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Déliberation - decides du 17 au 30 06 2024
Déliberation - DECIDES DU 19 AU 25 02 2024
Déliberation - Décidés du15 au 21 01 2024
Déliberation - AFFICHAGE DECIDEES 0
Déliberation - Décidés du 20 au 26 05 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - Décidés du 20 au 26 05 2024)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
REGISTRE DES AUTORISATIONS D'URBANISME DECIDEES - Mairie de Clermont-Ferrand du 20/05/2024 au 26/05/2024
Liste des CU : Certificat d'Urbanisme Type B de Clermont-Ferrand
Dossier Terrain Description Décision CU 63113 24 G0122 Dépôt le 11/03/2024
par SELARL FAVRE ET DOUSSET
Représentant : Madame DOUSSET Marie-
Amélie
Terrain : HL55
sis Vallieres sud est
Surface : 4170m²
Projet : Édification d'une cabane de jardin
d'une superficie au sol de 12m² (4x3).
Signée le : 23/05/2024
Notifié le : 23/05/2024
Nature de la décision : Défavorable
Liste des DP : Déclaration Préalable de Clermont-Ferrand
Dossier Terrain Description Décision DP 63113 24 G0107 Dépôt le 06/02/2024
par Madame REJRAJI Naima
Terrain : AK838
sis 81 rue de la Confiance
Surface : 454m²
Projet : Pose de volets électriques et d'une
climatisation
Signée le : 22/05/2024
Notifié le : 22/05/2024
Nature de la décision : Sans suite
DP 63113 24 G0139
Dépôt le 13/02/2024
par HENRY LE FLEURISTE
Représentant : Monsieur GAUTHIER Loic
Terrain : IV95
sis 10 rue Sainte-Rose
Surface : 20m²
Projet : Modification de la façade par la
mise en place d'un bardage en bois
Signée le : 23/05/2024
Notifié le : 23/05/2024
Nature de la décision : Sans suite
DP 63113 24 G0221
Dépôt le 11/03/2024
Complet le 11/03/2024
par CLERMONT AUVERGNE
METROPOLE
Représentant : Monsieur le Maire BIANCHI
Olivier
Terrain : BY497
sis 122 avenue de la République
Surface : 12296m²
Propriétaire : CHAMBRE DE
COMMERCE ET D'INDUSTRIE PUY-DE-
DOME CLERMONT AUVE
Projet : Travaux d'abattage d'un platane dans
le cadre de l'opération "ORIGINE FRANC
ROSIER" > (en lien avec le PA 21 G0012
M01)
Signée le : 23/05/2024
Notifié le : 23/05/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0287
Dépôt le 28/03/2024
Complet le 25/04/2024
par Monsieur MASCLAUX Joël
Terrain : HM4
sis 35 avenue des Cottages
Surface : 365m²
Propriétaire : Monsieur MASCLAUX Joel
Pierre
Projet : Réfection de couverture et
changement de fenêtres sur toiture
Signée le : 24/05/2024
Notifié le : 24/05/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0301
Dépôt le 03/04/2024
Complet le 29/04/2024
par Monsieur MOZOLENSKI Adrien
Terrain : LS53
sis 16 rue Docteur Nivet
Surface : 195m²
Projet : fermeture d'un préau pour
agrandissement d'un logement (lots 15 et 18)
Surface de plancher créée : 27,9m²
Surface de plancher existante : 28,2m²
Nb logements créés : 0
Signée le : 23/05/2024
Notifié le : 23/05/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0332
Dépôt le 10/04/2024
Complet le 10/04/2024
par Monsieur CUBIZOLLES Stephane
Terrain : EL835
sis 3 rue Maryse Bastié
Surface : 545m²
Projet : Installation d'une pergola
bioclimatique grise anthracite
Signée le : 23/05/2024
Notifié le : 23/05/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0379
Dépôt le 22/04/2024
par Madame KHOSROW Shaïma
Terrain : AL89
sis 10 rue Camille Madrange
Surface : 67m²
Projet : Modification de la véranda
Surface de plancher créée : 5,58m²
Surface de plancher existante : 72m²
Nb logements créés : 0
Signée le : 22/05/2024
Notifié le : 22/05/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0386
Dépôt le 24/04/2024
Complet le 24/04/2024
par BT HOLDING
Terrain : LP263
sis 73 rue de l'Hospital
Surface : 577m²
Propriétaire : Monsieur DEBRION Bernard
Projet : Installation de panneaux
photovoltaïques
Signée le : 24/05/2024
Notifié le : 24/05/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0393
Dépôt le 26/04/2024
Complet le 26/04/2024
par ADEKWATTS
Représentant : Monsieur CAMPOY Gregory
Terrain : LM676
sis 93 rue Sully
Surface : 420m²
Projet : Installation en toiture de panneaux
photovoltaïque
Signée le : 23/05/2024
Notifié le : 23/05/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0395
Dépôt le 26/04/2024
Complet le 26/04/2024
par Monsieur MALLET Léandro
Terrain : HM196
sis 94 avenue de la Libération
Surface : 216m²
Propriétaire : Madame OKKADJIAN
Madeleine
Projet : isolation par l'extérieur, changement
des menuiserie et des volets roulants, mise
en peinture de la clôture, modification de 2
ouvertures, création d'une zone de
stationnement, pose d'une clôture rigide,
pose d'un portail coulissant et création d'une
piscine.
