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Déliberation - Liste delibs CM du 07 12 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chambourg-sur-Indre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs CM du 07 12 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT D’INDRE-ET-LOIRE DATE D’AFFICHAGE: 43 DEC. 2022
Arrondissement de LOCHES
CONSEIL MUNICIPAL
Cmbours DU 07 DECEMBRE 2022
Liste des délibérations prises en séance ordinaire
- Délibération n° 2022-07-D44
Résultat de l’appel d’offre pour la restauration scolaire / Choix de l’entreprise
- Délibération n° 2022-07-D45
Augmentation des tarifs de la restauration scolaire à compter du 1° février 2023
- Délibération n° 2022-07-D46
Modification des tarifs relatifs à la location des salles de La Tuilerie à compter du 1% janvier 2023
- Délibération n° 2022-07-D47
Modification du règlement intérieur relatif à la location des salles de la Tuilerie à compter du 1% janvier 2023
- Délibération n° 2022-07-D48
Modification de la tarification de La Tuilerie (AHYA-YOGA et FIT AND ZEN) à compter du 1% janvier 2023
- Délibération n° 2022-07-D49
Résultat de l’appel d’offre pour la création de circulations douces (cheminements piétonniers) au « Grand Hélas » et « La Nouée » / Choix de l’entreprise pour la maîtrise d’oeuvre
AZ . 'LOCHES CZ Mairie de CHAMBOURG-SUR-INDRE — 37310 — Téléphone 02 47 92 50 10
ZE SD 7 E-mail : mairie.chambourg37(&wanadoo.fr / site internet : www.chambourg-sur-indre.fr 7, TOURAINE é fIl Less - Délibération n° 2022-07-D50
Demande de subventions pour la création de circulations douces notamment au titre du programme LEADER / 2023
- Délibération n° 2022-07-DS1
Acquisition d’un terrain pour la mise en cohérence de la D.E.C.I. au lieu-dit
« Saudinet »
- Délibération n° 2022-07-D52
Délibération modificative n° 02/2022
- Délibération n° 2022-07-D53
Modification des durées d’amortissements des investissements au 1% janvier 2023
- Délibération n° 2022-07-D54
Modification des tarifs cimetière/columbarium à compter du 17 janvier 2023
- Délibération n° 2022-07-D55
Commerce ambulant — foodtruck / révision de la redevance d’occupation du domaine public à compter du 1% janvier 2023
- Délibération n° 2022-07-D56
Cartes cadeaux de fin d’année pour le personnel municipal
- Délibération n° 2022-07-D57
Mise à jour du tableau des effectifs suite aux avancements de grades 2022
NUE
D LOCHES Z Mairie de CHAMBOURG-SUR-INDRE -— 37310 — Téléphone 02 47 92 50 10 = E-mail : mairie.chambourg37(@ wanadoo.fr / site internet : www.chambourg-sur-indre.fr 7, TOURAINE
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