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Arrêté - 250611160657 arretes
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Barbazan-Debat.
Lien du pdf (Arrêté - 250611160657 arretes)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Budget,
DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES
ARRONDISSEMENT DE TARBES
CANTON DU MOYEN-ADOUR REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE BARBAZAN-DEBAT
ARRETE MUNICIPAL 28/2025
PRIORITE DE PASSAGE
Le Maire de la Commune de BARBAZAN DEBAT,
Vu la loi n° 82.213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
Vu le Code de la route et notamment son article L 411-3,
Vu l'article L 3221-3 du Code des Collectivités Territoriales,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvée par l'arrêté interministériel du 06 novembre 1992 modifié par l'arrêté du 04 janvier 1995,
Vu la demande présentée par « Tour féminin international des Pyrénées », sollicitant l'autorisation de régler la circulation, pour le passage d'une épreuve sportive, le vendredi 13 juin 2025.
ARRETE
ARTICLE 1 - Dans le cadre du Tour Féminin International des Pyrénées le vendredi 13 juin 2025, le la circulation sera réglementée comme suit :
La circulation sera interdite à tous véhicules le vendredi 13 juin 2025 de dans les rues suivantes, durant le passage des COUreurs :
- Sur la D 119 - avenue des Palombières :
o De l'entrée de la commune - limite SARROUILLE au croisement avec la D 817
Sur la D 817 :
o Du croisement de l'avenue des Palombières jusqu'au bas de la côte croisement avec la D 92 - rue de la libération
Sur la D 92 - rue de la libération :
o Du croisement avec la D 817 au rond-point avec la D 8
Sur la D 8:
o Du rond-point avec la D 92 - rue de la Libération au rond-point avec la D 292 - rue de l'Égalité
ARTICLE 2 - Les carrefours seront neutralisés par des signaleurs munis d'un gilet de sécurité, fluorescent le jour rétroréfléchissant lors de mauvaises conditions de luminosité.
La fournitures, pose, et maintenance de la signalisation routière seront assurés par l'organisateur de l'évènement.
ARTICLE 3 - En cas de besoin, l'accès pour les moyens de secours sera rétabli.
ARTICLE 4 - Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 5 - Ampliation du présent arrêté sera adressée à Monsieur le Directeur de l'Agence Départementale des Routes, au demandeur, et à M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie des Hautes Pyrénées
BAT, le 11 juin 2025
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inope20] DÉPARTEMENT DES HAUTES PYRÉNÉES
ARRONDISSEMENT DE TARBES |
CANTON DU MOYEN-ADOUR RÉPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE BARBAZAN-DEBAT
ARRÊTÉ MUNICIPAL - rectificatif du 22/2025
| 2112025 TOUR FÉMININ INTERNATIONAL DES PYRÉNÉES DU 13 JUIN 2025
Le Maire de la Commune de BARBAZAN DEBAT,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et ses articles L 2212-1 et suivants, Vu le code de la route,
Vu la demande formulée par le Comité d'Organisation du Tour Féminin International des Pyrénées, Considérant qu'il appartient au Maire de prendre toutes dispositions propres à assurer la sûreté et la commodité du passage dans les rues, quais, places et voies publiques ainsi que la salubrité publique ; Considérant qu'il importe de réglementer l'occupation et la circulation : sur la D 292 - rue de l'Égalité : Du rond-point avec la D 8 au rond-point avec l'avenue des Sports
Arrête
ARTICLE 1 - Dans le cadre du Tour Féminin International des Pyrénées le 13 juin 2025, le la circulation sera réglementée comme suit:
La circulation sera interdite à tous véhicules le vendredi 13 juin 2025 de 8 heure à 18 heure sur: Sur la D 292- rue de l'Égalité :
- Du rond-point avec la D 8 au rond-point avec l'avenue des Sports
ARTICLE 2 : Une déviation sera mise en place par :
La route D8 et D15 suivant le plan ci-joint
ARTICLE 3 : La fournitures, pose, et maintenance de la signalisation routière seront assurés par l'organisateur de l'évènement
ARTICLE 4 :- En cas de besoin, l'accès pour les moyens de secours sera rétabli.
ARTICLE 5 : - Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 6 : - Ampliation du présent arrêté sera adressée à Monsieur le Directeur de l'Agence Départementale des Routes, au demandeur, et à M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie des Hautes Pyrénées
ait a Barbazan-Debat, le 11 juin 2025
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