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Conseil Municipal - CM+12 09
Document publié le Lundi 12 septembre 2016 par la commune de Bosc-le-Hard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+12 09)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Animaux,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2016
Le douze septembre deux mil seize à 18 h 30, en mairie, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présence de Monsieur Philippe VINCENT, Maire.
Étaient présent(e)s : Mmes : VARIN, PERRIAU, RASSET, LEVIGNEUX, CASTOT, LEGRAS, VAUCLIN.
STIENNE
MM. LEBLANC, GONDARD, DANET, MODARD, FLAGUAIS, PECKRE, ADAM. DUFLO
Étaient absent(e)s : Mmes : LESEIGNEUR
MM. : LECONTE
Secrétaire de Séance : Pascale VARIN
DELIBERATION APPROBATION NOUVEAU PROJET POUR L’ACCESSIBILITE DE L’ABRI BUS
Le projet définitif pour la mise aux normes de la plate - forme de l’abri - bus situé devant la mairie est présenté au Conseil
Municipal, compte tenu des remarques effectuées lors du premier projet, celui-ci a été modifié, à savoir traversée de
chaussée déplacée, le Conseil Municipal après étude du projet, émet un avis favorable.
CONTRAT AIDE
Considérant que l’entretien des espaces verts augmente du fait de la mise en place du zéro phytos, Monsieur le Maire
informe le Conseil Municipal qu’il est possible de bénéficier d’une aide de 65% dans le cadre du dispositif d’un contrat
unique d’insertion (CUI), propose de recruter une personne en tant qu’agent technique d’entretien pour assurer l’entretien
de la voirie et espaces verts, à raison de 22 heures hebdomadaires pour une durée déterminée d’un an.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
- Adopte la proposition de Monsieur le Maire à l’unanimité,
- Décide d’inscrire au budget les crédits correspondants.
- Prévoit un essai de 15 jours à compter du 12/09 et suggère d’embaucher Valentin Lhermitte, s’ il donne
satisfaction.
ANIMAUX DOMESTIQUES ERRANTS
Suite à la divagation fréquente d’animaux domestiques sur la commune, le Conseil Municipal fixe à 100 € le montant des
frais pour les animaux récupérés sur le domaine public et mis au chenil municipal. Cette délibération annule et remplace
celle du 27 avril 2010.
TRAVAUX SALLE DES LOISIRS
M. le Maire a rencontré Mme Lopez du CAUE pour la remise du projet relatif à la rénovation de la Salle des Loisirs et la
création d’un local de stockage.
M. Leblanc signale que les frigos n’ont pas une capacité suffisante. L’acquisition d’une armoire 2 portes serait nécessaire.