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Déliberation - D250608D250609 Besoins du service jeunesse Emplois de vacataires
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune d'Aniane.
Lien du pdf (Déliberation - D250608D250609 Besoins du service jeunesse Emplois de vacataires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Jeunesse,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DE REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LACOMMUNE D'ANIANE
34150
Séance du 10 Juin 2025
Date:
Numéro
DÉPARTEMENT
HÉRAULT
1010612025
25t06109
L'an
Et le
À
deux mille vingt-cinq
10 Juin
19 heures 00
LeConseilMunicipaldecetteCommune,régulièrementconvoqué's,est
réuni au nombre prescrtt par habituel de ses séances'
Sous la présidence de : Philippe SALASG
Présents : Philippe SALASC, Nicole MORERE' Bastien NOËL DU PAYRAI'
Andrée MOLINA, Françoise MALFAIT D'ARCY' t-ilÏ:*-tU*UO'
Sylviane DESCHAMPS, Guy PIEYRE' Anne-Dominique ISRAEL' Tessa
PAGES, Florence GADET, ytti"t LETET' Gienowefa LEMPECKI' I'udovic
FANTUZ, Romain SAUVAIRE'
Absents excusés : Fabienne SERVEL' Antoine ESPINOSA'
Nicolas ROUSSARD, PatTickANDRIEUX' Vincent DI DIO' DavidLOPEZ'
Absenis : Gérard QUINTA, Maroussia PANOSSIAN
Procurations :
Fabienne SERVEL à Florence GADET
Nicolas ROUSSARD à Philippe SALASC
Patrick ANDRIEUX à Yannick LETET
Secrétaire(s) : Sylviane DESCHAMPS
PERSoNNEL-BEsoINsDUSERVICEENFANCE-JELINESSE-
EMPLOIS DE VACATAIRES.
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture
Le
Et publication,
Du
Ou notification
Du
Considérantquepourlesbesoinsduserviceenfance-jeunesseetafin
d,assurer la continuitJ ao ."*i"" public, il convient d'avoir recours à des
p".ro.rrt"r, en fonction des besoins en persorurel' afin. d'effectuer
ponctuellement des activités d'animation et d'encadrement, ainsi que des
remplacement.urrr"ittdesseruicespériscolairesetcentredeloisirs
communaux;
considérant les modalités d'intervention et la variabilité des horaires et des périodes d'emPloi,
Considérant qu'il s'agit d'un travail spécifique et ponctuel à caractère discontinu dont la rémunération est liée à l'acte ;
ir., propo.ition de Madame l'adjointe déléguée' à la vie scolaire et
périscolaire;
Le Conseil Municipal, à I'unanimité, DECIDE :
DE CREER 4 emplois àe vacataires pour l,année scolaire 202512026
Etant précisé que le volume horaire total estimé pour ces emplois est de
2 400 heures ;
DEDIREquechaquevacatairepercevraunerémunérationàl,acteaprès
service fait sur la base d,un taux Àoraire brut au SMIC de 11,88€ (SMIC au
0|10112025),|esprimesetindemnitésinstituéesparl'assemblée
délibérante ;
D,AUTORISERMonsieurleMaireàprocéderaurecrutementdesVacatalres
et à prendre toutes mesures nécessaires à la mise en ceuvre de la
présente
délibération;
NOMBRE DE MEMBRES
Oui ont pds Part
à la délibération Én ex€acice Afférents au Conseil MunicaPal
18 23 23
Date de la convocation
0st0612025
Date d'affichage
05106/202s DE SPECIFIER que les personnes recrutées travailleront sur demande en fonction des besoins;
DE DIRE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif de la commune pour 2025,
Pour extrait conforme au registre des délibérations du conseil Municipal
Aniane les, jour, mois et an susdits,
Le