Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoin
PLU - Règlements - Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoin
PLU - Règlements - Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoin
PLU - Règlements - Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoin
PLU - Règlements - Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoin
PLU - Règlements - Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoin
PLU - Règlements - Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoin
PLU - Règlements - Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoin
PLU - Règlements - Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoin
PLU - Règlements - Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoin
PLU - Règlements - Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
Document publié le Lundi 24 février 2014 par la commune de Senouillac.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Ruralité, Tourisme,
Liste
des
Emplacements
Réservés
Inventaire
Loi
Paysage
(Art.
L123-1-5
7°
du
Code
de
l’Urbanisme)
Numéro
Désignation
Bénéficiaire
Equipement
public
et
création
d'un
É
1
q
IP
BI
Commune
Numéro
Lieu
dit
Parcelles
Typologie
stationnement
-
-
-
_.
:
—
L
L1
Le
Village
Domaine
public
Lavoir
Création
d'un
cheminiement
piéton
-
-
-
-
2
:
Commune
L2
Mauriac
Domaine
public.
Lavoir
Création
d'un
cheminiement
piéton
3
Che;
Commune
abane
de
Vig
Numéro
Lieu
dit
Parcelles
Typologie
C1
Le
Commandeur
C6-C552
|Cabane
de
vigne
C2
Mauriac
Domaine
public]
Cabane
de
vigne
C3
La
Janade
E
613-E
614
|Cabane
de
vigne
Inventaire
des
bâtiments
agricoles
patrimoniaux
susceptibles
de
changer
de
destination
e
(art.
L.123-3-1
du
Code
de
l'Urbanisme)
Numéro
Lieu
dit
Parcelles
Typologie
ROErs
ÉISTRUE
ERIESISS
INIGUS
P1
[Vieulac
E 953
Pigeonnier
1
Gaches
B508
-B1499
Grange
e
T
2
La
Devezie
E215
Grange
P2
Chuquet
B
345
Pigeonnier
3
La
Barraque
E739-E740
Ancien
Corps
de
ferme
P3
Lafont
C
642
Pigeonnier
4
Gatens
A264
Ancien
Corps
de ferme
P4
Le
village
—
rue
c682
Pigeonnier
5
La
Grande
Garenne
D145
Ancien
Corps
de ferme
des
pavillons
6
La
Garrigue
C415
Ancien
Corps
de ferme
P5
La
Sirventié
D20-D23
Pigeonnier