 km/h
D948-7 D 948 ES M bourg de | $60m avant rond point RD 737 | 2 250m |Tissu ouvert ss Saint Martin lès Melle
Commune de Viennay
200 m avant entrée bourg Viennay|
D938-9 D 938 Entrée bourg Viennay panneau 70 km/h 3 100m |Tissu ouvert Châtillon sur Thouet
D938-10 D 938 Entrée bourg de Viennay Sortie bourg de Viennay 4 30m Tissu ouvert
: : Panneau 70 km/h : D938-11 D 938 Sortie bourg de Viennay 'Smavant bouteide Lageon 3 100 m |Tissu ouvert
Sortie en 73 HR PR 23 — environ 300 m après ve
RN149-17 N 149 gs en direction de la Couture 3 100 m |Tissu ouvert panneau fin 70 km/h Vente
Châtillon “
PR 23 — environ 300 m après ve en
RNI49-18 N 149 direction de la Couture Entrée bourg Amailloux 3 100m Tissu ouvert
Viennay
Commune de Villiers en Plaine
5 . ; Panneau 70 km/h À D744-11 D 744 Sortie Sud bourg de Villiers en Plaine 300 m avant entrée ville de Niort 4 100m |Tissu ouvert
D744-12 D 744 Carrefour avec rue des tilleuls | Sortie bourg de Viliers en Plaine | 4 30m Tissu ouvert Villiers en Plaine D744-13 D 744 Carrefour avec chemin de la grille Carrefour avec rue des tilleuls 4 30m Missuouvat Villiers en Plaine Villiers en Plaine
D744-14 D 744 Carrefour avec routede St Pompain |Carrefour avec chemin de la grille 4 Sim Missuouvert Villiers en Plaine Villiers en Plaine
Carrefour avec impasse des artisans CAEN SE D744-15 D 744 es Pompain 4 30m |Tissu ouvert Villiers en Plaine BTE : Villiers en Plaine
£ se Carrefour avec impasse des
D744-16 D 744 EntréerNard'boure de Villienren artisans 4 | 30m [Tissu ouvert Plaine me ; Villiers en Plaine
D744-17 D 744 Sortie Bois ee né Champbertranil Bntrée Nord bourg de 3 100m |Tissu ouvert Villiers en Plaine Villiers en Plaine
Entrée bourg de Champbertrand Carrefour chemin des roches : DEEE DT Villiers en Plaine Champbertrand/Villiers An |39 8 HE Carrefour chemin des roches Carrefour chemin du vieux puits g DA LA Champbertrand/Villiers Champbertrand/Villiers * 30m. ”Fssuouver Carrefour chemin du vieux puits Carrefour avec D 168 e D7#20 DH Champbertrand/Villiers Champbertrand/Villiers + 0m | Hsmouvert Village Guilbeau Carrefour avec D 168 é D744-21 D 744 Aria Champbertrand/Villiers 3 100m |Tissu ouvert
A83-1 A8 Limite Vendée Some AISNE 2 | 250m [Tissu ouvert Echiré
Commune de Vouillé
D125-1 D 125 Carrefour avec ruede Cambalon Carrefour D 174 4 30m: Misarouver Vouillé Vouillé
Carrefour avec rue de Cambalon Céreonr avec Hannln D125-2 | D 125 ete Plénisseau 4 30m |Tissu ouvert Vouillé cl Vouillé
Carrefour avec chemin du
D1253 D125 Ja Mon Ant EmE Plénisseau 4 | 30m [Tissu ouvert sortie bourg de Vouillé Vouillé 22
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| s8| à: onde È 5 Sr Type de tissu N° du tronçon |... Début du tronçon Fin du tronçon QE SE (rue en U l'infrastructure D a L € à LE 5 ou tissu ouvert) OÆ à È =| $E
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Commune de Vouillé
D125-4 D 125 es M CUTE 3 | 100m |Tissuouvert sortie bourg de Vouillé environ 65 m avant giratoire Carrefour avec bretelle sortie vers _—— D611-17 D6ll boulevard Mendès France Giratôire ep SH 2 250 m |Tissu ouvert La Crèche Chauray
Fin panneau 70 km/h Carrefour D 174 — échangeur : D948-5 D 948 Sortie ZA Niort bourg de Vouillé 2 250m |Tissu ouvert
D948-6 D 948 Carrefour D 174 — échangeur bourg de! Carrefour C 9 — échangeur bourg 2 SSbnr - ssuonvert Vouillé de Mougon
Bifurcation A 10 / A 83 Sortie 32 — Niort Est S A10-3 A 10 Ti CHÈRE Vouillé 1 300m |Tissu ouvert
A10-4 A 10 Sortie 32 — Niort Est Sortie 33 — Niort Sud 1 300mi ITissi ouvert Vouillé Fors
(1) La largeur des secteurs affectés par le bruit correspond à la distance mentionnée dans le tableau ci-dessus est comptée de part et d’autre de l’infrastructure :
+ - pour les infrastructures routières, à partir du bord extérieur de la chaussée le plus proche ;
+ - pour les infrastructures ferroviaires, à partir du bord du rail extérieur de la voie la plus proche.
