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Document publié le Vendredi 21 juin 2024 par la commune de Cambremer.
Lien du pdf (Déliberation - 20240625 OJ)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
Ÿ . = Cambremer. le 21 Juin 2024 ANT Mairie de CAMBREMER Mesdames, Messieurs, J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le Mardi 25 Juin 2024 A 20 heures 30 SALLE DES DELIBERATIONS de la MAIRIE Ordre du Jour : Délibérations : Autorisation de signature d'une Convention cadre de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage en vue du réaménagement de l'lot Hermilly, Autorisation de signature d’une Convention d'intervention de l'E.P.F.N sur l'ilôt Hermilly, DM1-budget principal, DM1-budget annexe “panneaux photovoltaïques”, Durée d'amortissement des biens pour le budget annexe “panneaux photovoltaïques”, Tarif de location dé la salle de sport du Coteau, Autorisation de signature de la Convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique, Modification de la délibération n°9/2024 sur les conditions de tarification des services péri et extra- scolaire, Dispositif "Argent de poche”, Sécurité aux abords de l’école, Convention de participation pour la protection sociale complémentaire Prévoyance, Convention de participation pour la protection sociale complémentaire Santé, Informations diverses, Questions diverses. En cas d’absence, pensez à donner votre pouvoir. Le Maire, Sylvie FEREMANS 02 58 47 01 46 cambremer@cambremerfr Place de la Mairie www.cambremer.fr 14340 CAMBREMER