Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 70 2008
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 78 2008
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 66 2008
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 71 2008
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 69 2008
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 68 2008
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 67 2008
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6 144 200
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6 119 200
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 26 2008
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 79 2008
Document publié le Mardi 28 mars 2006
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 79 2008)
Thèmes du document : Transports, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
PUBLIE LE
= $ JUL. 2008
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS —
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 1° JUILLET À 18 HEURES 30
N° 4 - 79 / 2008 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU GROUPEMENT DES AUTORITÉS RESPONSABLES DE TRANSPORT (GART)
L'An Deux Mille Huit, le 1° Juillet 2008
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeoïis s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 1% Juillet 2008 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRERE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Madame Christine DEVOISINS
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Olivier BRAULT, Christian DELEBOIS, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Stephen JACKSON, Michel FOURNIALS, Michef FRANQUES, Dominique BILLET, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean- Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, Witliäm NION, Claude JULIEN, Gérard POUJADE, Anne-Marie ROSE, Thierry DUFOUR, Philippe HEIM, Jacques LASSERRE, Robert BOUDES, Viviane COMBES, Michel DELPOUX, Jean-Philippe ROQUES
Membres suppléants votants : Messieurs, Jean ESQUERRE, Nôel RAMON, Claude
COSTES, David KOWALCZYK,
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Marie-France DE TRUCHIS, Jean-Marie COUDERC, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Alain LONG, Patrice MANGIONE, Blandine THUEL, Eliane CARLES, Jean MAURIES,
Membres excusés :
Membres titulaires : Madame, Messieurs, Christelle GUILLAUMOT, Félix TORRÈS, Thierry ASTOULS, Bruno LADOUCETTE, Michel TRÉBOSC, Maryse BERTRAND, Serge NEAU,
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Naïma MARENGO, Laure SUDRE, Jacqueline MAUREL, Daniel! GAUDEFROY, Pierre COSTES, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Bernard GILABERT, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBAREDE, Françoise LESCURE, Christian MALGOUYRES, Françine ALARY, Thierry MALLE, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Emmanuelle VIEILLEDENT,
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 50
Votants (titulaires, suppléants votants) : 37 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 1% JUILLET 2008
N° 4 - 79 / 2008 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU GROUPEMENT DES AUTORITÉS RESPONSABLES DE TRANSPORT (GART)
Pilote : Direction Générale des Services
Madame Christine DÉVOISINS, Rapporteur,
Par délibération en date du 28 mars 2006, la Communauté d'Aggiomération de l'Albigeois a décidé d'adhérer au Groupement des Autorités Responsables .de Transport.
Le GART est un partenaire privilégié qui permet notamment d'assurer des échanges d'informations entre les élus responsables de Transports Collectifs, des déplacements de personnes et des transports de marchandises. Par ailleurs, il est le relais auprès de l'Etat des AOT.
Le GART a sollicité la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois en fin qu'elle désigné des représentants pour siéger à l'Assemblée Générale.
Je vous propose donc de désigner un représentant titulaire et un représentant suppléant au sein de l'Assemblée Générale
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeoiïis,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ
& VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
& VU l'avis favorable du Bureau du 24 juin 2008,
% VU la délibération 16/2006 en date du 28 mars 2006 portant adhésion de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeoïis au GART,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
% DÉSIGNE Monsieur Jean-Michel BOUAT en qualité de titulaire et Madame Sarah LAURENS en qualité de suppléante pour siéger à l'Assemblée Générale du GART.
PUBLIE LE
- $ Jui. 2008
Pour extrait conforme,
Fait le 1° juillet 2008,
Le Président,
Philippe B ARRÈRE