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Convocation - convocation+au+CM+du+9+décembre+
Document publié le Jeudi 9 décembre 2021 par la commune de Muncq-Nieurlet.
Lien du pdf (Convocation - convocation+au+CM+du+9+décembre+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Ruralité,
Département Mairie de MUNCQ-NIEURLET
Pas-de-Calais 62890
Tél. : 03 21 82 77 33
Arrondissement mairiemuncqnieurlet@wanadoo.fr Calais
Canton de Marck
Convocation du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal est convoqué le
JEUDI 9 DECEMBRE 2021 (1) à 19 h 00,
SALLE COMMUNALE
L'ordre du jour comprendra les questions suivantes (2) :
- Vote du Secrétaire de séance
- Délibération pour demande de subventions DETR (Dotation d'équipement des territoires ruraux) concernant le financement du projet CITY
-__ Délibération relative au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
- Frais de fourniture scolaire pour les écoles extérieures
Questions diverses : - Points sur les travaux - Points sur les routes
Fait à Muncq-Nieurlet, le 3 Décembre 2021.
Le Maire,
Eric BIÂT.
CGCT)
{1)La convocation doit être adressée au moins trois jours francs avant celui de la réunion dans les communes de moins de 3 500 habitants, et au moins cinq jours francs dans les communes de 3 500 habitants et plus (art. L 2121-11 et L 2121-12 du CGCT). (2) Dans les communes de 3 500 habitants et plus, une note explicative de synthèse doit être jointe à la convocation (art. L 2121-12 du