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Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Courdimanche.
Lien du pdf (PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Eau et assainissement,
Commune
de
Courdimanche
Révision
si
Approuvées
Le
04
septembre
2006
Ag
ar
ME
Ten
SET
nn
AT
nt Le
projet
d'aménagement
et
de
développement
durable
expose
les
orientations
générales
retenues
par
la
Commune
dans
l'esprit
des
objectifs
et
des
principes
énoncés
aux
articles
L.110
et
L.121-1
du
Code
de
l'urbanisme.
Article
L.110
Le
territoire
français
est
le
patrimoine
commun
de
la
nation.
Chaque
collectivité
publique
en
est
le
gestionnaire
et le garant
dans
le cadre
de
ses
compétences.
Afin
d'aménager
le cadre
de
vie,
« d'assurer
sans
discrimination
aux
populations
résidentes
et futures
des
conditions
d'habitat,
d'emploi,
de
services
et
de
transports
répondant
à
la
diversité
de
ses
besoins
et de
ses
ressources,
»
de
gérer
le sol
de
façon
économe,
d'assurer
la protection
des
milieux
naturels
et des
paysages
«
ainsi
que
la sécurité
et la salubrité
publiques
» et de
promouvoir
l'équilibre
entre
les
populations
résidant
dans
les
zones
urbaines
et
rurales
«et
de
rationaliser
la
demande
de
déplacements
»,
les
collectivités
publiques
harmonisent,
dans
le
respect
réciproque
de
leur
autonomie,
leurs
prévisions
et
leurs
décisions
d'utilisation
de
l'espace.
article
L.121-1
Les
schémas
de
cohérence
territoriale,
les
plans
locaux
d'urbanisme
et
les
cartes
communales
déterminent
les
conditions
permettant
d'assurer
:
1°
L'équilibre
entre
le
renouvellement
urbain,
un
développement
urbain
maîtrisé,
le
développement
de
l'espace
rural,
d'une
part,
et
la
préservation
des
espaces
affectés
aux
activités
agricoles
et
forestières
et
la
protection
des
espaces
naturels
et
des
paysages,
d'autre
part,
en
respectant
les
objectifs
du
développement
durable
;
2°
La
diversité
des
fonctions
urbaines
et
la
mixité
sociale
dans
l'habitat
urbain
et
dans
l'habitat
rural,
en
prévoyant
des
capacités
de
construction
et
de
réhabilitation
suffisantes
pour
la
satisfaction,
sans
discrimination,
des
besoins
présents
et
futurs
en
matière
d'habitat,
d'activités
économiques,
notämment
commerciales,
d'activités
sportives
ou
culturelles
et
d'intérêt
général
ainsi
que
d'équipements
publics,
en
tenant
compte
en
particulier
de
l'équilibre
entre
emploi
et
habitat
ainsi
que
des
moyens
de
transport
et
de
la
gestion
des
eaux
:
urbains
remarquables
et
du
patrimoine
bâti,
la
prévention
des
risques
naturels
pr
technologiques,
des
pollutions
et
des
nuisances
de
toute
nature.
Vu
pour
être
annexé
à la délibération
N°
du Consal
Mel
200
PLU
de
Courdimanche
|Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable
Au
]
30
eptembre
2004
|1
MONS
à
ES
Monique
HERVE 1.
CONFORTER
LA
QUALITE
DE
VIE
DANS
LES
QUARTIERS
EXISTANTS
ET
LEURS
EXTENSIONS
1.1.
Maintenir
une
offre
de
logements
diversifiée
>
Créer
une
nouvelle
offre
de
logements
au
cœur
et
dans
le
prolongement
des
quartiers
existants,
notamment
:
-
au
sud
des
nouveaux
quartiers
(secteurs
de
la Touffe),
-
à
l'est
(secteur
des
Grands
Jardins)
et à
l’ouest
du
village.
