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Ordre du Jour - ordre du jour 09 2024
Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune de Conques-en-Rouergue.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 09 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Collectivités territoriales, Consommateurs,
Commune de CONQUES-EN-ROUERGUE
Conseil Municipal jeudi 5 septembre 2024 – 20 h 30
Salle du Conseil Municipal de Saint-Cyprien
ORDRE DU JOUR
- Constatation du quorum et ouverture de la séance.
- Désignation d’un(e) secrétaire de séance.
- Approbation du compte-rendu de la séance du 26 juin 2024
QUESTIONS DIVERSES :
- Fidésiades 2025.
- Inauguration de la mairie.
DELIBERATIONS
1. Désignation de M Hugo RECEVEUR comme assistant à Maitrise d’œuvre sur le projet du BANCAREL.
2. Convention sur l’organisation de la compétence « lecture publique » entre la commune de Conques-en-Rouergue et la communauté de commune Conques-Marcillac (avenant à la convention signée le 19 décembre 2023 autorisée par la délibération n°28112023- 5).
3. Transfert de la compétence « Eclairage Public » de la commune de Conques-en- Rouergue au Syndicat Intercommunal d’Energie De l’Aveyron.
4. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique. 5. Validation du projet de réfection des luminaires pour la traversée du bourg de Saint- Cyprien et Noailhac.
6. Signature de la convention relative à la mise à jour du Projet Educatif De Territoire et du Plan mercredi.
7. Signature d’une convention entre le commune et l’Association Départementales pour la transmission et la valorisation de l’Occitan en Aveyron (ADOC12).
8. Désignation des membres représentant de la commune de Conques-en-Rouergue auprès de la commission d’Aménagement des territoires de la communauté de commune de Conques-Marcillac.
9. Vente des parcelles cadastrées 173 AI n°209 et 210 à M et Mme LEMAITRE. 10. Demande de subvention de l’association « Marché de Saint-Cyprien-sur-Dourdou ». 11. Création de postes et modifications du tableau des effectifs.
12. Signature d’une convention avec Aveyron Roller Académie.