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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Gravelotte.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 9 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 31/03/2026 Reçu en préfecture le 31/03/2026
République Française Département de la
MOSELLE
Arrondissement de
METZ-CAMPAGNE Nombre de Conseillers élus :15 Conseillers en fonction : 15 Conseillers présents : 15 Procuration :0 Absents excusés :0 Absents : 0 Date de la convocation
Publié le
COMMUNE
DE GR
sr-215702562202608s1-DELIB
092026.DE
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 20 mars 2026
Sous la présidence de Monsieur TORLOTING Michel
Membres présents : BRIOUX Dominique — SORNETTE-CHMIELOWIEC Cyrielle — SIMON Denis — LOUIS Aurélie — BAYEUR Jocelyne — SEKOUR Hacène — ANDRE Jennifer — POTIER Christophe — LOUBETTE Fabrice — COSSON Marie — SAVENER Betty — VENDETTI Hélène — MULLER Valentin — HALTER Alexandre - BOUVIN Vincent Secrétaire de séance : BOUVIN Vincent
16/03/2026
Délibération 09/2026
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-six, le vingt mars à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal de Gravelotte, proclamés élus par le bureau électoral à la suite des opérations du dimanche quinze mars deux mil vingt-six, se sont réunis à la mairie, dans la salle du Conseil, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2122-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales. Étaient présents : Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux suivants : Mmes SORNETTE-CHMIELOWIEC Cyrielle, BAYEUR Jocelyne, LOUIS Aurélie, ANDRE Jennifer, COSSON Marie, SAVENER Betty, VENDETTI Hélène
;
MM. BRIOUX Dominique, SIMON Denis, SEKOUR Hacène, POTIER Christophe, LOUBETTE Fabrice, MULLER Valentin, HALTER Alexandre, BOUVIN Vincent. La séance a été ouverte sous la présidence de
Monsieur TORLOTING
Michel, Maire sortant, qui, après l'appel nominal,
a donné lecture des résultats constatés au procès-verbal des élections. Il a déclaré installer dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux : Mmes SORNETTE-CHMIELOWIEC Cyrielle, BAYEUR Jocelyne, LOUIS Aurélie, ANDRE Jennifer, COSSON Marie, SAVENER Betty, VENDETTI Hélène, et MM. BRIOUX Dominique, SIMON Denis, SEKOUR Hacène, POTIER Christophe, LOUBETTE Fabrice, MULLER Valentin, HALTER Alexandre, BOUVIN Vincent. Conformément
aux
dispositions
légales,
la
présidence
de
la
séance
a
ensuite
été
assurée
par
Madame
BAYEUR
Jocelyne, doyenne d'âge du Conseil municipal, en vue de procéder à l'élection du Maire. Le Conseil Municipal a désigné pour secrétaire de séance Monsieur BOUVIN Vincent. Envoyé en préfecture le 31/03/2026 Reçu en préfecture le 31/03/2026
Pour extrait conforme
Publié le ID
:057-215702564-20260331-DELIB_092026-DE
GRAVELOTTE le 23 mars 2026
Le Maire,
Dominique
BRIOUX