»>
Promouvoir
des
typologies
variées
d'habitations,
selon
les
secteurs
:
-
en
maisons
individuelles,
permettant
une
maîtrise
des
limites
bâties
et
une
insertion
dans
le
paysage,
particulièrement
de
la
«
butte » ;
-
en
habitations
intermédiaires,
offrant
une
densification
mesurée
tout
en
préservant
l'autonomie
des
occupants
;
-
en
appartements
collectifs
dans
la
proximité
de
la
desserte
en
équipements,
en
services,
en
transport
en
commun.
1.2.
Renforcer
l'activité
commerciale
et les
pôles
de
proximité
>
Prendre
la
mesure
d'un
niveau
d'équipement
commercial
de
rayonnement
limité
au
voisinage,
aussi
bien
dans
le
Village
(cinq
magasins
aux
activités
complémentaires)
que
dans
le
quartier
nouveau
à
La
Louvière
(huit établissements
avec
une
offre incomplète)
et engager
une
étude
de
définition
des
possibilités
de
renforcement
de
ce
pôle
commercial,
notamment
par
l'intégration
d'un
marché.
»
Réfléchir
différemment
l'activité
marchande
de
proximité
et celle
de
rayonnement
:
-
l'une
répondant
aux
besoins
des
habitants
et des
actifs
du
voisinage,
-
l'autre
puissante,
avec
des
biens
et
des
services
qualifiés,
intégrant
une
offre
culturelle
et
de
loisirs.
>
Agir
sur
l'accessibilité
aux
services
marchands
de
La
Louvière,
en
renforçant
le
pôle
par
une
offre
de
locaux
mieux
orientés
à
l'angle
des
boulevards
de
Sainte
Apolline
et
des
Chasseurs
(en
rez-de-
chaussée
d'immeuble
ou
en
constructions
indépendantes).
»
Agir
sur
l'accessibilité
aux
services
marchands
du
Village,
en
re-qualifiant
les
espaces
publics
aux
abords
de
la
place
Claire
Girard
et
en
greffant
une
activité
nouvelle
(le
pôle
culturel)
et une
population
supplémentaire
(l'opération
des
Grands
Jardins)
PLU
de
Courdimanche
| Projet
d'Aménagement
et de
Développement
Durabte
30
septembre
2004
| 2 1.3.
Renforcer
et adapter
le
réseau
d'équipements
publics
»
Garantir
un
niveau
d'équipement
scolaire
satisfaisant
et
anticiper
les
demandes
liées
à
l'accueil
de
nouvelles
populations.
»
Préserver
la
situation
faite
aux
enfants
et
aux
familles
de
disposer
de
parcours
d'enseignement
complet,
de
l'école
au
collège,
dans
le
voisinage
du
domicile,
accessible
à
pied,
en
vélo,
ou
en
transport
en
commun.
»
Garantir
le
niveau
d'équipement
des
services
liés
à
l'enfance
et à
la
petite
enfance
et
anticiper
les
demandes
liées
à
l'accueil
de
nouvelles
populations.
»
Améliorer
l'accessibilité
aux
services
culturels
en
créant
dans
le
village
un
pôle
d'équipement
rayonnant
sur
toute
la commune.
1.4.
Améliorer
et sécuriser
les
déplacements
de
proximité
»
Mettre
en
œuvre
un
partage
des
espaces
publics
de
voirie
entre
les
différents
modes
de
circulation
et
de
stationnement,
sur
la
base
de
l'étude
de
déplacement
engagée
en
vue
de
mieux
connaître
et
apprécier
les
situations
locales.
+
Créer
et
valoriser
des
parcours
piétons
et
vélos
sécurisés
permettant
d'accéder
aux
principaux
équipements
de
proximité.
»
Dans
les
nouveaux
quartiers,
sécuriser
les
déplacements
en
assurant
la continuité
des
itinéraires
et
en
maintenant
le traitement
différencié
des
voies.