Article 3 : Niveaux sonores de référence
Pour la construction des bâtiments inclus dans les secteurs affectés par le bruit définis à l’article 2 du présent arrêté, les niveaux sonores que les constructeurs sont tenus de prendre en compte sont ceux mentionnés à l’article 7 de l’arrêté interministériel du 30 mai 1996 modifié.
Article 4 : Règles de construction
Les bâtiments d’habitation, d'enseignement, de santé et les hôtels à construire dans les secteurs
affectés par le bruit mentionnés à l’article 2 doivent_présenter un isolement acoustique minimum contre les bruits extérieurs conformément à l’article R571-43 du code de l’environnement.
Pour les bâtiments d’habitation, l’isolement acoustique minimum est déterminé par l’arrêté interministériel du 30 mai 1996 modifié.
Pour les établissements d’enseignement, de santé et les hôtels, l’isolement acoustique minimum est déterminé par les arrêtés interministériels du 25 avril 2003. 23
Article 5 : Mise à jour des documents d’urbanisme
Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres et le périmètre des secteurs affectés par le bruit doivent être reportés par les maires des communes dans les annexes du document d’urbanisme, à titre d’information, ainsi que la mention du présent arrêté et des lieux où il peut être consulté.
Article 6 : Publication
Le présent arrêté fait l’objet d’une publication au recueil des actes administratifs de l’Etat dans le département des Deux-Sèvres et d’un affichage, durant un mois, à la mairie des communes concernées.
Une publicité est réalisée dans des journaux locaux (Nouvelle République et Courrier de l’Ouest).
Il sera également consultable sur le site INTERNET des services de l’État en Deux-Sèvres à l’adresse suivante : http://deux-sevres.gouv.fr
Article 7 : Liste des communes concernées
Les communes intéressées par le présent arrêté sont :
Adilly, Aiïffres, Airvault, Les Alleuds, Amailloux, Amuré, Ardin, Argenton les Vallées, Azay le
Brüûlé, Beauvoir sur Niort, Belleville, Bessines, Brétignolles, Le Breuil sous Argenton, Brion Près
Thouet, Celles sur Belle, Cerizay, Chaïl, Champdeniers St Denis, Chanteloup, La Chapelle
Bertrand, La Chapelle Pouilloux, Châtillon sur Thouet, Chauray, Cherveux, Chiché, Cirières,
Clussais la Pommeraie, Coulon, Coulonges sur l’Autize, La Crèche, Echiré, Epannes, Exireuil, Faye sur Ardin, La Ferrière en Parthenay, La Forêt sur Sèvre, Fors, La Foye Monjault, François, Fressines, Frontenay Rohan Rohan, Geay, Germond Rouvre, Glénay, Gourgé, Gournay Loizé, Granzay Gript, Lageon, Limalonges, Louin, Louzy, Luzay, Magné, Mairé l’Evescault, Maisonnais, Marigny, Mauléon, Mauzé sur le Mignon, Mazières en Gâtine, Missé, Montalembert, Mougon, Nanteuil, Nueil les Aubiers, Pamproux, La Peyratte, Le Pin, Pompaire, Pouffonds, Prahecq, Prin Deyrançon, Prissé la Charrière, Romans, St Christophe sur Roc, St Gelais, St Germier, St Jean de Thouars, St Léger de la Martinière, St Maixent l’Ecole, St Martin de St Maixent, St Martin de Sanzay, St Martin lès Melle, St Maxire, St Pardoux, St Pierre des Echaubrognes, St Pompain, St Rémy, St Symphorien, St Varent, St Vincent la Châtre, Ste Eanne, Ste Gemme, Ste Néomaye, Ste Ouenne, Ste Radégonde des Pommiers, Ste Verge, Sauzé Vaussais, Sciecq, Soudan, Souvigné, Surin, Le Tallud, Tessonnière, Thorigné, Viennay, Villiers en Plaine et Vouillé.
