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Document publié le Vendredi 8 août 2025 par la commune de Bruille-lez-Marchiennes.
Lien du pdf (PLU - Annexes - SUP cartes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Culture et patrimoine,
Nota:
Pour plus d'informations concernant une servitude en particulier, vous pouvez consulter la réponse du contributeur concerné,
via notre site internet à l'adresse suivante:
https://nord.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-et-logement/Les-documents-de- planification-de-niveau-communal-Plu-Pos-Carte-Communale/Porter-a-connaissance-Plu-Pos-Cc/Les-porter-a- connaissance-realises
Ou contacter directement le gestionnaire.
Contour communal
Bâti
Contour parcellaire
A4 - Protection des Cours d'eau non Domaniaux
A5 - Eau et Assainissement/Canalisations Publiques
AC1 - Protection des Monuments Historiques (Générateur)
AC1 - Protection des Monuments Historiques (Générateur)
AC1 - Protection des Monuments Historiques (assiette)
AC2 - Protection des Sites Naturels inscrit et classés
EL7 - Alignement
I3 - Protection des Canalisations de Transport de Gaz (Générateur)
I3 - Protection des Canalisations de Transport de Gaz (zone de protection)
I3 - Protection des Canalisations de Transport de Gaz (zone de danger)
I4 - Protection des Lignes Haute-Tension
INT1 - Cimetières civils et militaires
INT1 - Zone de protection
AS1- Protection des Captages en Eau Potable
Périmètre de protection rapproché
T5 - Relations Aériennes Servitude de Dégagement
T1 - Protection des Lignes Ferroviaires
T1 - Voie de service
T1 - Voie ferrée non exploitée
T1 - Voie ferrée principale
Impacte de la servitude T5
Carte de Servitudes d'Utilité Publique
- Sources : Gestionnaires Servitudes
© Cadastre / Pci - Dgfip
carte_sup_Bruille-lez-Marchiennes.qgz
Mise à Jour : juin 2022
Service Etudes Planification et Analyses Territoriales / CAT / PG
Type Procédure : Révision
Délibération du : 04/10/21
Email : ddtm-sepat@nord.gouv.fr
Direction
Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord
BRUILLE-LEZ-
MARCHIENNES
Commune de
59113