»
Dans
le
village,
poursuivre
l'amélioration
de
la
sécurité
routière
et
l'aménagement
des
circulations
douces. »
Généraliser
l'équipement
des
voies
publiques
avec
un
éclairage
adapté
à
la circulation
des
piétons,
pour
accroître
le confort
et la sécurité
des
déplacements
en
soirée.
»
Favoriser
l'adaptation
du
service
public
de
transport
urbain
:
-
desserte
des
quartiers
par
les
lignes
de
bus,
-
implantation
des
abris
bus,
-
confort
des
bus
et
des
arrêts
(accessibilité
aux
personnes
à
mobilité
réduite).
»
Adapter
les
capacités
de
stationnement
selon
les
usages
et
les
motifs
de
déplacements.
PLU
de
Courdimanche
| Projet
d'Aménagement
et de
Développement
Durable
30
septembre
2004
| 3 2.
PERMETTRE
UN
DEVELOPPEMENT
MAITRISE
ET
DIVERSIFIE
DE
LA
COMMUNE
2.1.
Assurer
l'équilibre
entre
espaces
urbains,
espaces
agricoles
et
espaces
naturels
>
Poursuivre
la
mise
en
œuvre
des
dispositions
du
schéma
directeur,
consacrant
:
-
une
extension
sensible
de
l'ensemble
urbain
à
dominante
résidentielle,
formé
du
village
et
des
nouveaux
quartiers,
-
une
préservation
des
espaces
agricoles
s'étendant
des
abords
de
l'ensemble
urbain
aux
limites
ouest
et
sud
de
la
commune,
-
une
mutation
des
terres
agricoles
autour
de
Mirapolis
jusqu'aux
limites
communales
en
une
vaste
zone
d'intérêt
communautaire,
à dominante
d'activités
et d'équipements.
2.2.
Développer
la
diversité
des
fonctions
urbaines
dans
le
cadre
des
futures
opérations
d'urbanisation
»
Développer
la
diversité
des
fonctions
urbaines
présentes
sur
la
territoire
communal,
aujourd'hui
à
large
dominante
résidentielle,
par :
-
l'aménagement
d'un
secteur
dédié
aux
activités
économiques
sur
le site
de
Columbia
;
-
la
promotion
de
typologies
variées
d'habitations
dans
les
opérations
d'urbanisation
au
cœur
et dans
le prolongement
des
quartiers
existants.
2.3.
Favoriser
le maintien
de
l’activité
agricole
Favoriser
le
maintien
des
activités
agricoles
sur
le
site
de
Courdimanche
par
des
dispositions
adaptées
:
-
qui
permettent
la
circulation
des
engins
agricoles
sur
les
routes
et
sur
les
chemins
ruraux
« de
plaine
»,
-
qui
facilitent
l'accès
aux
champs
depuis
ces
voies
(passages
sur
les
bas-côtés,
les
trottoirs,
ou
les
pistes
cyclables),
-
qui
contribuent
à
maintenir
l'unité
des
sites
cultivés
en
maîtrisant
l'impact
du
morcellement
dû
au
projet
routier
V88.
PLU
de Courdimanche
| Projet d'Aménagement
et de Déveioppement
Durable
30 septembre
2004
| 4 3.
DÉVELOPPER
LES
ECHANGES
ENTRE
LES
QUARTIERS
ET
AVEC
L’'AGGLOMERATION
3.1.
Favoriser
la
complémentarité
des
équipements
et
renforcer
leur
accessibilité
>
Concevoir
la
promotion
des
équipements
culturels,
sportifs
et
de
loisirs
existants
et
la
programmation
de
nouveaux,
selon
deux
approches
complémentaires
:
- l'une
de
niveau
de
proximité
pour
répondre
aux
attentes
des
résidents
- l'autre
intéressant
toute
la commune,
le village
et les
nouveaux
quartiers.
>
Faciliter
l'accessibilité
aux
équipements
culturels,
sportifs
et de
loisirs
intéressant
toute
la commune
et solliciter
la réorganisation
des
lignes
de
bus
pour
un
passage
au
plus
près
des
équipements
(par
le
boulevard
des
Chasseurs
au
lieu
du
boulevard
de
la Crête)
et pour
leur
desserte
en
soirée.
