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Déliberation - Deliberation 2016 05 03 Conseil Municipal Mogneneins 20160515
Document publié le Samedi 7 mai 2016 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2016 05 03 Conseil Municipal Mogneneins 20160515)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR
CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2016.05.03
ANNEE 2016
Objet : Bureaux d’Etudes
Réalités : Avenant n°3
Le douze mai deux mille seize
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.
Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Gérard SZYNDRALEWIEZ formant la majorité des membres en exercice
Excusés : MM. Mélusine BALLIF (donne pouvoir à Marie-Pierre GINTRAND), Eric DE CLAVIERE (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION), Lionel GENTIT (donne pouvoir à Sandrine BOUDIGUES), Didier REY (donne pouvoir à Michel AUBRUN), Jocelyne ROLLET (donne pouvoir à Elisabeth PASSOT), Nathalie VERNUS-PROST (donne pouvoir à Franck CALAS)
Absent : M. Thierry CHABANON
Secrétaire de séance élu : Franck CALAS
Date convocation : 7 mai 2016
Membres en exercice : 15 Présents : 8 Votants : 14 ***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
Monsieur Le Maire rappelle que le Bureau d’Etudes REALITES a été choisi pour l’élaboration du
Plan Local d’Urbanisme.
Le marché initial était de 32 097.60 € TTC.
Un premier avenant pour la réalisation du Diagnostic agricole a été validé pour un montant de
3 588.00 € TTC
Validation également du second avenant pour les compléments réalisés pour la phase
concertation et réalisation de 4 réunions supplémentaires pour un montant de 4 744.00 € TTC ;
Monsieur le Maire annonce qu’un troisième avenant vient de nous parvenir pour la réalisation de 2 réunions de travail complémentaires (réunion supplémentaire à 490.00 € HT l’une) soit un total de 980.00 € HT soit 1 176.00 € TTC.
Le coût total du marché s’élève donc aujourd’hui à 34 740.00 € HT soit 41 605.60 € TTC ;
Après en avoir délibéré, l’ensemble des conseillers
- Valide l’avenant n°3 du Bureau d’Etudes REALITES pour un montant TTC DE 1 176.00 €
- Autorise Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette affaire.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Jean-Pierre CHAMPION