Déliberation - 25.05.2020

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Déliberation - 25.05.2020 Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Teting-sur-Nied. Lien du pdf (Déliberation - 25.05.2020)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, COMMUNE DE TETING SUR NIED

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PROCES – VERBAL

DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 25 MAI 2020

ORDRE DU JOUR

Installation du Conseil Municipal

1) Election du Maire,

2) Détermination du nombre d’Adjoints au Maire,

3) Election des Adjoints au Maire,

4) Délibération fixant le montant des indemnités du maire et des adjoints,

5) Vente de masques.

*************

La séance a eu lieu à huis-clos dans la salle du Manoir, dans le respect des mesures sanitaires.

L’an deux mille vingt, le 25 mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence de M. Guy JACQUES, Maire sortant.

Présents : Guy JACQUES, Chantal PICCOLI, Bernard ALBERTUS, Estelle TRIMBUR BAUER, Olivier ZIRN, Miretta LACK , Virgile AMBROSI, Marie-Jeanne MICHEL (à partir du point 4), Michel CHEVALIER, Audrey DELAGOUTTE, Emilie MELONI, Mariannick MICHEL, PERES Alban, remplaçant Michel WALTER démissionnaire.

Absents : NASSHAN, MICHEL Marie-Jeanne, GABEL Sandrine

Absents ayant donnés procuration :

NASSHAN à ZIRN,

MICHEL M-J à CHEVALIER (jusqu’au point 4),

GABEL à PICCOLI

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent valablement délibérer aux termes de l’article L2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales. Absent(s) ayant donné pouvoir :

Madame Emilie MELONI a été désignée comme secrétaire de séance .

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ELU LE 15 MARS

2020

La séance s’est ouverte sous la présidence de M. JACQUES, Maire, qui a donné les résultats constatés au procès-verbal des élections qui se sont déroulées le dimanche 15 mars dernier.La liste conduite par Monsieur Guy JACQUES – tête de liste «ENGAGEMENT, DISPONIBILITE POUR TETING» - a recueilli 332 suffrages et a obtenu 12 sièges. Sont élus :

Guy JACQUES,

Chantal PICCOLI,

Bernard ALBERTUS,

Estelle TRIMBUR BAUER,

Olivier ZIRN,

Miretta LACK ,

Virgile AMBROSI,

Sandrine GABEL,

Laurent NASSHAN,

Marie-Jeanne MICHEL,

Michel CHEVALIER,

Audrey DELAGOUTTE

La liste conduite par Madame Emilie MELONI– tête de liste « AGIR POUR L’AVENIR » - a recueilli 210 suffrages soit 3 sièges.

Sont élus :

Emilie MELONI,

Michel WALTER, a donné sa démission (02.04.2020) et est remplacé par Alban PERES

Mariannick MICHEL.

Monsieur JACQUES, Maire, a déclaré le Conseil Municipal installé, tel qu'il a été constitué lors des élections du 15 mars 2020.

Conformément à l'article L 2122-8 du code général des collectivités territoriales, la séance au cours de laquelle il est procédé à l'élection du Maire est présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal.

Guy JACQUES, cède la présidence du Conseil Municipal au doyen de l'assemblée, à savoir, lui-même, Guy JACQUES, en vue de procéder à l'élection du Maire.

M. JACQUES a pris la présidence de la séance ainsi que la parole.

Il a proposé de désigner Mme MELONI, benjamine du Conseil Municipal, comme secrétaire. Il a été procédé à l'appel nominal des membres du Conseil Municipal.

M. JACQUES a dénombré 12 conseillers régulièrement présents et a constaté que le quorum posé par l'article L 2121-17 du code général des collectivités territoriales était atteint.

1. Élection du Maire:

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire.

Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal et, que si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il sera procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection aura lieu à la majorité relative.

En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé sera déclaré élu.