3.2.
Développer
les
liaisons
au
sein
du
territoire
communal
>
Etablir
une
liaison
entre
le
village
et
les
nouveaux
quartiers
par
des
chemins
ruraux,
en
plus
des
itinéraires
par
le boulevard
de
la Crête
et
le boulevard
des
Chasseurs.
>
Réconfigurer
l'extrémité
sud
du
boulevard
des
Chasseurs.
»>
Concevoir
la desserte
des
zones
d'urbanisation
future
en
cohérence
avec
la trame
viaire
existante.
3.3.
Conforter
l'inscription
du
territoire
communal
dans
un
réseau
de
déplacements
à
l'échelle
de
l’agglomération
>
Aménager
le
boulevard
extérieur
ouest
V88
en
deux
fois
une
voie,
en
en
limitant
les
impacts,
notamment
sur
la section
entre
la V
51
et la RD
22
dont
la réalisation
est
envisagée
pour
2006.
>
Restructurer
la RD
38
{entre
la V88
et
la V51)
et réaménager
le carrefour
RD
38
/ V
51.
»
Faciliter
les
accès
au
pôle
multimodal
des
Hauts
de
Cergy.
PLU
de
Courdimanche
| Projet
d'Aménagement
et de
Développement
Durable
30
septembre
2004
| 5 4.
PRESERVER
ET
METTRE
EN
VALEUR
LES
PAYSAGES
ET
LE
PATRIMOINE
4.1.
Préserver
les
grands
espaces
naturels
>
Préserver
la
plaine
agricole
ouverte
à l'ouest
vers
le plateau
du
Vexin.
Maintenir
les
parcours
du
plateau
agricole
par
les
chemins
ruraux
et
les
prolonger
dans
les
quartiers
d'habitation.
>
Préserver
les
espaces
boisés
au
sud-ouest
de
la
commune.
>
Préserver
la plus
grande
partie
du
bois
de
Jallet
dans
l'aménagement
de
la future
V88.
4.2.
Affirmer
la
qualité
paysagère
d'ensemble
de
la
butte
:
les
glacis
et
le
village
»
Préserver
la
perspective
sur
la
butte
depuis
le
plateau
agricole
par
la
RD
38.
>
Préserver
les glacis
ouest
et
nord
de
la
butte,
plantés,
cullivés
ou
engazonnés.
»
Créer
un
espace
vert
ouvert
au
public
sur
le
glacis
du
château
d'eau,
entire
le
village
et
le
futur
chemin
de
ronde.
»
Aménager
un
cheminement
piéton
autour
de
la
butte.
>
Affirmer
le
caractère
patrimonial
de
la
partie
la
plus
ancienne
du
village,
autour
des
fermes,
de
l'église,
de
la
mairie.
>
Requalifier
les
espaces
publics
du
village,
dans
sa
partie
patrimoniale
(place
Claire
Girard
et
abords). 4.3.
Valoriser
les
espaces
verts
situés
au
cœur
du
tissu
urbain
»
Valoriser
les
espaces
verts
intégrés
aux
nouveaux
quartiers
{promenades
des
Coudraies,
parc
de
la
Louvière.….).
>
Maintenir
l'espace
de
loisirs
à
dominante
naturelle
entre
le
village
et
les
nouveaux
quartiers.
PLU
de
Courdimanche
|Projet
d'Aménagement
et
de
Développament
Durable
30
septembre
2004
|6 4.4.
Favoriser
la
qualité
paysagère
des
secteurs
d'urbanisation
future
»
Mettre
en
valeur
la
transition
entre
le bâti
et les
espaces
naturels
:
-
en
limite
du
Goff
(les
Grands
Jardins),
-_
enlimite
des
espaces
agricoles
{la Touffe
et l'extension
ouest
du
village),
-
en
limite
du
Vexin
français
(secteur
Columbia
/ Mirapolis).
