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unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2025 36 Avenant marches travaux BatC
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2025 36 Avenant marches travaux BatC)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Bois et produits du bois, Culture et patrimoine,
SAiNT CYR.- MERE BOITIER COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
RE
HOT
er MACON
UE
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
4
juin
2025
Convocation
: 28
mai
2025
- Date
d’affichage
: 28
mai
2025
Sous
la
Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et Mâconnais
se sont réunis
l’an
deux
mille
vingt-cinq,
le mercredi
quatre juin
à dix-neuf heures
à
Navour-sur-Grosne
- salle
des
fêtes
de
Clermain.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
S/s
LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M.
Gilles
LAMETAIRIE
M.
Philippe
HILARION
Mme
Géraldine
AURAY
Mme
Séverine
DEBIEMME
M.
Marcel
RENON
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Jean
PIEBOURG
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
Mme
Michèle
DORIN
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Jean-Noël
BERNARD
M.
Michel
MAYA
M.
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Damien
THOMASSON
M.
Bernard
PERRIN
M.
Jean-Michel
ROZIER
Mme
Laurence
GUILLOUX
Nombre
de
délégués
présents
:
24
Absents
excusés
: Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
M.
Chantal
WALLUT
(Trivy)
Pouvoirs
: Mme
Nathalie
LAPALUS
à
M.
Patrick
CAGNIN
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Fabienne
PRUNOT
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
:
M.
Olivier
LORNE
(Bourgvilain)
- M.
Gilles
PARDON
(Saint
Léger
sous
la Bussière)
— Mme
Maud
GAND
(Saint-Point)
- M.
Christophe
BALVAY
(Trambly).
Aménagement
du
Bâtiment
C
de
l’hôpital
de
Tramayes
REÇU
EN
PREFECTURE
le
17/86/2825 in agréve
€
-leqaits
1071645-20250604-2025_36-
tion
d’une
microcrèche
et
de
11
logements
séniors
venant
aux
marches
de
travaux
DELIB
2025-36 VU
les
articles
L.
2432-1,
L.
2432-2
et R.
2432-2
à KR.
2432-7
du
Code
de
la
Commande
publique,
VU
la
délibération
n°
2024-28
du
5 juin
2024
attribuant
le
marché
de
travaux
relatif
à
l’aménagement
d’une
micro-crèche
et de
logements
adaptés
aux
séniors
à Tramayes
aux
entreprises
attributaires,
CONSIDERANT
la nécessité
de
conclure
des
avenants
au
marché
de
travaux
pour
l’aménagement
d’une
micro-
crèche
et de
logements
adaptés
aux
séniors
à Tramayes,
et notament
avec
les
entreprises
titulaires
des
lots
1, 3,
4,
6 et 8,
afin
de
prendre
en
compte
les
modifications
techniques
intervenues
en
cours
de
réalisation,
Le
Conseil
de
Communauté,
oui
l'exposé,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
>
DECIDE
de
conclure
les
avenants
au
marché
de
travaux
d’une
micro-crèche
et
de
logements
adaptés
aux
séniors
à Tramayes,
fixant
les
nouveaux
montants
des
marchés
comme
suit :
Nom
de
l’entreprise
|
Désignation
du
lot
|
Montant
initial
du
Montant
de
Nouveau
marché
en
€EHT
l'avenant
en
montant
du
€HT
marche
en
€HT
DEVERCHERE
Lot
n°1
: Maçonnerie
569
747,81
22
248.57
591
996.38
Denis
Gros
Oeuvre
SAS
LESPINASSE |
Lot
n°3
:
Murs
228
735,40
8 699.32
237
434,72
Toitures
ossature
bois
—
Bardeges
- Platelage
DAZY
SARL
Lot
n°4
: Etanchéité
77
500,00
22
775.98
100
275.98
ROLLET
SAS
Lot
n°6
: Menuiseries
110
500,00
1 092.50
111
592.50
métalliques
-
Metallerie
SMPP
Lot
n°
8:
Flocage
297
000,00
19
661.39
316
661.39
Platrerie
Isolation
Peintures
>
DIT
que
la dépense
correspondante
sera
inscrite
au
budget
principal
de
la Communauté
de
communes,
>
AUTORISE
le Président,
ou
son
représentant,
à signer
les
avenants
correspondants
avec
les
entreprises
titulaires.
Fait
le
même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
93 _DE-
071-200071645-20250604-2025 REÇU
EN
PREFECTURE
le
17/86/2825
Application
agréve
E-keqalte
com
36-DE
DELIB
2025-36