1.2. Constitution du bureau :

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : Mesdames DELAGOUTTE, MICHEL MUn seul candidat se présente, il s’agit de Monsieur Guy JACQUES pour la liste «ENGAGEMENT, DISPONIBILITE POUR TETING».

1.3. Déroulement du scrutin :

Chaque conseiller municipal a pris part au vote en remettant un seul et unique bulletin dans la boite, faisant office d’urne, prévue à cet effet.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.

Résultats :

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote .................. : 00 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) .............................................................. : 15 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)….. : 01 d.Nombre de suffrages blancs (art. L. 66 du code électoral)….. : ……………………. 03 e. Nombre de suffrages exprimés [b – c-d] .................................................................. : 11 f. majorité absolue……………..………………………………………………………..06

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES

CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

JACQUES Guy 11 onze

La majorité absolue ayant été atteinte dès le 1er tour, M. JACQUES

Guy a été proclamé Maire et immédiatement installé.

2. Fixation du nombre d’adjoints:

Sous la présidence de M. JACQUES, élu maire, le conseil municipal a été invité à s’exprimer sur le nombre d’adjoints au Maire à élire.

Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 4 adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 3 adjoints. Monsieur le Maire propose 3 adjoints :

- 1er adjoint : délégué aux affaires sociales, culturelles et sportives,

- 2ème adjoint : délégué aux affaires financières, travaux et développement de la commune,

- 3ème adjoint : délégué aux affaires scolaires et périscolaires, communication Au vu de ces éléments, le conseil municipal est invité à délibérer sur le nombre d’adjoints à élire.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à la majorité, fixe au nombre de trois le nombre d’adjoints au maire.

3. Élection des adjoints au Maire :Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.

Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un sans qu’il y ait obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).

Le conseil municipal a laissé un délai de 5 minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

A l’issue de ce délai, le maire a constaté que listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire ont été déposées. Ces listes seront jointes au procès-verbal. Elles seront mentionnées dans les tableaux de résultats par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il sera ensuite procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné au 1.2 et dans les conditions rappelées au 1.3.

1ère liste : JACQUES Guy,

2ème liste : /

3ème liste:/

Chaque conseiller municipal a pris part au vote en remettant un seul et unique bulletin dans la boite, faisant office d’urne, prévue à cet effet.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.

Résultats :

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ............... : 00 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ........................................................... : 15 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral).. : 00 d.Nombre de suffrages blancs (art. L. 66 du code électoral)….. : ………………… : 03 e. Nombre de suffrages exprimés [b – c-d] ............................................................... : 12 f. Majorité absolue .................................................................................................... : 07

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES

CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

Guy JACQUES (PICCOLI Chantal

ALBERTUS Bernard- TRIMBUR BAUER

Estelle)

12 douze

La liste Guy JACQUES,Ayant obtenu la majorité absolue, au 1er tour de scrutin, sont proclamés Adjoints au Maire et sont immédiatement installés, dans l’ordre suivant en fonction de l’ordre de présentation sur la liste .Madame PICCOLI Chantal 1ère Adjointe Monsieur ALBERTUS Bernard 2ème Adjoint Madame TRIMBUR BAUER Estelle 3ème Adjointe

Monsieur le Maire donne ensuite lecture et distribue aux membres du conseil municipal, la « Charte de l’élu local » :

« 1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité. « 2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

« 3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

« 4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.

« 5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

« 6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

« 7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions. »

4. Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints (2014-31) :

4.1 INDEMNITES DU MAIRE

Monsieur le Maire expose que les maires bénéficient à titre automatique, sans délibération, d’indemnités de fonction fixées selon le barème énoncé à l'article L 2123-23 du CGCT. Toutefois le conseil municipal peut, à la demande du maire et par délibération, fixer pour celui-ci une indemnité inférieure au barème.

