Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 d 089 annexe 2
Déliberation - 2024 d 053 annexe foret communale de feytiat modif
Déliberation - 2024 d 049 annexe reconstruction de lalsh des brug
Déliberation - 2023 d 077 annexe
Déliberation - 2025 d 006a1 annexe 1
Déliberation - 009 annexe denomination de voie sur le territoire
Déliberation - 2022 d 081 annexe denomination de voies sur le ter
Déliberation - 2024 d 15 annexe
Déliberation - 2024 d 011 annexe
Déliberation - 2024 d 015 1 annexe 3
Déliberation - 2024 d 071 annexe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Feytiat.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 d 071 annexe)
Thèmes du document : Fiscalité, Jeunesse, Culture et patrimoine,
Le Châtenet _ Chamboret CHARS ES RATS ee sr en HÉCÉISSemnune F8 SE Envoyé en préfecture le 22/11/2024 Reçu en préfecture le 22/11/2024 Publié le DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES TRAIT DU PLAN CADASTRAL LES BRUGES ID : 087-218706505-20241120-2024_D 071-DE Département : HAUTE VIENNE Commune : FEYTIAT Échelle d'origine : 1/2500 Échelle d'édition : 1/5000 Date d'édition : 04/11/2024 (fuseau horaire de Paris) Coordonnées en projection : RGF93CC46 Le plan visualisé sur cet extrait est géré par le centre des impôts foncier suivant : SDIF de la Haute-Vienne Centre des Finances Publiques 30, Rue Cruveilhier 87050 87050 LIMOGES Cedex 2 tél. 05 55 45 59 00 -fax sdif.haute-vienne@dfgfip. finances. gouv.fr Cet extrait de plan vous est délivré par : cadastre. gouv.fr ©2022 Direction Générale des Finances Publiques 1570500 5177500 1571000 5178000 5177500 1570500 1571000