PLU
de
Courdimanche
| Projet
d'Aménagement
et de
Développement
Durable
30
septembre
2004
| 7 5,
PRESERVER
L'ENVIRONNEMENT,
PREVENIR
LES
RISQUES
ET
LIMITER
LES
NUISANCES
5.1.
Réseaux
»
Prévoir
le
renforcement
ou
l'extension
des
réseaux
par
secteur
d'intervention,
urbanisé
ou
à
urbaniser
(eau
potable
; protection
incendie
; assainissement
des
eaux
usées
et
des
eaux
pluviales
;
énergies
; télécommunications).
>
Poursuivre
la coopération
avec
la Communauté
d'Agglomération
de
Cergy-Pontoise
(CA)
et avec
le
SIARP
pour
le
service
public
d'assainissement
(réseaux
de
collecte
et de
transport
des
eaux
usées
et des
eaux
pluviales,
station
d'épuration); accompagner
la
CA
et
le
SIARP
dans
l'élaboration
du
Schéma
Directeur
d'Assainissement. >
Généraliser
les
dispositifs
d'assainissement
collectif des
eaux
usées
et
des
eaux
pluviales
dans
les
zones
urbanisées.
5.2.
Collecte
et traitement
des
déchets
»
Accompagner
la
CA
dans
la
mise
en
œuvre
du
service
de
collecte
et
de
traitement
des
déchets
ménagers,
notamment
dans
la gestion
de
la collecte
sélective.
»
Contribuer
à
mettre
en
place
un
système
collectif
négocié
avec
les
petites
entreprises,
pour
les
déchets
industriels,
artisanaux,
commerciaux
et
des
services.
5.3.
Prévenir
les
risques
et
limiter
les
nuisances
b
Informer
des
dispositions
techniques
adaptées
pour
les
nouvelles
constructions
situées
dans
la
zone
de
risque
de
mouvement
de
terrain
lié au
gypse.
»
Préserver
les
habitations
du
sud
du
village
des
gênes
de
bruit
occasionnées
par
la future
VB8.
»
Maîtriser
l'urbanisation
au
nord-ouest
de
la commune,
en
limite
des
nouveaux
quartiers
à
proximité
des
lignes
haute
tension,
par
l'aménagement
d'un
espace
de
transition
paysager
entre
la
zone
« Columbia
/ Mirapolis
» et
les
quartiers
existants.
PLU
de
Courdimanche
| Projet
d'Aménagement
et de
Développement
Durable
30
septembre
2004
| 8 “ 3 - COMPORTER LA QUALITE DE VIS DANS LES QUARTIERS EXJSTANTS LT LEURS # ENTEUSIONS.
Créer une nouvelle offre de logements au coeur et dans la (rt) prolongement des quartiers existants.
+ Renforcer l'activité commerciale et les pôles de proxinité.
Renforcer et adapter le réseau d'équipements publics,
IT- PERGTTRE UN DEVELOPPEMENT MAITRISE ET DIVERSIFIE DE LA CORNE,
Parnettre une mutation des terres agricoles auteur de Hirapolis Juvqu'aux limites communales en uns vaste zone d'intérat
communautaire, 4 dominante d'activités et d'équipescnts.
ZA Favoriser le maintien de l'activité agricole.
Tite DEVELOPPER LES ECHANGES ENTRE QUARTIERS K? AVEC L'AXILOMERATION
Faciliter l'accessibilité aux équipements culturels, sportifs et de D ‘or intéressent toute la commune,
Etablir une liaison entra Le village et lus nouveaux quartiers par mm) Ses chenins rurous,
Reconfigurer l'extrémité sud du boulevard des Chasseurs.
Aménager le boulevard extérieur Ouest VO8 en en linitant les inpaces.
=.
Restructurer la RO38 6t réaménager le carrefour AD)8/V51.
Faciliter les accés au pôle multimodal des Hauts de Cergy. —
?