Signée le : 24/05/2024
Notifié le : 24/05/2024
Nature de la décision : Défavorable
DP 63113 24 G0401
Dépôt le 29/04/2024
Complet le 29/04/2024
par VILLE DE CLERMONT-FERRAND
Représentant : Monsieur BIANCHI Olivier
Terrain : HW470 HW471 HW472 HW473
HW474
sis 30 rue Pierre le Vénérable
Surface : 2790m²
Projet : modification de la porte d'accès,
dépose de la clôture pour la mise en place
d'un portail provisoire en vue de travaux
ultérieurs.
Surface de plancher existante : 2348m²
Signée le : 23/05/2024
Notifié le : 23/05/2024
Nature de la décision : Favorable
DP 63113 24 G0407
Dépôt le 30/04/2024
Complet le 30/04/2024
par Madame PAMBET Charlotte
Terrain : LM151
sis 81 rue Abbé Prevost
Surface : 274m²
Projet : > Remplacement des menuiseries
extérieures, > Agrandissement d'ouvertures
côtés façades Sud & Ouest, > Création d'une
terrasse surélevée avec pergola.
Signée le : 23/05/2024
Notifié le : 23/05/2024
Nature de la décision : Favorable
Liste des PA : Permis d'Aménager de Clermont-Ferrand
REPUBLIQUE FRANÇAISE https://operis.cloud-clermontmetropole.eu/ddcv3/temp/rapport_3769.html
1 sur 2 07/06/2024, 09:50 Dossier Terrain Description Décision
PA 63113 21 G0010 M02
Dépôt le 26/02/2024
Complet le 26/02/2024
par PRO IMMO PROMOTION
Représentant : Monsieur ROQUE Stéphane
Auteur : AMEIL ARCHITECTES Associés
Terrain : KS439
sis rue des Bouys
Surface : 1994m²
Propriétaire : Monsieur TAILLANDIER
Pierre
Projet : Possibilité d'accéder par la voie
interne ou directement depuis la Rue de
Bouys, Modification des polygones
d'implantation des lots 1 et 2,Remplacement
de la cession de la voie en indivision aux
acquéreurs par la création d'une ASL,
Rétention des Eaux Pluviales à la parcelle
pour les lots 1 et 2, Modification des solins,
Modification sur les réseaux EP
(branchements, regards, avaloirs et rétention
collective), Modification sur les réseaux EU
(branchements et regards), Suppression du
réseau Gaz
Signée le : 24/05/2024
Notifié le : 24/05/2024
Nature de la décision : Favorable
Liste des PC : Permis de Construire de Clermont-Ferrand
Dossier Terrain Description Décision
PC 63113 20 G0155 M01
Dépôt le 24/11/2023
par Monsieur DUMAN Gursat
Terrain : BP15
sis 24 rue de l'Aviation
Surface : 2169m²
Propriétaire : Monsieur DUMAN Gursat
Projet : Création de deux batiments en RDC
+ 1 étage à usage d'habitation.
Surface de plancher créée : 285,82m²
Surface de plancher existante : 151,58m²
Nb logements créés : 2
Signée le : 24/05/2024
Notifié le : 24/05/2024
Nature de la décision : Défavorable
PC 63113 24 G0053
Dépôt le 25/03/2024
Complet le 25/03/2024
par Monsieur TOTSS TAHIRI Rachid
Terrain : AS131
sis 5 rue Georges et Irénée Bachelet
Surface : 140m²
Projet : Nouvelle construction (maison à
étage avec un garage attenant).
Surface de plancher créée : 108,19m²
Nb logements créés : 1
Signée le : 24/05/2024
Notifié le : 24/05/2024
Nature de la décision : Favorable
PC 63113 24 G0059
Dépôt le 10/04/2024
Complet le 05/05/2024
par Monsieur TOP Thieyacine
Auteur : ARCHI ATTITUDE
Terrain : EY109
sis 13 rue Corot
Surface : 707m²
Projet : Construction d'un bâtiment
comprenant deux logement de type studio au
dessus d'un garage, pose d'une pergola en
aluminium au fond de la parcelle, réhausse
de 60cm de la cabane de jardin existante.
Surface de plancher créée : 47,73m²
Surface de plancher existante : 120,7m²
Nb logements créés : 2
Signée le : 23/05/2024
Notifié le : 23/05/2024
Nature de la décision : Favorable avec
prescriptions
REPUBLIQUE FRANÇAISE https://operis.cloud-clermontmetropole.eu/ddcv3/temp/rapport_3769.html
2 sur 2 07/06/2024, 09:50