Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 2021.E.17 subv escalade
Déliberation - DELIB 2021.E.17 subv escalade
Déliberation - DELIB 2021.L.43 subv fis oms
Déliberation - DELIB 2021.L.47 subv FIS CCM47
Déliberation - DELIB 2021.G.12 subv excep OMS
Déliberation - DELIB 2021.G.10 subv excep aviron marmandais
Déliberation - DELIB 2021.L.42 subv asso sport 2021
Déliberation - DELIB 2018C 36 subv aviron mdais
Déliberation - DELIB 2019.F.16 subv oms
Déliberation - DELIB 2021.I.08 subv equipement karate club
Déliberation - DELIB 2021.L.45 subv FIS handball
Document publié le Samedi 2 janvier 2021 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2021.L.45 subv FIS handball)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 24/12/2021
Reçu en préfecture le 24/12/2021
Affiché le Ts
ID : 047-214701575-20211221-DELIB_2021_L_45-DE
Marwande TERRE D € G A R O N NE
N° 2021 L 45 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 20 décembre 2021 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 27 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 14 décembre 2021 s'est réuni le lundi 20 décembre 2021 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian, MARCHAND Emmanuelle, MILHAC Michel, REY- LE MEUR Noëll, CARDOIT Patrick, VERDIER Françoise, PASCAL Alain, Adjoints. FIGUES Fatima, FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean- Claude, DUBRANA Didier, LE BRIS Alain, BOULITEAU Bernard, BLANCHARD Stéphane, GASSER Anne-Laure, CHASTAING Séverine, NOSMAS Karen, FIGUEIRA Muriel, ROQUES Loréline, GUILBAUD Valérie, CALZAVARA Martine, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, PREVOT Jérémie, Conseillers Municipaux.
Absents où excusés : BORDERIE Sophie, MARTIN Dominique, FEYRIT Pierre, PORTMANN Pascal,
BALLEREAU Marie-Catherine, BENQUET Daniel,
Pouvoirs : de BORDERIE Sophie à HOCQUELET Joël, Maire, de MARTIN Dominique à
BLANCHARD Stéphane, de FEYRIT Pierre à FEYRIT Jean-Claude, de BALLEREAU Marie-
Caïtherine à CALZAVARA Martine, de BENQUET Daniel à CALZAVARA Martine
L.45
Subvention dans le cadre du FIS au Handball Club Marmandais
L'association « Handball Club Marmandais » a 2 équipes qualifiées (féminine et masculine) au
niveau national 3 ainsi que 2 équipes espoirs (U17) évoluant au meilleur niveau régional (Elite
Nouvelle Aquitaine), pour la première fois dans l'histoire du club.
L'association { Handball Club Marmandais » fait partie des 12 meilleures structures du territoire néo-aquitain.
L'association « Handball Club Marmandais », sollicite une subvention afin de les aider à maintenir le niveau de son équipe masculine en Nationale 3 et à la montée en Nationale 2 pour les féminines, par le biais d'entrainements fréquents, la professionnalisation de l'encadrement, des rassemblements, stages et organisation de tournois
La Commission Sports émet un avis favorable pour le montant d'une subvention de 9 000 €. Envoyé en préfecture le 24/12/2021
Délibération 2021.L.4 Reçu enpréfecture le 24/12/2021
Affiché le se
ID : 047-214701575-20211221-DELIB_2021_L_45-DE
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer la subvention à l'association « Handball Club Marmandais » pour un
montant de 9 000 €.
Précise que le montant de cette subvention sera prélevé sur l'enveloppe prévue au
budget 2021 - article 65748
Votants : 32 - Abstention : 00 Exprimés : 32 - Contre : 00 - Pour: 32 -
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 21 décembre 2021
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le<3.142/2224. et de sa transmission au contrôle de légalité le 24 {42/4084
Le Maire de Marmande
Joël HOCQUELET
ER