Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 70 demande de subvention CARSAT pour le parco
Déliberation - 2023 05 demande de subvention CAF pour implantatio
Déliberation - 2025 71 demande de subvention a la fedeartion de f
Déliberation - 2023 03 Demande de subventions des associations
Déliberation - 2025 30 Demande de subvention a la CATV au titre d
Déliberation - 2025 66 demande de subvention a la CATV pour les t
Déliberation - 2025 59 demande de subvention CAF pour les travaux
Déliberation - 2024 61 demande de subvention a la CATV pour le pr
Déliberation - 2025 52 Demande de subvention de Mlle MECHAIN
Déliberation - 2025 28 Demande de subvention AZE TT et CDPA 41
Déliberation - 2023 06 Demande de subvention CARSAT pour implantation dagres de sport a destination des seniors
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Azé.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 Demande de subvention CARSAT pour implantation dagres de sport a destination des seniors)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
République
Française
Commune de
AZE
41100
(Loir-et-Cher)
Date
de
la
convocation
02/02/2023
En
.
Présents
|
Votants
exercice
14
11
13
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
N°
2023-06
Demande
de
subvention
CARSAT
pour
l’implantation
d’agrès
de sport
à destination
des
séniors
à côté
du
city-park
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
09
février
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
neuf
du
mois
de
février
à
19
heures,
30
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
AZE,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie
sous
la présidence
de
Madame
BOULAY
Maryvonne,
Maire.
Présents
:
:
Mesdames
BIGOT
Valérie,
BOULAY
Maryvonne,
CHÉRAMY
Laure-Aline,
GUILLOU
Sylvie,
JOLY-LAVRIEUX
Martine,
LANDRÉ
Béatrice,
MOTTIER
Catherine,
Messieurs
CHÉRAMY
Jacky,
DELGADO
Louis,
GAUTHIER
Cédric,
LELEU
Eric,
MARCO
Benjamin,
Absent
excusé
: Mme
RENOU
Christelle
qui
a donné
pouvoir
à Mme
MOTTIER
Catherine
Mme
TYTGAT
Loïc
qui
a donné
pouvoir
Mme
GUILLOU
Absents
non
excusés
:
Mme
JOLY-LAVRIEUX
Martine
a été
désignée
secrétaire
de
séance ;
Madame
le
Maire
informe
qu’il
est
envisagé
de
faire
poser
des
agrès
pour
les
séniors
à
côté
du
city-park
afin
de
compléter
cet
espace
pour
le
plus
grand
nombre. Elle
laisse
la parole
à M.
GAUTHIER
en
charge
du
cadre
de
vie.
La
collectivité
peut
solliciter
les
services
de
la
CARSAT
lorsqu'elle
achète
des
agrès
de
sport
à
destination
des
séniors.
Le
montant
de
la
subvention
peut
atteindre
les
80%
du
montant
HT
final
de
la
dépense.
Le
coût
pour
la pose
de
ces
jeux
serait
de
4 243.44€
TTC
soit
3
536.20
€ HT.
Mme
le
Maire
demande
aux
membres
présents
de
bien
vouloir
l’autoriser
à
solliciter
une
subvention
auprès
des
services
de
la
CARSAT
pour
l’installation
d’agrès
de
sport
à destination
des
séniors,
au
taux
de
80
%
du
montant
total
HT,
soit une
subvention
de
2
828.96
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
décide
à
l’unanimité
des
présents
d’autoriser
Mme
le
Maire
à
effectuer
les
démarches
nécessaires
auprès
des
services
de
la
CARSAT
pour
demander
une
subvention
maximale
pour
le
projet
d’implantation
de jeux
à destination
des
enfants
de
1 à
10
ans.
Le
secrétaire
de
séance
PES CHERAMY
Laure-Aline