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Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Vissac-Auteyrac.
Lien du pdf (Convocation - 1702031736 Convocation CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Collectivités territoriales,
Convocation Conseil Municipal
Le Conseil Municipal aura lieu Lundi 13 Novembre 2023 à 20h30
à la salle du Conseil Municipal, mairie de Lachaud
L’ordre du jour est le suivant :
1- Validation du compte rendu du Conseil Municipal du 21 Septembre 2023 à 20h30
2- Convention de servitude de passage sur la parcelle A 1075 à Lachaud suite à l’implantation d’un poste
de transformation de courant électrique à Lachaud – Bâtiment PV LES TOURNESOLS
3- Convention de servitude de passage sur les parcelles A 545, A884, A885 à Lachaud suite à l’implantation
d’un poste de transformation de courant électrique à Lachaud - Bâtiment PV LES TOURNESOLS
4- Référent déontologue
5- Contrat d’objectifs avec la médiathèque départementale
6- Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
7- Renouvellement de la ligne de trésorerie de 400 000 € (Travaux assainissement Chantuzier)
8- Délibération Modificative du budget
9- Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes meilleurs
sentiments.
Fait à VISSAC-AUTEYRAC, le 08 Novembre 2023
Le Maire, Michèle MALFANT
MAIRIE DE VISSAC-AUTEYRAC
1, Place Maurice Compte
Lachaud
43300 VISSAC-AUTEYRAC
Tel : 04.71.74.21.03
E-mail : mairie-vissac-auteyrac@orange.fr
Site internet : www.vissac-auteyrac.fr