IV = PRÉSERVER ET METTRE EM VALEUR LES PAISAUES ET LE PATRIMOINE.
Préserver los grands espaces naturels.
Préserver la perspective sur la butte depuis le plateau agricole par la RD38.
Anénager un cheminement piètan sutour de la butte
Affiner le caractère patrinonial de la partie la plus ancienne du village.
Requalifier les espaces publics du village dans sa partie patrimoniale.
Valoriser les espaces verts intégres au: nouveaux quartiers.
Haintenir l'espace de loisirs à dominante naturuile entre le village et les nouveaux quartiers,
Mettre en valour la transition entre le bati et les espaces natures.
ass
V- PRESERVER L'ENVIRONNEMENT, PRRVENIR LES RISQUES ET LINITER LES WUTRANCES.
Fréserver les habitations du sud du village des génes da bruit DR "im par la future Vas.
Haitriser l'urbanisation au Nord Ouest de la commune, en limite des nouveaux quartiers, À proximité des lignes de hautes tension, par
l'anénagement d'un espace de transition paysager.
oatañes
D Commune de Courdimanche =
0
= PLAN LOCAL D'URBANISME
E
TZ Projet d'Aménagement et
Ë de Développement Durable
Oo Date 04-02-04 o Modification 04-09-06 “ 3 - COMPORTER LA QUALITE DE VIS DANS LES QUARTIERS EXJSTANTS LT LEURS # ENTEUSIONS.
Créer une nouvelle offre de logements au coeur et dans la (rt) prolongement des quartiers existants.
+ Renforcer l'activité commerciale et les pôles de proxinité.
Renforcer et adapter le réseau d'équipements publics,
IT- PERGTTRE UN DEVELOPPEMENT MAITRISE ET DIVERSIFIE DE LA CORNE,
Parnettre une mutation des terres agricoles auteur de Hirapolis Juvqu'aux limites communales en uns vaste zone d'intérat
communautaire, 4 dominante d'activités et d'équipescnts.
ZA Favoriser le maintien de l'activité agricole.
Tite DEVELOPPER LES ECHANGES ENTRE QUARTIERS K? AVEC L'AXILOMERATION
Faciliter l'accessibilité aux équipements culturels, sportifs et de D ‘or intéressent toute la commune,
Etablir une liaison entra Le village et lus nouveaux quartiers par mm) Ses chenins rurous,
Reconfigurer l'extrémité sud du boulevard des Chasseurs.
Aménager le boulevard extérieur Ouest VO8 en en linitant les inpaces.
=.
Restructurer la RO38 6t réaménager le carrefour AD)8/V51.
Faciliter les accés au pôle multimodal des Hauts de Cergy. —
?
IV = PRÉSERVER ET METTRE EM VALEUR LES PAISAUES ET LE PATRIMOINE.
Préserver los grands espaces naturels.
Préserver la perspective sur la butte depuis le plateau agricole par la RD38.
Anénager un cheminement piètan sutour de la butte
Affiner le caractère patrinonial de la partie la plus ancienne du village.
Requalifier les espaces publics du village dans sa partie patrimoniale.
Valoriser les espaces verts intégres au: nouveaux quartiers.
Haintenir l'espace de loisirs à dominante naturuile entre le village et les nouveaux quartiers,
Mettre en valour la transition entre le bati et les espaces natures.
ass
V- PRESERVER L'ENVIRONNEMENT, PRRVENIR LES RISQUES ET LINITER LES WUTRANCES.
Fréserver les habitations du sud du village des génes da bruit DR "im par la future Vas.
Haitriser l'urbanisation au Nord Ouest de la commune, en limite des nouveaux quartiers, À proximité des lignes de hautes tension, par
l'anénagement d'un espace de transition paysager.
oatañes
D Commune de Courdimanche =
0
= PLAN LOCAL D'URBANISME
E
TZ Projet d'Aménagement et
Ë de Développement Durable
Oo Date 04-02-04 o Modification 04-09-06