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L2123-20 et suivants ;

Population (habitants) Taux maximal en % de l’indice brut terminal de la fonction publique rates démographiques Taux maximal

(en % de l’indice

brut terminal)

Indemnité brute (en euros)

Moins de 500

De 500 à 999

De 1 000 à 3 499

25,5

40,3

51,6

991,80

1 567,43

2 006,93De 3 500 à 9 999

De 10 000 à 19 999

De 20 000 à 49 999

De 50 000 à 99 999

100 000 et plus *

55

65

90

110

145

2 139.17

2 528.11

3 500.46

4 278.34

5 639.6

Considérant qu'il appartient au Conseil municipal de fixer dans les conditions posées par la loi, les indemnités de fonctions versées aux adjoints au Maire, étant entendu que des crédits nécessaires sont prévus au budget communal.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à la majorité (1 contre MELONI, 1 abstention MICHEL Mariannick ) et avec effet immédiat de fixer le montant des indemnités pour le Maire à 0,90% du taux maximal pour la strate démographique soit 0,90*51.60 en %de l’indice brut terminal.

4.2 INDEMNITES DES AJOINTS

- Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2123-20 et suivants,

- Vu les délégations de fonctions aux adjoints au Maire.

Strates démographiques Taux maximal

(en % de l’indice

brut terminal)

Indemnité brute (en euros)

Moins de 500

De 500 à 999

De 1 000 à 3 499

De 3 500 à 9 999

De 10 000 à 19 999

De 20 000 à 49 999

De 50 000 à 99 999

De 100 000 à 199 999

200 000 et plus *

9,9

10,7

19,8

22

27,5

33

44

66

72,5

385,05

416,17

770,10

855.67

1 069.59

1 283.50

1 711.34

2 567.00

2 819.82

Considérant qu'il appartient au Conseil municipal de fixer dans les conditions posées par la loi, les indemnités de fonctions versées aux adjoints au Maire, étant entendu que des crédits nécessaires sont prévus au budget communal.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à la majorité (1 contre MELONI, 1 abstention MICHEL Mariannick ) et avec effet immédiat de fixer le montant des indemnitéspour les adjoints du Maire à 0,90% du taux maximal pour la strate démographique soit 0,90*19,80 en %de l’indice brut terminal.

5. Vente de masques :

En cette période de pandémie, covid 19, les personnes sont vulnérables vis à vis de ce virus. Les gestes barrière, le lavage des mains régulier, toussez dans son coude, la distanciation sociale, le port du masque sont des principes à adopter.

la municipalité s’est investie afin que chaque administré de plus de 12 ans se trouve doter d’un masque lavable et de deux masques jetables. En tant qu’employeur elle a obligation de protéger ses agents municipaux.

La commune a commandé à cet effet 1650 masques lavables et 12000 masques jetables à unique usage.

L’état a décidé de prendre en charge une partie de ces coûts (2 € par masque lavable et de 0,84 centimes par masque jetable à hauteur de moitié).

La question est de savoir si il faut garder tous les masques ou une partie. Sachant que ceux qui seront vendus ne seront pas subventionnés qu’à hauteur de la charge réelle restante pour la commune.

Exemple :

Le prix d’achat TTC d’un masque jetable 1,08€ subvention est de 0,84 €*0.5*nombre de masques

Avant de solliciter l’aide de l’état sur les masques il est nécessaire de savoir du devenir des masques commandés par la commune ainsi que ceux (3000) par le biais de l’association des maires ruraux.

Si une décision s’oriente vers une vente il faudra par délibération fixer un prix et autoriser de créer une régie de recettes à cet effet.

Après en avoir délibéré, à la majorité (une abstention Madame MICHEL Mariannick ) le conseil municipal, décide, vu le nombre de masques en possession, de vendre les 3000 masques encore attendus au prix de 30 € la boîte, aux personnes de la commune, en limitant en premier temps une par foyer.

Madame MICHEL Mariannick précise qu’elle s’est abstenue et elle n’est aucunement contre la vente, mais elle propose avant de doter les commerçants, et artisans de masques. demande de porter la réflexion sur une dotation aux artisans et commerçants de la localité. Après débat, la majorité des conseillers ne donne pas de suite favorable.