Article 8 : Recours
La présente décision peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Poitiers sis 15 rue de Blossac 86000 Poitiers dans le délai de deux mois à compter du jour de sa parution au recueil des actes administratifs. 24
Article 9 : Exécution
Les maires des communes listées à l’article 7, le secrétaire général de la Préfecture des Deux-Sèvres et le directeur départemental des territoires des Deux-Sèvres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
NIORT, le = 6 FEV. 2015
Pour le Préfet,
Le chef du service Eau Environnement Classement
sonore
Catégorie
d'infrastructure
et
largeur
de
secteurs
définis
dans
l'arrêté
du
30
mai
1996
——
Catégorie
1
- 300
m
——
Catégorie
2 - 250
m
Secteur
affecté
=
Catégorie
3
- 100
m
=
Catégorie
4
- 30
m
+
Catégorie
5
- 10
m
Ææ
=
RueenU
EH
Tissu
ouvert
Classement
sonore
des
infrastructures
de
transports
terrestres
Application
de
l'arrêté
du
30.05.1996
Isolement acoustique
minima
en
dB(A)
dans
les
rues
en
u
ou
à
10
m
du
bord
de
chaussée
en
Largeur
maximale
Niveau
sonore
de |
Niveau
sonore
de
des
secteurs
référence
référence
affectés
par
le
LAeq
(6h-22h)
LAeq
(22h-6h)
bruit
de
part
et
en
dB(A)
en
dB{A)
d'autre
de
Catégorie
de
classement
de
l'infrastructure
l'infrastructure
. tissu
ouvert
L> 81
L>76
d=300
m
76
<
L
<
81
71
d=250m
70
65
d=100m
65
<
L < 70
60
< L<65
d=
30m
BR @OINI|—=
60
<
L <
65
55
<
L
< 60
d=
10m
Liberté
+
Égalité
«+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET
DES
DEUX-SÈVRES
POITIERS
POITIERS BORDEAUX
BORDEAUX
D650
N11
D911
N11
N248
D611
D611
D125
D740
D24
D737
D611
A10
D743
D611
D948
D182
D9
D648 D744
N10
N10
D948
D950
D743BIS
D743
N149
D743
A10
A83
D650
N11
D911
N11
N248
D611
D611
D125
D740
D24
D737
D611
A10
D743
D611
D948
D182
D9
D648 D744
N10
N10
D948
D950
D743BIS
D743
N149
D743
Source: DDT79, Novembre 2015 Mapinfo 10.0, Echelle 1/270 000° DDT79\Serveur Cartodonnées\01.wor\Bruit\Classement_Bruit_79_09_2014\LGV Classement des infrastructures de transports terrestres au titre de la réglementation sur le bruit 2015 - Partie sud.wor
CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES
DES DEUX-SEVRES - Arrêté préfectoral modificatif du 30/10/2015
(Art. L571-10 du code de l'environnement ) - ( Partie Sud )