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Déliberation - Liste délibérations 15fevrier2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ouilly-le-Tesson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations 15fevrier2024)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Budget,
Liste des délibérations
du Conseil communautaire du 1 5 février 202 4
Dénombrement en début de séance Nombre de délégués en exercice : 83 Nombre de délégués présents : 58
Pouvoirs : 10
Nombre de votants : 68
Les votes tiennent compte de l’évolution de la composition de l’assemblée au cours de la séance (élus quittant la séance et élus arrivant en cours de séance).
DELIBERATIONS SENS DU VOTE DETAIL
1. Finances - Présentation du rapport d'orientations
budgétaires
UNANIMITE Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 68
POUR : 68
CONTRE : 0
2. Finances - Centre aquatique - Tarifs 2024 UNANIMITE Abstentions : 0 Suffrages exprimés : 68
POUR : 68
CONTRE : 0
3. Finances - Centre aquatique - Protocole n°3 sur
précédent contrat de délégation de service public
UNANIMITE Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 68
POUR : 68
CONTRE : 0
4. Finances - Centre aquatique - Avenant n°1 au
contrat de concession
F
UNANIMITE Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 68
POUR : 68
CONTRE : 0
5. Foncier - Bilan des acquisitions et cessions 2023 UNANIMITE Abstentions : 0 Suffrages exprimés : 68
POUR : 68
CONTRE : 0
6. Foncier - Avenant à la convention de mise à
disposition des biens avec la ville de Falaise
concernant la station d’épuration
UNANIMITE Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 68
POUR : 68
CONTRE : 0
7. Cadre de vie, réflexion sociale, vie quotidienne -
Renouvellement de la convention relative aux
deux logements d’urgence avec le CCAS de Falaise
UNANIMITE Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 68
POUR : 68
CONTRE : 0
8. Mémorial des civils dans la Guerre - Approbation
du projet d’évolution du site- Demande de
subventions
UNANIMITE Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 68
POUR : 68
CONTRE : 0 9. Environnement - Déchets - contrat relatif à la prise
en charge des déchets d’éléments d’ameublement
par les éco-organismes agréés
UNANIMITE Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 68
POUR : 68
CONTRE : 0
10. Environnement - Assainissement - Approbation du
choix de mode de gestion du service
Assainissement Collectif
UNANIMITE Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 68
POUR : 68
CONTRE : 0
11. Tourisme - Festival les Extraverties 2024 -
Convention avec Flers Agglo
UNANIMITE Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 68
POUR : 68
CONTRE : 0
12. Tourisme - Festival les Extraverties 2024 - Budget
Prévisionnel, Tarifs Billetterie et Produits, Tarifs du
Marché
UNANIMITE Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 68
POUR : 68
CONTRE : 0