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Conseil Municipal - Affiche CM 25072024
Document publié le Jeudi 25 juillet 2024 par la commune de Salles-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 25072024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Commune de Salles-sur-Mer
Mairie - 17220 Salles-sur-Mer - Tél : 05 46 56 03 79 - fax : 05 46 56 31 99
Courriel : salles-sur-mer@salles-sur-mer.fr
Salles sur Mer, le 19/07/2024,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 25 JUILLET 2024 à 18H00 Affiché le 19/07/2024
Adoption du procès-verbal de la séance du 06/06/2024
Communication au Conseil Municipal des décisions prises au titre des délégations du Conseil Municipal au Maire (L2122-22 Code Général des Collectivités Territoriales)
1) Tarifs Marché de Noël 2024
2) Tarifs Repas des Ainés 2024
3) Partenariat avec Angoul’Loisirs – Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Commune et Angoul’Loisirs
4) Dossier d’enquête publique sur le projet de Parc Eolien de Puyvineux – avis de la Commune de Salles sur Mer
5) Pacte de gouvernance de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle – proposition de révision
6) Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes – Convention avec le CDG17
7) Dissolution du Budget Annexe EPICERIE
8) Accueil et information du demandeur de logement social – Adhésion à l’AFIPADE
Questions / informations diverses :
- Date du prochain Conseil Municipal : jeudi 29/08/2024
- Date des prochaines manifestations