Monsieur le Maire, termine le conseil par son discours.

« Au terme de ce mandat que je qualifierai « riche du côté événementiel et diversifié par les sujets abordés » autant par la nature des travaux entrepris que par la qualité des réalisations effectuées, je voudrais remercier les élus de l’ancienne équipe municipale, tout d’abord pour la confiance qu’ils m’ont accordée pendant ces six années, mais aussi pour leur sérieux, leur assiduité et leur compétence dont ils ont fait preuve afin de défendre au mieux les intérêts de la commune et de nos administrés.

Nous n’avons pas toujours été en phase, il est vrai, pour aborder ou pour développer certains sujets.

Mais ces divergences, loin d’être un frein pour la poursuite des travaux, se sont avérées au contraire, être une richesse mise au service de l’intérêt général et un ciment dans le domaine relationnel.Tous les élus, qui souhaitent participer au vaste chantier du développement de la commune ont eu la possibilité de s’impliquer en fonction de leur domaine de prédilection et de participer et de s’exprimer pour faire en sorte que tout ce qui a été réalisé soit bel et bien le résultat d’un groupe constitué et soudé et en aucun cas l’œuvre d’un groupuscule et encore moins d’un seul individu.

Je ne dresserai pas ce soir le bilan complet de tous les chantiers que nous avons lancés, suivis et finalisés.

Ils sont nombreux ! Ils ont nécessité beaucoup de travaux de préparation et de réflexion. Qu’il s’agisse, pour ne citer que les plus importants, de la réfection du groupe scolaire, de la mairie, du dépositoire, de l’acquisition de la forêt militaire, de la mise aux normes d’accessibilité de nos bâtiments communaux et de toutes les structures accueillant du public, de l’aide attribuée à nos associations, de l’extension du lotissement « Coquelicots 2 » et du maintien en bon été de la voirie et du remplacement de notre Manoir devenu obsolète par une structure plus fonctionnelle, plus appropriée à nos besoins et surtout placée dans un cadre qui autorise un développement futur autour d’un complexe sachant évoluer harmonieusement en fonction de nos besoins.

Nous avons également réalisé 85 % de points qui étaient proposés dans notre feuille de route de 2014. Le travail n’est pas terminé mais je crois qu’aussi longtemps que l’on a des projets, on ne pourra pas parler de fin des travaux.

Et compte tenu du démarrage d’un gros chantier consistant à aménager un hangar industriel en salle des fêtes, locaux pour les associations et garage municipal, il n’aurait pas été très responsable de ne pas aller au terme de ce projet qui a nécessité trois années de réflexions, de propositions, de concertations et de négociations.

Nous avons logiquement proposé nos services à nos administrés qui nous ont à nouveau fait confiance pour finaliser les travaux en cours et pour aborder de nouveaux projets utiles et nécessaires pour le développement de Téting et répondre aux attentes et aux souhaits des Tétingeois.

Une nouvelle mandature s’ouvre à nous !

Nous sommes conscients que des difficultés nous attendent car le contexte actuel qu’il soit national ou local, nous oblige à faire preuve d’un optimisme mesuré.

Il s’agira pour nous de faire encore plus preuve de réflexion, de mesure et de choix appropriés mais je reste persuadé qu’en faisant preuve de solidarité, de bon sens et d’ingéniosité, nous serons capables de faire aboutir les projets que nous allons mener.

C’est le challenge que je vous propose et que nous devrons transformer en réalisation concrète. Nous en sommes capables ! Je vais pouvoir compter sur votre collaboration et votre implication dans un travail qui reste gratifiant pour qui saura l’apprécier.

Merci à vous ! »

Guy JACQUES

Après avoir fait lecture de son discours, M. le Maire a remercié l’assemblée pour son attention, et a levé la séance à 20h30.